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Arrêté - 2168486
Procès Verbal - 310054?projectId=1730
Procès Verbal - 1483618
Document publié le Jeudi 26 octobre 2023 par la commune de Coursac.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1483618)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Institutions publiques,
Cou rsac (en application de l'article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales en Périgord
CONSEIL MUNICIPAL de COURSAC
LISTE DES DELIBERATIONS du 6 novembre
2023
qui dispose que la liste des délibérations de la séance doit être affichée dans la huitaine)
Convocation du 26 octobre 2023.
Secrétaire de séance : Fabienne MARCHAIS
Présents : Mmes et MM. Pascal PROTANO, Perrine MORANT, Jacques DESSALLES, Cathia
BARRIERE, Philippe CONS, Marie-France BARRE, Magali BORDAS, Roger PERRIN, Jean-Claude
KAWKA, Yves SAMOUR, Fabienne MARCHAIS, Frédéric BELMON, Yan TISNE, Fanny ZERWETZ, Marion LILLET, Sonia DE JESUS DIAS et Marie-Claude HUGUET.
Absents : Karine LAGARDE (pouvoir donné à Jacques DESSALLES), Juilien RITT.
ORDRE DU JOUR :
S
RS
DE
Sd
N
10.
FE.
12.
13.
Fait à C
Approbation du PV de la réunion du 20 septembre 2023 : adoptée
Décision modificative n°3 — budget principal de la commune : adoptée
Vote des tarifs pour l'année 2024 : adoptée
Vote des tarifs du restaurant scolaire pour l'année 2024/2025 : adoptée Vote des tarifs des publicités dans le bulletin municipal pour l'année 2024 : adoptée Attribution des lots pour le marché de construction du centre de loisirs pour adolescents : adoptée
Création et suppression d'emplois et modifications du tableau des effectifs : adoptée Approbation de la modification des statuts du Grand Périgueux : adoptée
Approbation du rapport de la Commission locale d'évaluation des charges transférées du Grand Périgueux : adoptée
Avenant aux aides à la réhabilitation de logements anciens privés octroyées dans le cadre du
programme communautaire d'amélioration de l'Habitat Amélia 2 : adoptée Demande de financement de 2 dossiers dans le cadre du programme Amélia 2 : adoptée Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable du Syndicat Eau Cœur du Périgord : prend acte
Projet d'aliénation de 2 tronçons de chemins ruraux sis sur les communes de Coursac et de
Manzac-Sur-Vern : adoptée
OURSAC le 8 novembre 2023