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Procès Verbal - 2092884
Document publié le Mardi 2 décembre 2025 par la commune de Coursac.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2092884)
Thèmes du document : Santé, Eau et assainissement, Humanitaire,
Coursac (en application de l'art! PE en Périgord
CONSEIL MUNICIPAL de COURSAC
LISTE DES DELIBERATIONS du 10 décembre
2025
lissose que la liste des délibérations de 1a Séance doit être affichée dans la huitaine)
Convocation du 2 décembre 2025.
Secrétaire de séance : Cathia BARRIERE-DUGOULET.
Présents : Mmes et MM. Pascal PROTANO, Perrine MORANT, Jacques DESSALLES, Cathia
BARRIERE-DUGOULET, Philippe CONS, Marie-France BARRE, Magali BORDAS, Roger PERRIN, Yves
SAMOUR, Jean-Claude KAWKA, Fabienne MARCHAIS, Frédéric BELMON, Yan TISNE, Karine
LAGARDE, Fanny ZERWETZ, Marion LILLET, Sonia DE JESUS DIAS et Marie-Claude HUGUET.
Absent : Julien RITT.
ORDRE DU JOUR :
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1. Approbation du PV de la réunion du 12 novembre 2025 : adoptée
Décision d'attribution des lots pour le marché d'aménagement et de construction d'un ensemble commerçant : adoptée
Décision modificative n° 4 — budget principal de la commune : retirée Décision modificative n°3 - budget annexe des bâtiments locatifs : retirée
Décision modificative n°1 — budget annexe du Lotissement Château : retirée Demande de DETR pour l’année 2026 : adoptée
Demande de subvention au Conseil départemental pour l'année 2026 : adoptée Participation financière au budget du CCAS pour l’année 2026 : adoptée
Adhésion à la convention de participation pour le risque « Prévoyance » proposée par le Grand Périgueux : adoptée
10. Adhésion à la convention de participation pour le risque « Santé » proposée par le Centre de Gestion de la Dordogne : adoptée
11. Renouvellement de l'assurance statutaire du personnel pour l'année 2025 : adoptée 12. Adhésion à la convention de médecine préventive 2025 : retirée
13. Convention fourrière avec la SPA pour l’année 2025 : adoptée
14. Durée d'amortissement des travaux de changement des menuiseries de la Vieille Auberge : adoptée
15. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable du syndicat Eau Cœur du Périgord : adoptée
16. Dénomination de voie : adoptée
17. Souscription d'une garantie financière d'achèvement pour le marché d'aménagement et de construction d'un ensemble commerçant : adoptée
18. Désignation d’un coordonnateur et recrutement de 4 agents recenseurs dans le cadre du recensement de la population 2026 : adoptée
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