Conseil Municipal - CM 25.09.2024 ODJ

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Conseil Municipal - CM 25.09.2024 ODJ Document publié le Mercredi 25 septembre 2024 par la commune de Carentoir. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 25.09.2024 ODJ)Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Droits de l'homme, Conseil Municipal de la Commune de Carentoir

Séance du mercredi 25 septembre 2024

19h30 – Salle de conseil – Mairie de Carentoir

ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE

1- Accueil de monsieur Anthony BAGOT, conseiller municipal suite à la démission de monsieur Nicolas BERNARD réceptionnée le 10 juin 2024

2- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 06.06.2024 3- Présentation des décisions du Maire prises en application des dispositions de l’article L2122- 22 du Code Général des Collectivités territoriales

4- Sujets soumis à délibération :

a. Assainissement collectif – eau

i. Assainissement collectif

1. Rapport s’assainissement collectif par le délégataire VEOLIA 2023 2. Rapport sur le prix et la qualité de service RPQS – 2023 3. Présentation du rapport financier d’assainissement collectif par la commission de contrôle financier – 2023

ii. Service de l’alimentation en eau potable du Morbihan ( Eau du Morbihan) 1. Présentation du rapport du délégataire – 2023 b. Commissions municipales et représentations extérieures suite à la démission de monsieur Nicolas BERNARD et à l’installation de monsieur Anthony BAGOT c. Protection fonctionnelle

i. Mise en œuvre de la protection fonctionnelle – Madame Chantal PRINCELLE d. Cessions – Acquisitions – Echanges de parcelles i. Anciens services techniques – cession du lot 3 ii. Anciens services techniques – cession du lot 5 iii. Plessis Grimaud – cession de la parcelle ZT 181 iv. Plessis Grimaud – cession de la parcelle ZT 191 v. Lotissement les pommiers – Autorisation de revente du lot 5 vi. Le Pressoir – Echanges de parcelles

vii. Camping du Bois Vert – Cession

viii. Rue de Bel Air - acquisition des parcelles YH 269 & YH 290 e. Limites territoriales

i. Convention de gestion de la voie limitrophe entre Carentoir et Guer f. Vie économique

i. Zone de Montvollet - Proposition de bail commercial pour l’implantation d’un conteneur pour le stockage d’électricité

ii. Espace Bourienne – Cellule 1 -2- 3 – loyers g. Subventions

i. Eglise Saint-Marcoul – Travaux de levée de non-conformités portant sur les cloches dans le cadre du contrat de maintenance – Autorisation de dépôt du dossier de demandes de subventions

h. Ressources humaines

i. Don du sang – Autorisations spéciales d’absence ii. Contrat d’apprentissage – création d’emploi pour 2024-2025 iii. Ecole publique – Accroissement de la durée hebdomadaire de service de deux postes figurant au tableau des effectifs et des emplois permanents iv. Service de restauration scolaire – Accroissement de la durée hebdomadaire de service d’un poste figurant au tableau des effectifs et des emplois permanents

v. Ecole inclusive – Création d’emploi pour 2024-2025i. Questions diverses

j. Informations municipales et communautaires

Une NOTE DE SYNTHÈSE sera transmise par mèl à chaque conseiller municipal, également par écrit pour les conseillers en ayant fait expressément la demande.

RAPPEL sur le droit à l’information :

Les élus municipaux qui le souhaitent peuvent obtenir tout document communicable ou autre explication concernant un ou plusieurs des sujets à l’ordre du jour jusqu’au jour de la séance inclus, auprès du Maire ou de la Secrétaire Générale, sous réserve des engagements de celles- ci par ailleurs.

POUVOIR D’UN CONSEILLER MUNICIPAL

Je soussigné(e)………………………………………, dans l’impossibilité d’assister à la séance du Conseil Municipal du ………………………............., donne par la présente, en vertu du Code Général des Collectivités Territoriales,

Pouvoir à M. Mme ………………………………………………………………....pour voter en mon nom et place sur les différents points inscrits à l’ordre du jour de ladite séance, et de se prononcer en mon nom et place quant à tout sujet discuté lors de cette séance.

Fait à Carentoir, Le……………………………………

Signature :