Conseil Municipal - CM 27.03.2025 ODJ

Documents similaires

Conseil Municipal - CM 16.12.2024 ODJ

Conseil Municipal - CM 29.01.2025 ODJ

Conseil Municipal - CM 30.07.2025 ODJ

Conseil Municipal - CM 19.12.2023 ODJ

Conseil Municipal - CM 25.09.2024 ODJ

Ordre du Jour - 1 CM 29.03.2023 ODJ

Ordre du Jour - 02a ODJ CM 19.01.2023

Conseil Municipal - CM 04.06. 2025 ODJ

Déliberation - CM 27.03.2025 DELIBERATIONS DU CONSEIL3

Procès Verbal - PV CM 29.01.2025 VOTE SEANCE 27.03.2025

Conseil Municipal - CM 27.03.2025 ODJ Document publié le Jeudi 27 mars 2025 par la commune de Carentoir. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 27.03.2025 ODJ)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Droits de l'homme, Séance Conseil municipal 27 mars 2025 ODJ

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Jeudi 27 mars 2025

19h30 – Salle du Conseil – CARENTOIR

ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE

1- Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil municipal du 25 janvier 2025 ; 2- Présentation des décisions du Maire prises en application des dispositions de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales

3- Sujets soumis à délibération :

a. Cessions – acquisitions immobilières

i. Cession de la parcelle ZK 270

b. Affaires scolaires

i. Inscription en classe ULIS – Demande de participation financière

ii. Création d’emplois pour accroissement temporaire d’activité

c. Dispositif « Argent de poche »

i. Reconduction - 2025

d. Convention(s)

i. CDG56 – convention cadre d’accès aux services facultatifs –

renouvellement

e. Jurés d’assises

i. Tirage au sort – Année 2026

f. Questions diverses - informations municipales et communautaires

Une NOTE DE SYNTHÈSE sera transmise par mèl à chaque conseiller municipal, également par écrit pour les conseillers en ayant fait expressément la demande.

RAPPEL sur le droit à l’information :

Les élus municipaux qui le souhaitent peuvent obtenir tout document communicable ou autre explication concernant un ou plusieurs des sujets à l’ordre du jour jusqu’au jour de la séance inclus, auprès du Maire ou de la Secrétaire Générale, sous réserve des engagements de celles-ci par ailleurs.Séance Conseil municipal 27 mars 2025 ODJ complémentaire

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Jeudi 27 mars 2025

19h30 – Salle du Conseil – CARENTOIR

ORDRE DU JOUR COMPLEMENTAIRE

Le point suivant est ajouté à l’ordre du jour de la séance du 27 mars 2025 :

1- Sujets soumis à délibération :

g. Tarifs municipaux - Mise en vente des anciens pavés de la place de l’Étoile : fixation des tarifs