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Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Carentoir.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 16.12.2024 ODJ)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Droits de l'homme,
Conseil Municipal de la Commune de Carentoir
Séance du lundi 16 décembre 2024
19h30 – Salle de conseil – Mairie de Carentoir
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
1- Démission de Claude JOUEN, maire effective au 11 décembre 2024: Accueil d’ Odile LEBLANC, conseillère municipale
2- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 novembre 2024 3- Présentation des décisions du Maire prises en application des dispositions de l’article L2122- 22 du Code Général des Collectivités territoriales
4- Sujets soumis à délibération :
a. Election du maire
b. Election du maire délégué (Quelneuc) c. Détermination du nombre d’adjoints d. Election des adjoints au maire
e. Nomination de conseillers délégués
f. Indemnités du Maire et des Adjoints et Conseillers délégués g. Délégation(s) du Conseil municipal au Maire h. Commissions municipales et représentations extérieures à la suite de la démission de Claude JOUEN et à l’installation d’Odile LEBLANC
i. Commissions municipales facultatives
ii. CLECT
iii. CCAS
i. Cession(s) – Acquisition(s) i. Cession des parcelles ZK 267 & ZK 274 j. Finances – budgets
i. Remboursement de dépenses à un agent communal
k. Questions diverses et informations municipales et communautaires
Une NOTE DE SYNTHÈSE sera transmise par mèl à chaque conseiller municipal, également par écrit pour les conseillers en ayant fait expressément la demande.
RAPPEL sur le droit à l’information :
Les élus municipaux qui le souhaitent peuvent obtenir tout document communicable ou autre explication concernant un ou plusieurs des sujets à l’ordre du jour jusqu’au jour de la séance inclus, auprès du Maire ou de la Secrétaire Générale, sous réserve des engagements de celles- ci par ailleurs.
POUVOIR D’UN CONSEILLER MUNICIPAL
Je soussigné(e)………………………………………, dans l’impossibilité d’assister à la séance du Conseil Municipal du ………………………............., donne par la présente, en vertu du Code Général des Collectivités Territoriales,
Pouvoir à M. Mme ………………………………………………………………....pour voter en mon nom et place sur les différents points inscrits à l’ordre du jour de ladite séance, et de se prononcer en mon nom et place quant à tout sujet discuté lors de cette séance.
Fait à Carentoir, Le……………………………………
Signature :