Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - i6592od2pb9aoab
Déliberation - 3go55mz7hwbupqs
Déliberation - c7ag3putrt84ap2
Procès Verbal - u06fq9y2sfid0aw
Compte-Rendu - opbr3bwpcble04
Déliberation - u5ito3s9dzr10i8
Déliberation - 1c2p3b2ko13iayv
Compte-Rendu - 8vxgit09p3kyn23
Compte-Rendu - xvbs3dsuoo12w7
Procès Verbal - s79154s23k2kh5
Procès Verbal - s6hzrvr1encryo
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Joux.
Lien du pdf (Procès Verbal - s6hzrvr1encryo)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Travail et emploi,
Page
1 sur
8
DEPARTEMENT
DU
RHONE
MAIRIE
DE
JOUX
11
Place
de
la
Mairie
69170
JOUX
PROCES
VERBAL
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
3 JUILLET
2023
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
JOUX,
convoqué
le
26
juin
2023,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
en
la
salle
Amicitia
selon
autorisation
du
Sous-Préfet
dans
un
courrier
en
date
du
25
mai
2020
sous
la
Présidence
de
Mme
Nadine
Noyel
Maire
de
Joux.
PRESENTS:
Nadine
Noyel,
François
Bride,
Jonathan
Chirat,
Béatrice
Chadier,
Marilyne
Debade,
Patrick
Demollière,
Elodie
Duperray,
Jean
Pierre
Lafay,
Christophe
Mitton,
Sabine
Romagny,
Corinne
Semay,
Tony
Paillasson,
Didier
Dupuy,
Isabelle
Coutarel.
ABSENTS
REPRESENTES
:
ABSENTS
: Clément
Commarmond
Elodie
Duperray
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Mme
le
Maire
ouvre
la
séance
à
19h36.
Elle
procède
ensuite
à
l'appel
des
conseillers
municipaux,
constate
que
le
quorum
est
atteint
et
nomme
Elodie
Duperray
secrétaire
de
séance.
APPROBATION
PROCES
VERBAL
PRECEDENT
Le
Procès-Verbal
est
adopté
à
l'unanimité.
DELIBERATIONS
|
e
01
Subvention
CLSH
Mme
le
Maire
rappelle
que
la
commune
de
Joux
fait
appel
aux
services
de
l'Association
AËRES
Centre
de
loisirs
Les
Gones
du
Sauvajoux
concernant
le
cenire
de
loisirs
de
Joux.
La
partie
financière
concernant
la
commune
de
Joux
se
fait
par
le
biais
d'une
cotisation
dont
le versement
est
demandé
au
15
février
et
au
15
mai.
Désormais,
afin
de
pouvoir
régler
cette
cotisation,
la
Trésorerie
exige
une
délibération
de
versement
de
subvention.
Aussi,
pour
le versement
du
15
mai
2023,
le conseil
municipal
doit
délibérer
sur
le
versement
d'une
subvention
d'un
montant
de
8 035.08
€.
Après
délibération,
le
conseil
municipal
accorde
à
l'unanimité
le
versement
d'une
subvention
d'un
montant
de
8
035.08
€ à
l'association
Entre
Reins
et
Sapins
(AERES).
Pour:
14
Contre
: 0
Abstention
: 0
e
02
Recrutement
pour
accroissement
temporaire
d'activité
Mme
le
Maire
indique
que
lors
du
conseil
municipal
du
4 juillet
2022,
le
conseil
municipal
avait
délibéré
pour
le
recrutement
d'un
agent
technique
contractuel
pour
Un
surplus
d'activité
concernant
la
cantine,
garderie. Page
2
sur
8
Un
contrat
avait
été
établi
jusqu'au
7 juillet
2023.
Le
conseil
municipal
avait
décidé
de
la
création
d'un
emploi
non
permanent
pour
accroissement
temporaire
d'activité
ouvert
sur
le
grade
d'Adijoint
Technique.
Cet
emploi
était
créé
à
temps
non
complet
à
compter
du
01/09/
2022
à
raison
de
19h20.
Vu
le
Code
Général
de
la
Fonction
Publique,
Considérant
que
la
commune
peut
recruter
temporairement
des
agents
contractuels
sur
des
emplois
non
permanents
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
temporaire
d'activité,
pour
une
durée
maximale
de
douze
mois,
compte
tenu,
le
cas
échéant,
du
renouvellement
du
contrat,
pendant
une
même
période
de
dix-huit
mois
consécutifs
sur
le
fondement
de
l'article
332-23
du
code
général
de
la
Fonction
Publique,
Considérant
le
surplus
d'activité
actuel
sur :
-
Les
missions
suivantes :
o
Cantine
o
Garderie
/ périscolaire
o
Ménage
Sur
le
rapport
de
Madame
le
Maire
et
après
en
avoir
délibéré :
Le
conseil
municipal
décide
de
la création
d'un
emploi
non
permanent
pour
accroissement
temporaire
d'activité
ouvert :
-
_Surle
grade
d'Adjoint
Technique
rémunéré
sur
l'échelle
C1
Cet
emploi
est
créé
:
-
à
temps
non
complet
à
compter
du
01/09/
2023
au
31/08/2024
à
raison
de
15h30/mois
.
l est
décidé
d'inscrire
au
budget
les
crédits
correspondants.
La
délibération
est
validée
à
l'unanimité.
Pour:
14
Contre
:0
Abstention
: O
e
03
Création
d'un
emploi
d'agent
technique
cantine
garderie
Mme
le
Maire
indique
qu'il
convient
de
prendre
une
délibération
sur
la
création
d'un
emploi
permanent
dans
les
communes
de
moins
de
2000
habitants
dont
la
création
ou
la
suppression
dépend
de
la
décision
d'une
autorité
qui
s'impose
à
la
collectivité
en
matière
de
création,
de
changement
de
périmètre
ou
de
suppression
d'un
service
public.
La
création
de
cet
emploi
permet
à
la
collectivité
de
recruter
un
agent
contractuel
pour
un
CDD
de
2 x 3
ans.
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le
code
général
de
la
fonction
publique,
Vu
le
tableau
des
effectifs,
Considérant
qu'il
appartient
à
l'assemblée
délibérante
de
créer
les
emplois
à
temps
complet
ou
non
complet
nécessaires
au
fonctionnement
des
services,
d'en
déterminer
le
temps
de
travail,
de
préciser
le ou
les
grades
des
fonctionnaires
susceptibles
d'occuper
ces Page
3
sur
8
emplois
et
d'indiquer
si
ces
derniers
peuvent
être
occupés
par
un
agent
contractuel
sur
le
fondement
de
l'article
L.332-8
6°
du
code
général
de
la
fonction
publique,
Sur
le
rapport
de
Madame
le
Maire
et
après
en
avoir
délibéré
:
DECIDE
La
création
à
compter
du
01/09/2023
d'un
emploi
permanent
d'Adjoint
Technique
dans
le
grade
d'Adjoint
Technique
Echelle
C1
à
temps
non
complet
à
raison
de
32h30.
En
application
l'article
L.332-8
6°
du
code
général
de
la
fonction
publique,
cet
emploi
d'Agent
Technique,
de
catégorie
C,
dont
la
création
et
la
suppression
dépend
de
la
décision
du
Maire,
pourra
être
occupé
de
manière
permanente
par
un
agent
contractuel
dans
les
conditions
fixées
à
cet
article,
si
aucun
fonctionnaire
n'a
pu
être
recruté
dans
les
conditions
susvisées.
Cet
emploi
sera
occupé
par
un
fonctionnaire
où
éventuellement
par
un
agent
contractuel
recruté
par
voie
de
contrat
à
durée
déterminée
pour
une
durée
maximum
de
2x3
ans.
Le
contrat
sera
renouvelable
par
reconduction
expresse.
La
durée
totale
des
contrais
ne
pourra
excéder
6
ans.
A
l'issue
de
cette
période
maximale
de
6
ans,
le
contrat
de
l'agent
pourra
être
reconduit
pour
une
durée
indéterminée.
L'agent
devra
avoir
une
expérience
probante
sur
un
poste
similaire.
Sa
rémunération
sera
calculée,
compte
tenu
de
la
nature
des
fonctions
à
exercer
assimilées
à
un
emploi
de
ca-
tégorie
C,
par
référence
à
la
grille
indiciaire
du
grade
de
recrutement.
Le
recrutement
de
l'agent
contractuel
sera
prononcé
à
l'issue
d'une
procédure
prévue
par
les
décrets
n°2019-1414
du
19
décembre
2019
et
n°88-145
du
15
février
1988,
ceci
afin
de
garantir
l'égal
accès
aux
emplois
publics.
llest
décidé
d'adopter
la
modification
du
tableau
des
effectifs
ainsi
proposés.
Les
crédits
correspondants
sont
inscrits
au
budget.
La
délibération
est
validée
à
l'unanimité.
Pour:
14
Contre
:0
Abstention
:0
e
04
CREATION
DE
2
EMPLOIS
NON
PERMANENTS
POUR
ACCROISSEMENT
SAISONNIER
D'ACTIVITE
Vu
le
code
général
de
la
fonction
publique,
Conformément
à
l'article
L.
313-1
du
code
général
de
la
fonction
publique,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant,
Considérant
que
la
commune
peut
recruter
temporairement
des
agenis
contractuels
sur
des
emplois
non
permanents
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
besoin
saisonnier,
pour
une
durée
maximale
de
6
mois,
compte
tenu,
le
cas
échéant,
du
renouvellement
du
contrat,
pendant
une
même
période
de
douze
mois
consécutifs
sur
le
fondement
de
l'article
L.
332-23
du
code
général
de
la
fonction
publique,
Considérant
le
besoin
saisonnier
pour
les
missions
suivantes :
e
Travaux
d'entretien
de
voirie
et
saisonniers Page
4 sur
8
L'autorité
territoriale
propose
à
l'assemblée :
e
La
création
de
2
emplois
non
permanents
pour
besoin
saisonnier
d'activité
ou-
vert
aux
grades
suivants
: adjoint
technique,
1"
échelon
échelle
C1
-
Un
emploi
est
crééà
temps
complet
à
compter
du
03/07/2023
au
30/09/2023
-
Un
emploi
est
créé
à
temps
non-complet
à
compter
du
03/07/2023
au
02/01/2024
L'assemblée
délibérante,
après
en
avoir
délibéré,
décide :
Article
1
: À
compter
du
3 juillet
2023
il est
décidé
de
créer
2
emplois
non
permanents
pour
besoin
saisonnier
dans
les
conditions
exposées
ci-dessus.
Article
2
: Il est
décidé
d'inscrire
au
budget
les
crédits
correspondants.
La
délibération
est
validée
à
l'unanimité.
Pour:
14
Contre
:0
Abstention
: 0
e
05
Délibération
portant
désignation
du
référent
déontologue
de
l'élu
local
du
Cdgé9
Mme
le Maire
rappelle
que,
conformément
à
l'article
L.1111-1-1
du
Code
général
des
col-
lectivités
territoriales
(CGCT],
les
élus
membres
du
conseil
municipal
de
Joux
doivent
exercer
leur
mandat
dans
le respect
des
principes
déontologiques
consacrés
par
la
charte
de
l'élu
local. Cette
charte
fixe
les
sept
principes
déontologiques
qu'un
élu
local
doit
respecter
:
1.
L'élu
local
exerce
ses
fonctions
avec
impartialité,
diligence,
dignité,
probité
et
intégrité.
2.
Dans
l'exercice
de
son
mandat,
l'élu
local
poursuit
le
seul
intérêt
général,
à
l'exclusion
de
tout
intérêt
qui
lui soit
personnel,
directement
ou
indirectement,
ou
de
tout
autre
intérêt
particulier.
3.
L'élu
local
veille
à
prévenir
ou
à
faire
cesser
immédiatement
tout
conflit
d'in-
térêts.
Lorsque
ses
intérêts
personnels
sont
en
cause
dans
les
affaires
soumises
à
l'organe
délibérant
dont
il est
membre,
l'élu
local
s'engage
à
les
faire
con-
naître
avant
le
débat
et
le
vote.
4.
L'élu
local
s'engage
à
ne
pas
utiliser
les
ressources
et
les
moyens
mis
à
sa
disposition
pour
l'exercice
de
son
mandat
où
de
ses
fonctions
à
d'autres
fins.
5.
Dansl'exercice
de
ses
fonctions,
l'élu
local
s'abstient
de
prendre
des
mesures
lui accordant
un
avantage
personnel
ou
professionnel
futur
après
la cessation
de
son
mandat
et
de
ses
fonctions.
6.
L'élu
local
participe
avec
assiduité
aux
réunions
de
l'organe
délibérant
et des
instances
au
sein
desquelles
il a
été
désigné.
7.
Issu
du
suffrage
universel,
l'élu
local
est
et
reste
responsable
de
ses
actes
pour
la
durée
de
son
mandat
devant
l'ensemble
des
citoyens
de
la
collectivité
territoriale,
à
qui
il
rend
compte
des
actes
et
décisions
pris
dans
le
cadre
de
ses
fonctions. Page
5 sur
8
Le
même
article
prévoit
que
tout
élu
local
peut
consulter
un
référent
déontologue
chargé
de
lui
apporter
tout
conseil
utile
au
respect
de
ces
principes
déontologiques.
Les
règles
relatives
à
la
désignation
de
ce
référent
ont
été
précisées
dans
le
décret
n°2022-
1520
du
6
décembre
2022
relatif
au
référent
déontologue
de
l'élu
local.
Ainsi,
à
compter
du
1er
juin
2023,
un
référent
déontologue
doit
être
désigné
par
le
conseil
municipal
de
Joux.
Les
missions
de
référent
déontologue
doivent
être
exercées
en
toute
indépendance
et
im-
partialité
par
des
personnes
choisies
en
raison
de
leur
expérience
et
de
leurs
compétences.
Le
cadgé?
a
déjà
institué
la
fonction
de
référent
déontologue
des
agents,
assurée
par
Élise
UNTERMAIER-KERLEO
qui
dispose
de
toutes
les
qualités
et
compétences
requises
pour
exer-
cer
cette
mission.
En
outre,
le
référent
déontologue
dispose
des
outils
mis
à
disposition
par
le
cdgé9
permettant
une
saisine
confidentielle
des
demandes,
un
traitement
des
questions
dans
le
respect
des
principes
de
déontologie
et
un
suivi
quantitatif
et
qualitatif
de
son
ac-
tivité. Le
cdgé9
propose
donc
aux
collectivités,
groupements
de
collectivités
et
syndicats
mixtes
qui
le
souhaitent
de
pouvoir
désigner
le
référent
déontologue
des
agenis
du
cdgé?
comme
référent
déontologue
pour
leurs
élus.
Afin
d'assurer
toute
la
gestion
administrative
et
financière
des
relations
entre
chaque
col-
lectivité
ou
établissement
et
le
référent
déontologue
élu,
le
cdgé9
mettra
à
disposition
les
mêmes
outils
que
pour
exercer
la
fonction
de
référent
déontologue
des
agents,
garantis-
sant
ainsi
la
confidentialité
des
saisines.
A
l'instar
des
agents,
les
élus
pourront
le
saisir
via
un
formulaire
de
saisine
dématérialisé
ou
par
courrier
envoyé
au
cdgé9.
Le
référent
déontologue
pourra
contacter
si
besoin
l'élu,
qui
recevra
ses
réponses
par
écrit
(courriel
ou
courrier
en
fonction
du
mode
de
saisine).
La
rémunération
du
référent
déontologue
sera
assurée
par
le
cdgé9
dans
le
respect
des
dispositions
réglementaires
en
vigueur,
soit
80€
par
dossier
traité.
La
mission
sera
financée
par
la
cotisation
additionnelle
à
la
cotisation
obligatoire
versée
au
cadgé9. La
collectivité
devra
signer
une
convention
d'adhésion
avec
le
cdgé9
dans
le
cadre
de
la
convention
unique
fixant
les
modalités
et
conditions
d'exercice
de
cette
mission.
La
durée
de
désignation
du
référent
déontologue
élu
suit
celle
de
la
convention
unique,
soit
jusqu'au
31
décembre
2024,
renouvelable
une
fois
pour
une
durée
de
3
ans.
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
Vu
le
Code
général
de
la
fonction
publique
Vu
le
décret
n°2022-1520
du
6 décembre
2022
relatif
au
référent
déontologue
de
l'élu
local
Vu
l'arrêté
du
6 décembre
2022
pris
en
application
du
décret
n°2022-1520
Vu
la
délibération
n°
02-10-11-2021en
date
du
10
novembre
2021
portant
adhésion
à
la
convention
unique
du
cdgé9
Le
Conseil
municipal
de
Joux,
après
avoir
entendu
l'exposé
de
Mme
le
Maire
et
en
avoir
délibéré,
Décide
ARTICLE
1
:de
désigner
le
référent
déontologue
du
cdgé9
comme
référent
déontologue
des
élus
locaux
de
la
commune
de
Joux. Page
6 sur
8
ARTICLE
2
: confie
au
cagé9
le soin
de
mettre
à
disposition
du
référent
tous
les
outils
néces-
saires
à
la
saisine
et
au
traitement
des
questions
dans
des
conditions
visant
à
garantir
la
confidentialité
nécessaire.
ARTICLE
3
: dit que
la rémunération
du
référent
déontologue
sera
assurée
parle
cdgé9
dans
le
cadre
de
la
cotisation
additionnelle
à
la
cotisation
obligatoire
versée
au
cdgé9
ARTICLE
4
: Approuve
la convention
d'adhésion
annexée
et
définissant
les
modalités
d'exer-
cice
de
la
mission
et
de
traitement
des
questions
et
autorise
Mme
le Maire
à
la
signer
avec
le
cagé9.
La
délibération
est
validée
à
l'unanimité.
Pour:
14
Contre
:0
Abstention
: 0
PROJETS
Rénovation
de
l'ancien
commerce
Le
CAUE
a
établi
un
état
des
lieux
de
l'existant,
et
a
fait
des
propositions
d'amé-
nagement
et
un
premier
chiffrage
des
travaux.
Il conviendra
de
prévoir
divers
dia-
gnostics,
l'assistance
à
Maitre
d'ouvrage,
le
contrôle
technique,
le
coordinateur
SDS... Appartement
MAM
Enedis
doit
intervenir
pour
séparer
les
disjoncteurs.
Il faudra
ensuite
séparer
les
ta-
bleaux
électriques
et
faire
des
recherches
de
circuits.
La
séparation
des
chauf-
fages
est
aussi
à
prévoir
ainsi
que
l'installation
de
sous-compteurs
ou
de
compteurs
d'énergie
sur
les
radiateurs.
Aménagement
sous-sol
Mairie
La
réunion
de
lancement
a
eu
lieu
le 27
juin
avec
tous
les
artisans
retenus.
2 artisans
ont
réévalué
leur
devis
: Maçon
: +
1 223.00
€ HT
/ Plaquiste
: +
610.00
€
HT
Le
début
des
travaux
est
prévu
en
novembre
avec
une
réception
fin
décembre.
Projet
étudiant
BTS
Demande
d'Anaïs
Duperray
(de
Joux)
et
de
2
autres
étudiants
pour
un
stage
en
novembre.
Le
thème
de
ce
projet
est
« Valorisation
d'un
Patrimoine
Naivrel
local
». Anaïs
est
venue
présenter
son
projet
à
la
commission
« Cœur
du
Village
».
Construction
et
installation
de
10
nichoirs
pour
différentes
espèces
d'oiseaux.
La
Mairie
fournira
le
matériel.
Les
étudiants
mèneront
le
projet
de
À
à
Z
(demande
de
devis,
prise
de
contact
avec
les
propriétaires,
choix
des
espèces,
lieux
d'installa-
tion. La
commission
a
donné
un
avis
favorable.
Elle
demande
au
conseil
municipal
de
se
prononcer.
Travaux
école
Les
murs
du
préau
seront
crépis
les
15
premiers
jours
d'août
Les
jeux
derrière
l'école
qui
ne
correspondent
plus
aux
normes
de
sécurité
seront
retirés
dès
que
possible
et
de
nouveaux
jeux
seront
installés.
Divers Page
7 sur
8
Concernant
la
réparation
du
pont
et
des
berges
au
lieu-dit
le Serrou,
Didier
Dupuy
recevra
le
lien
concernant
la
constitution
du
dossier
IOTA
{Installation
Ouvrages
Travaux
et
Activités).
Problème
de
l'éclairage
des
terrains
de
boules
: Une
demande
a
été
faite
auprès
du
SYDER,
afin
de
pouvoir
installer
un
minuteur.
En
effet,
lorsque
l'éclairage
public
s'éteint,
les
terrains
des
boules
s'éteignent
en
même
temps.
TOUR
DE
TABLE
Un
devis
concernant
le
paratonnerre
de
la
Chapelle
de
la
Salette
a
été
établi
par
la
Société
Indelec :
e
Installation
extérieure
protection
foudre
: 7 000
€
HT
e
Installation
intérieure
protection
foudre
: 600
€ HT
Mme
le
Maiïre
indique
que
cette
somme
n'est
pas
inscrite
au
budget
de
cette
année
et
qu'il
conviendra
de
le
prévoir
au
budget
de
l'année
prochaine.
Elodie
Duperray
demande
si la
mairie
n'a
demandé
qu'un
seul
devis,
Mme
le
Maire
répond
que
oui.
Mme
le
Maire
indique
qu'une
visite
du
conservateur
délégué
aux
antiquités
et
objets
d'arts
a
eu
lieu
à
l'église.
Certains
objets
sont
classés:
ciboire,
vierge
à
l'enfant
etc.
Le
conservateur
a
indiqué
que
des
objets
doivent
être
protégés
ou
entretenus.
Ainsi,
des
bannières
de
procession
devront
être
rangées
dans
des
boîtes
en
bois
spécialement
dédiées
à
cet
usage.
Le
mobilier
doit
être
traité
car
il est
attaqué
par
des
insectes
xylophages.
Des
subventions
peuvent
être
attribuées
sous
certaines
conditions
(exemple
objet
inscrit
aux
monuments
historiques.….).
Un
courrier
à
été
reçu
en
Mairie
de
l'association
APME
{Association
Protection
des
Monts
d'Eole),
l'association
sollicite
les
membres
du
conseil
municipal
afin
qu'ils
se
prononcent
par
délibération
pour
exercer
un
recours
contre
la
décision
de
la
Préfète
du
Rhône
et
de
la
Préfète
de
la
Loire.
La
majorité
des
élus
ne
souhaite
pas
donner
suite.
L'association
Acrosa
a
transmis
un
mail
afin
de
rencontrer
les
élus
et
Mme
le
Maire.
Mme
le
Maire
indique
que
de
nombreux
échanges
ont
déjà
eu
lieu.
Mme
le
Maire
ne
souhaite
pas
donner
suite
à
la
demande.
Une
enquête
publique
complémentaire
se
déroulera
dans
les
semaines
à
venir.
Elodie
Duperray
et
Corinne
Semay
rappellent
que
les journées
du
patrimoine
auront
lieu
les
lé
et
17
septembre2023
avec
une
visite
commentée
du
Château
puis
un
trajet
à
pied
ou
en
voiture
jusqu'à
la
chapelle
de
la
Salette.
Didier
Dupuy
indique
qu'il
organise
une
sortie
botanique
qui
aura
lieu
le
17
septembre
de
9h00
à
12h00.
Un
colectif
de
citoyens,
dans
le
cadre
du
Syribt,
souhaite
rencontrer
un
élu
concernant
la
création
d'un
sentier
pour
la
valorisation
de
la
Turdine.
Mme
le
Maire
propose
à
Didier
Dupuy
de
prendre
contact
avec
ces
personnes.
e
RESTAURATION
SCOLAIRE
Maryline
Debade
indique
que
le
contrat
de
2
ans
avec
le
prestataire
cantine
Chessy
Restauration
s'achève,
Une
consultation
a
été
lancée
pour
un
nouveau
contrat
: SHCB
Saint Page
8 sur
8
Quentin
Fallavier,
Messidor
Saint
Bel
et
Chessy
restauration.
Seuls
2
prestataires
ont
donné
suite,
car
la
société
Messidor
ne
prend
plus
de
nouveaux
clients. Les
offres
sont
les
suivantes
:
e
Chessy
Restauration
Prix
repas
4.32
€
HT
(actuellement
3.88
€)
4.56
€
TTC
e
SHCB
Prix
repas
maternelle
3.97
€
HT
4.19
€TTC
/ repas
primaire
4.20
€
HT
4.43
€ TTC
Les
liaisons
sont
des
liaisons
froides
pour
les
deux
prestataires,
Chessy
Restauration
prépare
sur
l'ex-site
de
Sogeres
à
Tarare,
SHCB
prépare
les
repas
à
Roanne.
Les
deux
prestataires
se
fournissent
chez
les
producteurs
locaux.
La
réservation
de
repas
est
plus
souple
chez
Chessy
Restauration,
chez
SHCB
les
réservations
de
repas
se
font
6 jours
à
l'avance.
Le
conseil
municipal
décide
de
signer
un
nouveau
contrat
avec
Chessy
Restauration.
Une
revalorisation
des
tarifs
sera
étudiée
lors
du
conseil
de
septembre.
e
CLSH
Les
inscriptions
pour
le
mois
de
juillet
sont
de
22
enfants
pour
la
lere
semaine,
30/38
pour
les
deux
semaines
suivantes.
Peu
de
demandes
actuellement
pour
la
semaine
d'août
(16
enfants).
Les
lieux
d'accueil
seront
Joux
pour
les vacances
de
la Toussaint
et
l'été
2024
et
Les
Sauvages
pour
les
vacances
de
février
et
d'Avril
2024.
Christophe
Mitton
demande
si
le
radar
pédagogique
va
prendre
les
mesures
dans
l'autre
sens,
Mme
le
Maire
indique
qu'effectivement
les
mesures
auront
lieu
dans
l'autre
sens
dans
|
mois.
Jean-Pierre
Lafay
demande
qui
prend
en
charge
la
réparation
de
la
croix
endommagée
au
lieu-dit
Boulogne
par
un
automobiliste,
Mme
le
Maire
indique
que
cette
croix
est
du
domaine
privé. Mme
le Maire
indique
que
le marteau
de
la
cloche
de
l'église
est
décroché,
la société
Bodet
gère
les
cloches
de
l'église
de
Joux,
celle-ci
sera
contactée
et
un
contrat
de
maintenance
étudié. Les
élus
souhaitent
avoir
un
retour
sur
les
« découvertes
archéologiques
»
faites
lors
de
la
construction
de
l'A89,
Corinne
Semay
se
renseigne
auprès
de
Vinci.
Tony
Paillasson
indique
que
la
pluie
ravine
les
allées
du
cimetière.
Mme
le
Maire
indique
que
les
poubelles
qui
étaient
au
lieu-dit
«En
Vermare
»
ont
été
déplacées
vers
la
route
Napoléon,
temporairement,
afin
de
pouvoir
dératiser
le secteur.
La
séance
est
levée
à
22h26.
Nadine
NOYEL
Elodie
DUPERRAY
Maire
de
Joux
Secrétaire
de
Séance
.
SE
—
2