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Compte-Rendu - cr conseil municipal du 21 mai 2019
Conseil Municipal - conseil municipal du 06 decembre 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Troisvilles.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 06 decembre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Consommateurs,
Envoyé en préfecture le 10/12/2024 Reçu en préfecture le 11/12/2024
Date [06/12/2024
Pubs le
S'LO
Délibération
n°2024-09-01
ID : 059-215906041-20241206-2024_12_01-DE
Département du Nord
Folio n°255
Commune de TROISVILLES
59980
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
[En exercice
: 12
[ Présents : 7
[ Procurations
: 1
[ Votants
: 8
]
[Acte rendu exécutoire : transmis en sous-Préfecture de CAMBRAI le 09/12/2024 et publié le 09/12/2024
]
L'an
deux
mil vingt-quatre,
le
six décembre à 20
heures,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
en
date du
29
novembre 2024, s’est réuni en séance publique, au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jérémy RICHARD,
Maire.
Etaient présents : M. Jérémy RICHARD, Mme Guislaine BLARY, Mme Françoise SANTERRE, M. Jean-Michel QUENNESON, M. Rodrigue SANTERRE, M. Jean-Pierre HIRON, M. Alain RICHARD. Etaient absents : M. Didier GOBERT, Mme Emilie MAROUZE procuration Mme Guislaine BLARY, Mme Sarah FLAVIGNY, Mme Marie-Paule DAVAIN, M. Albert GODARD. Mme Guislaine BLARY est élue secrétaire de séance, Objet : Délibération portant modification de la participation au financement des contrats et règlements labellisés des agents de la collectivité pour: le risque prévoyance Vu le code général des collectivités territoriales, Vu le code général de la fonction publique, Vu le décret n°2011-1474 du 8 novembre 2011 relatif à la participation des collectivités territoriales et de leurs établissements publics au financement de la protection complémentaire de leurs agents, Vu le décret n° 2022-581
du 20 avril 2022 relatif aux garanties de protection sociale complémentaire et à la
participation obligatoire des collectivités territoriales et de leurs établissements publics à leur financement, Vu l'avis du comité social territorial en date du 29/11/2024, Considérant que les collectivités territoriales et leurs établissements participent, dans les conditions définies à l'article L. 827-11
du code général de la fonction publique, au financement des garanties de protection sociale
complémentaire destinées à couvrir les risques d'incapacité de travail,
d'invalidité,
d'inaptitude ou de décès
auxquelles souscrivent les agents qu'elles emploient, Considérant que sont éligibles à la participation des collectivités territoriales et de leurs établissements publics les contrats destinés à couvrir les risques mentionnés à l'article L. 827-1
mettant en œuvre les dispositifs de
solidarité mentionnés à
l'article L. 827-3, cette condition pouvant être étant attestée par la délivrance d'un label
dans les conditions prévues à l'article L. 310-12-2 du code des assurances. Après avoir recueilli l’avis du comité social territorial, la commune de TROISVILLES souhaite modifier sa participation au financement des contrats et règlements labellisés auxquels les agents choisissent de souscrire pour le risque prévoyance à compter du 01/01/2025. Envoyé en préfecture le 10/12/2024 Reçu
en
préfecture
le
11/12/2024
Publié
le
S
LG
4
ID
: 059-215906041-20241206-2024_12_01-DE
Le
montant
MENSUEL
de
la
participation
est
fixé
à
7,00
€
par
agent.
L'assemblée
délibérante
décide,
à l’unanimité
:
-
d'instaurer
la
participation
au
financement
des
contrats
et
règlements
labellisés
des
agents
de
la
collectivité
pour
le
risque
Prévoyance,
selon
les
conditions
reprises
ci-dessus
;
-_
d’inscrire
au
budget
les
crédits
nécessaires
à son
paiement.
La
secrétaire
de
séance,
Fait
et délibéré
en
séance,
Pour
extrait
conforme,
Guislaine
BLARY.
À
Le
Maire,
me
|
Jérémy
RICHARD. Envoyé en préfecture le 10/12/2024
Date
06/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
11/12/2024
Délibération n°2024-09-02
Publié le
S'LO
ID : 059-215906041-20241206-2024_12_02-DE
Département du Nord
Folio n°256
Commune de TROISVILLES
59980
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
[En exercice
: 12
[ Présents : 7
[ Procurations
: 1
[ Votants : 8
]
[Acte rendu exécutoire : transmis en sous-Préfecture de CAMBRAI le 09/12/2024 et publié le 09/12/2024
|
L'an deux mil vingt-quatre, le six décembre à 20 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué en date du 29 novembre 2024, s’est réuni en séance publique, au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jérémy RICHARD, Maire. Etaient présents : M. Jérémy RICHARD, Mme Guislaine BLARY, Mme Françoise SANTERRE, M. Jean-Michel QUENNESON, M. Rodrigue SANTERRE, M. Jean-Pierre HIRON, M. Alain RICHARD, Etaient absents : M. Didier GOBERT, Mme Emilie MAROUZE procuration Mme Guislaine BLARY, Mme Sarah FLAVIGNY, Mme Marie-Paule DAVAIN, M. Albert GODARD. Mme Guislaine BLARY est élue secrétaire de séance. Objet : Décision modificative n°2 Le conseil municipal, à l’unanimité, décide de procéder au virement de crédits suivant
Désignation
Diminution sur crédits
Augmentation sur crédits
ouverts
ouverts
D 2184 : Matériel de bureau et mobilier
14 500,00 €
TOTAL D
21 : Immobilisations corporelles
14 500,00 €
D 231
: Immobilisations corporelles en cours
14 500,00 €
TOTAL
D
23 : Immobilisations en cours
14 500,00 € Fait et délibéré en séance,
La secrétaire de séance,
Pour extrait conforme,
Guislaine BLARY
Le Maire,
Jérémy RICHARD. Envoyé en préfecture le 10/12/2024
Date
[06/12/2024
Le
Re le 11/12/2024 s
L
6
ID : 059-215906041-20241206-2024_12_03-DE
Délibération n°2024-09-03 Département du Nord
Folio n°257
Commune de TROISVILLES
59980
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
[En exercice
: 12
[ Présents : 7
[Procurations
: 1
[ Votants : 8
]
[ Acte rendu exécutoire : transmis en sous-Préfecture de CAMBRAI le 09/12/2024 et publié le 09/12/2024
]
L’an
deux mil vingt-quatre,
le six décembre à 20
heures,
le Conseil
Municipal,
légalement convoqué en date du 29
novembre 2024, s’est réuni en séance publique, au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jérémy RICHARD, Maire. Etaient présents : M. Jérémy RICHARD, Mme Guislaine BLARY, Mme Françoise SANTERRE, M. Jean-Michel QUENNESON, M. Rodrigue SANTERRE, M. Jean-Pierre HIRON, M. Alain RICHARD. Etaient absents : M. Didier GOBERT, Mme Emilie MAROUZE procuration Mme Guislaine BLARY, Mme Sarah FLAVIGNY, Mme Marie-Paule DAVAIN, M. Albert GODARD. Mme Guislaine BLARY est élue secrétaire de séance. Objet
: Convention partenariale Commune de Troisvilles/Dispositif « Baraque à Frat” du Cambrésis »
Petits Frères des Pauvres Le conseil municipal, à l’unanimité, autorise le maire à signer la convention avec les Petits Frères des pauvres relative à la mise en place de 2 rencontres par mois par un dispositif itinérant d° « aller vers » pour lutter collectivement contre l'isolement des personnes de plus de 50 ans en milieu rural : la Baraque à Frat pour une durée de 2 ans renouvelable.
La secrétaire de séance,
Fait et délibéré en séance,
Guislaine BLARY
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Jérémy RICHARD. Envoyé en préfecture le 10/12/2024 Reçu en préfecture le 11/12/2024 Publié le
S L
Or
ID : 059-215906041-20241206-2024_12_04-DE
Date
(06/12/2024
Délibération
n°2024-09-04
Département du Nord
Folio n°258
Commune de TROISVILLES
59980
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
[En
exercice
: 12
[ Présents
: 7
[ Procurations
: 1
[ Votants
: 8
|
[ Acte rendu exécutoire : transmis en sous-Préfecture de CAMBRAI le 09/12/2024 et publié le 09/12/2024
|
L'an deux mil vingt-quatre, le six décembre à 20 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué en date du 29 novembre 2024, s’est réuni en séance publique, au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jérémy RICHARD, Maire. Etnient présents : M. Jérémy RICHARD, Mme Guislaine BLARY, Mme Françoise SANTERRE, M. Jean-Michel QUENNESON, M. Rodrigue SANTERRE, M. Jean-Pierre HIRON, M. Alain RICHARD. Etaient absents : M. Didier GOBERT, Mme Emilie MAROUZE procuration Mme Guislaine BLARY, Mme Sarah FLAVIGNY, Mme Marie-Paule DAVAIN, M. Albert GODARD. Mme Guislaine BLARY est élue secrétaire de séance. Objet
: Tarifs
marché
de
Noël
Il est demandé au conseil municipal de fixer les tarifs à l’occasion du marché de Noël 2024 : Bière de Noël
3e
Picon bière
3€
Bière
2.50€
Bière sans alcool
2.50€
Soft
2,50€
Eau minérale
je
Croque Monsieur
3.50€
Croque Monsieur + salade composée
4€
Croque Maroilles
3.50€
Croque Maroilles + salade composée
4€
Huîtres
6€/assiette de 6
Le conseil municipal adopte les tarifs à l’unanimité.
La secrétaire de séance,
n
se . RE |
Guislaine BLARY
ONF CHIFAILEQNTONE,
Le Maire,
Jérémy RICHARD. Envoyé en préfecture le 10/12/2024 Reçu en préfecture le 11/12/2024 Publié
le
S'LO
Date
|06/12/2024]
ID : 059-215906041-20241206-2024_12_05-DE
Délibération
n°2024-09-05
Département du Nord
Folio n°259
Commune de TROISVILLES
59980
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
[En exercice
: 12
[ Présents : 7
[ Procurations
: 1
[ Votants : 8
|
[Acte rendu exécutoire : transmis en sous-Préfecture de CAMBRAI le 09/12/2024 et publié le 09/12/2024
]
L'an deux mil vingt-quatre, le six décembre à 20 heures, le Conseil Municipal,
légalement convoqué en date du 29
novembre 2024, s’est réuni en séance publique, au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jérémy RICHARD,
Maire.
Etaient présents : M. Jérémy RICHARD, Mme Guislaine BLARY, Mme Françoise SANTERRE, M. Jean-Michel QUENNESON, M. Rodrigue SANTERRE, M. Jean-Pierre HIRON, M. Alain RICHARD. Etaient absents : M. Didier GOBERT, Mme Emilie MAROUZE procuration Mme Guislaine BLARY, Mme Sarah FLAVIGNY, Mme Maric-Paule DAVAIN, M. Albert GODARD. Mme Guislaine BLARY est élue secrétaire de séance. Objet : : Subventions 2024 à diverses associations Diverses associations, dans le cadre de leur activité ont sollicité auprès de la commune, une aide financière pour
l’année
2024.
Au vu, des demandes, et compte tenu de la nature des projets qui présentent un réel intérêt entrant dans les actions que la commune peut légalement aider, il est proposé : - d'accorder
aux
diverses
associations,
les
subventions
comme
suit
:
Association
Montant de la subvention
ASSOCIATION 3 CHATEAUX 3VILLES
370.00
ANCIENS COMBATTANTS 3VILLES
200.00
COOPERATIVE SCOLAIRE
250.00
CROIX ROUGE CAUDRY
150.00
FESTI 3VILLES
370.00
LE SPORT CITOYEN CIRCON. LE
65.00
CATEAU LES AMIS DE PARIX-ROUBAIX
100.00
LIGUE CONTRE LE CANCER
140.00
SECTION MEDAILLES MILITAIRES LE
30.00
CATE ASSOCIATION DES CHASSEURS DE
100,00
TROISVILLES TOTAL
1 775.00
Les
crédits
sont
prévus
au
BP
2024.
Le conseil municipal a approuvé par 8 VOIX « POUR » les subventions sollicitées.
La secrétaire de séance,
Fait et délibéré en séance,
Guislaine BLARY
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Jérémy RICHARD. Envoyé en préfecture le 10/12/2024
Date
OG/1 212024
RS le NRA G
L
3
ID : 059-215906041-20241206-2024_12_06-DE
Délibération n°2024-09-06 Département du Nord
Folio n°260
Commune de TROISVILLES
59980
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
[En exercice
: 12
[ Présents : 7
[ Procurations
: 1
[ Votants : 8
]
[Acte rendu exécutoire : transmis en sous-Préfecture de CAMBRAI le 09/12/2024 et publié le 09/12/2024
]
L'an deux mil vingt-quatre,
le six décembre à 20 heures,
le Conseil
Municipal,
légalement convoqué en date du 29
novembre 2024, s’est réuni en séance publique, au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jérémy RICHARD,
Maire.
Etaient présents : M. Jérémy RICHARD, Mme Guislaine BLARY, Mme Françoise SANTERRE, M. Jean-Michel QUENNESON, M. Rodrigue SANTERRE, M. Jean-Pierre HIRON, M. Alain RICHARD. Etaient absents : M. Didier GOBERT, Mme Emilie MAROUZE procuration Mme Guislaine BLARY, Mme Sarah FLAVIGNY, Mme Marie-Paule DAVAIN, M. Albert GODARD. Mine Guislaine BLARY est élue secrétaire de séance. Objet : Subvention 2024 à L’Association Les 3 macôts L’Association Les 3 macôts, Dans le cadre de son activité a sollicité auprès de la commune, une aide financière pour Pannée 2024. Au vu, de la demande, et compte tenu de la nature du projet qui présente un réel intérêt entrant dans les actions que la commune peut légalement aider, il est proposé : - d'accorder à l'association "Association Les 3 macôts" une subvention de 370 €. Madame Françoise Santerre étant membre du conseil municipal et adhérente à cette association, elle n’a pas pris part aux débats et vote sur cette subvention. Ainsi, elle est sortie de la salle de réunion. Après délibération, le conseil municipal a approuvé par 7 votes « POUR »
la subvention de 370€ pour
«les
3
Macôts
».
Fe
Fait
et
délibéré en séance.
La secrétaire de séance,
ait et délib
ces
à
Pour extrait conforme,
Guislaine BLARY
Le Maire,
Jérémy RICHARD. Envoyé en préfecture le 10/12/2024
Date
06/12/2024
le ss
L
6
ID : 059-215906041-20241206-2024_12_07-DE
Délibération n°2024-09-07 Département du Nord
Folio n°261
Commune de TROISVILLES
59980
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
[En exercice
: 12
[ Présents : 7
[ Procurations
: 1
[ Votants : 8
]
[Acte rendu exécutoire : transmis en sous-Préfecture de CAMBRAI le 09/12/2024 et publié le 09/12/2024
]
L’an
deux
mil vingt-quatre,
le six décembre à 20
heures,
le Conseil Municipal,
légalement convoqué en date du 29
novembre 2024, s’est réuni en séance publique, au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jérémy RICHARD,
Maire.
Ltaient présents : M. Jérémy RICHARD, Mme Guislaine BLARY, Mme Françoise SANTERRE, M. Jean-Michel QUENNESON, M. Rodrigue SANTERRE, M. Jean-Pierre HIRON, M. Alain RICHARD. Etaient absents : M. Didier GOBERT, Mme Emilie MAROUZE procuration Mme Guislaine BLARY, Mme Sarah FLAVIGNY, Mme Marie-Paule DAVAIN, M. Albert GODARD. Mme Guislaine BLARY est élue secrétaire de séance. Objet : Subvention 2024 à l’Amicale des Secrétaires de Mairie de l’arrondissement de Cambrai L'Association Amicale des Secrétaires de Mairie de l’arrondissement de Cambrai, Dans le cadre de son activité a sollicité auprès de.la commune, une aide financière pour l’année 2024. Au vu, de la demande, et compte tenu de la nature du projet qui présente un réel intérêt entrant dans les actions que la commune peut légalement aider, il est proposé : -
d'accorder
à
l'association
"Amicale
des
Secrétaires
de
Mairie
de
Parrondissement
de
Cambrai,"
une
subvention de 50 €. Madame Guislaine Blary étant adhérente à cette association, elle s’est abstenue de prendre part aux débats ct vote sur cette délibération. Ainsi elle est sortie de la salle de réunion. Le Conseil adopte cette proposition par 6 voix « POUR ».
ge
à
Fait
et délibéré en séance
La secrétaire de séance,
:
libéré
en
séance,
Std
Pour extrait conforme,
Guislaine BLARY
Te Maire,
Jérémy RICHARD. Envoyé en préfecture le 10/12/2024 Reçu en préfecture le 11/12/2024
S'LOF
Publié
le
Date
[06/12/2024
ID : 059-215906041-20241206-2024_12_08-DE
Délibération n°2024-09-08 Département du Nord
Folio n°262
Commune de TROISVILLES
59980
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
[En exercice
: 12
[ Présents : 7
[ Procurations
: 1
[ Votants : 8
|
[Acte rendu exécutoire : transmis en sous-Préfecture de CAMBRAI le 09/12/2024 et publié le 09/12/2024
]
L'an deux mil vingt-quatre,
le six décembre à 20 heures,
le Conseil Municipal,
légalement convoqué en date du 29
novembre 2024, s’est réuni en séance publique, au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jérémy RICHARD, Maire. Etaient présents : M. Jérémy RICHARD, Mme Guislaine BLARY, Mme Françoise SANTERRE, M. Jean-Michel QUENNESON, M. Rodrigue SANTERRE, M. Jean-Pierre HIRON, M. Alain RICHARD. Etaient absents : M. Didier GOBERT, Mme Emilie MAROUZE procuration Mme Guislaine BLARY, Mme Sarah FLAVIGNY, Mme Marie-Paule DAVAIN, M. Albert GODARD. Mme Guislaine BLARY est élue secrétaire de séance. Objet : Subvention 2024 à L’Association Réagir L'Association Réagir, Dans le cadre de son activité a sollicité auprès de la commune, une aide financière pour l’année 2024. Au vu, de la demande, et compte tenu de la nature du projet qui présente un réel intérêt entrant dans les actions que la commune peut légalement aider, il est proposé : - d'accorder à l'association "Association Réagir” une subvention de 160 €. En
application de
Parrêté
de
déport
du
2
octobre 2020,
applicable
au
13
octobre 2020,
Monsieur Jérémy
Richard a cédé la présidence à Madame Guislaine Blary sur ce point. Les membres du conseil municipal étant adhérents à cette association n’ont pris part aux débats et vote sur cette
subvention.
Ainsi,
Madame
Françoise
Santerre,
Messieurs
Alain
Richard,
Jérémy
Richard,
Albert
Godard sont sortis de la salle de réunion. Après délibération, le conseil municipal a approuvé par 5 votes « POUR »
la subvention de 160€ pour
Passociation « Réagir ».
ä
ÿ
Fait
et
délibéré
en
sé
La secrétaire de séance,
F
t
délibéré
en séance,
és.
Pour extrait conforme.
Guislaine BLARY
.
?
Le Maire,
n
Jérémy RICHARD.
SZ
_— Er Envoyé en préfecture le 10/12/2024 Reçu en préfecture le 11/12/2024 Publié
le
S
L (F4
ID : 059-215906041-20241206-2024_12_09-DE
Date
[06/12/2024
Délibération
n°2024-09-09
Département du Nord
Folio n°263
Commune de TROISVILLES
59980
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
[En exercice
: 12
[ Présents : 7
[ Procurations
: 1
[ Votants : 8
|
[Acte rendu exécutoire : transmis en sous-Préfecture de CAMBRAI le 09/12/2024 et publié le 09/12/2024
|
L'an
deux mil vingt-quatre,
le six décembre à 20 heures,
le Conseil
Municipal,
légalement convoqué
en date du 29
novembre 2024, s’est réuni en séance publique, au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jérémy RICHARD,
Maire.
Etaient présents : M. Jérémy RICHARD, Mme Guislaine BLARY, Mme Françoise SANTERRE, M. Jean-Michel QUENNESON, M. Rodrigue SANTERRE, M. Jean-Pierre HIRON, M. Alain RICHARD. Etaient absents : M. Didier GOBERT, Mme Emilie MAROUZE procuration Mme Guislaine BLARY, Mme Sarah FLAVIGNY, Mme Marie-Paule DAVAIN, M. Albert GODARD. Mme Guislaine BLARY est élue secrétaire de séance. Objet : Subvention 2024 à l’Amicale Laïque L'Association
Amicale
Laïque,
Dans le cadre de son activité a sollicité auprès de.la commune, une aide financière pour l’année 2024. Au vu, de la demande, et compte tenu de la nature du projet qui présente un réel intérêt entrant dans les actions que la commune peut légalement aider, il est proposé : - d'accorder à l'association "Amicale Laïque "une subvention de 370 €. En application de l’arrêté de déport du 2 octobre 2020, applicable au
13 octobre 2020, Monsieur Jérémy
Richard a cédé la présidence à Madame Guislaine Blary sur ce point. Madame Françoise Santerre, Messieurs Alain Richard, Jérémy Richard, Jean-Pierre Hiron et Albert Godard étant administrateurs de cette association, sont sortis de la salle et n’ont pris aucune part aux débats et vote sur la subvention.
Après délibération, le conseil municipal a approuvé par 4 votes « POUR »
la subvention de 370 € pour
Passociation de « l’Amicale Laïque de Troisvilles ».
La secrétaire de séance,
Fait et délibéré en séance,
se
Pour extrait conforme,
Guislaine BLARY
Le Maire,
Jérémy RICHARD.
SZ
= RS
ai