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Document publié le Mercredi 20 décembre 2023 par la commune de Troisvilles.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 20 decembre 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Jeunesse, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le
22/12/2023
EE
Reçu
en
préfecture
le
22/12/2023
Date
[20/12/2024
Sté
S'LOT
Délibération
n°2023-12-01
ID : 059-215906041-20231220-2023_12_001-DE
Département
du
Nord
Folio
n°188
Commune
de
TROISVILLES
59980
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
[ En
exercice:
12
I Présents:
8
[ Procurations
: 2
[ Votants:
10
|
[ Acte
rendu
exécutoire
: transmis
en
sous-Préfecture
de
CAMBRAI
le 21/12/2023
et publié
le 21/12/2023
]
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le
vingt
décembre
à 20
heures
, le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
en
date
du
14
décembre
2023,
s’est
réuni
en
séance
publique,
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jérémy
RICHARD,
Maire.
Étaient
présents
: M.
Jérémy
RICHARD,
Mme
Guislaine
BLARY,
M.
Didier
GOBERT,
Mme
Françoise
SANTERRE,
M.
Jean-Michel
QUENNESON,
M.
Jean-Pierre
HIRON,
M.
Albert
GODARD,
M.
Alain
RICHARD.
Etaient
absents
: Mme
Emilie
MAROUZE
procuration
Mme
Guislaine
BLARY,
Mme
Sarah
FLAVIGNY,
M.
Rodrigue
SANTERRE,
Mme
Marie-Paule
DAVAIN
procuration
M.
Jérémy
RICHARD.
Mme
Guislaine
BLARY
est élue
secrétaire
de
séance.
Objet
: Déclaration
d'intention
d’aliéner
Le
conseil
municipal
n'ayant
pas
délégué
au maire
Pexercice
des
droits
de
préemption,
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
municipal
que
la commune
a été destinataire
d’une
demande
de
déclaration
d’intention
d’aliéner.
Elle
concerne
les
immeubles
sis :
29
Rue
du
Villers
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide,
à Punanimité
:
de
ne
pas
exercer
son
droit
de
préemption
urbain
communal
sur
les
immeubles
sis
:
29
Rue
du
Villers
de
mandater
monsieur
le Maire
pour
passer
et signer
tous
les actes
relatifs
à cette
décision.
NDLR :
les déclarations
d'intentions
d'aliéner,
en
ce
qu'elles
contiennent
des
informations
relatives
au
patrimoine
des particuliers,
ne sont pas
communicables
à des
tiers
(CADA,
28
mars
2002,
n° 20021264),
La
secrétaire
de
séance,
Fait
et
délibéré
en
séance,
RAS
Pour
extrait
conforme,
Guislaine
BLARY
Le
Maire,
Jérémy
RICHARD. Envoyé
en
préfecture
le
22/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
22/12/2023
Date
|20/1
212024
Publié
le
S
'
C
Délibération
n°2023-12-02
ID : 059-215906041-20231220-2023_12_02-DE
Département
du
Nord
Folio
n°189
Commune
de
TROISVILLES
59980
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
[ En
exercice:
12
| Présents
: 8
[Procurations
: 2
[ Votants:
10
|
[Acte
rendu
exécutoire
: transmis
en
sous-Préfecture
de
CAMBRAI
le 21/12/2023
et publié
le 21/12/2023
|
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le vingt
décembre
à 20
heures
, le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
en
date
du
14
décembre
2023,
s’est
réuni
en
séance
publique,
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jérémy
RICHARD,
Maire.
Etaient
présents
: M.
Jérémy
RICHARD,
Mme
Guislaine
BLARYŸ,
M.
Didier
GOBERT,
Mme
Françoise
SANTERRE,
M.
Jean-Michel
QUENNESON,
M.
Jean-Pierre
HIRON,
M.
Albert
GODARD,
M.
Alain
RICHARD.
Etaient
absents
: Mme
Emilie
MAROUZE
procuration
Mme
Guislaine
BLARY,
Mme
Sarah
FLAVIGNY,
M.
Rodrigue
SANTERRE,
Mme
Marie-Paule
DAVAIN
procuration
M.
Jérémy
RICHARD.
Mme
Guislaine
BLARY
est
élue
secrétaire
de
séance.
Objet
: Autorisation
donnée
au
Maire
d'engager,
de
liquider
et de
mandater
les
dépenses
d'investissement
avant
le vote
du
budget
Il est
rappelé
aux
membres
du
Conseil
Municipal
les
dispositions
extraites
de
Particle
L
1612-1
du
Code
Général
des
Collectivités
territoriales,
à savoir
: « Dans
le
cas
où
le
budget
d'une
collectivité
territoriale
n'a
pas
été
adopté
avant
le
ler janvier
de
l'exercice
auquel
il s'applique,
l'exécutif de
la
collectivité
territoriale
est
en
droit,
jusqu'à
l'adoption
de
ce.
budget,
de
mettre
en
recouvrement
les
recettes
et
d'engager
de
liquider
et
de
mandater
les
dépenses
de
la
section
de fonctionnement
dans
la
limite
de
celles
inscrites
au
budget
de
l'année précédente.
Il est
en
droit
de
mandater
les
dépenses
afférentes
au
remboursement
en
capital
des
annuités
de
la
dette
venant
à échéance
avant
le vote
du
budget.
En
outre, jusqu'à
l'adoption
du
budget
ou jusqu'au
15
avril,
en
l'absence
d'adoption
du
budget
avant
cette
date,
l'exécutif
de
la
collectivité
territoriale
peut,
sur
autorisation
de
l'organe
délibérant,
engager,
liquider
et mandater
les
dépenses
d'investissement,
dans
la limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice précédent,
non
compris
les
crédits
afférents
au
remboursement
de
la deite.
»
L'autorisation
mentionnée
à l'alinéa
ci-dessus
doit
préciser
le montant
et l'affectation
des
crédits.
Les
crédits
correspondants,
visés
aux
alinéas
ci-dessus,
sont
inscrits
au
budget
lors
de
son
adoption.
Le
comptable
est
en
droit
de
payer
les
mandats
et
recouvrer
les titres
de
recettes
émis
dans
les
conditions
ci-
dessus
et dans
la limite
des
crédits
ci-dessous
détaillés.
Afin
de
faciliter
la
mise
en
paiement
des
factures
d’investissement
arrivant
avant
le
vote
du
budget,
les
membres
du
Conseil
Municipal
décident
d’appliquer
cette
réglementation
et, sous
réserve
de
l’absence
de
vote
du
budget
avant
le
1° janvier,
d’autoriser
le
Maire
à
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d’investissement
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
lPexercice
précédent,
à
l'unanimité,
pour
les
comptes
et
opérations
suivants : Envoyé
en
préfecture
le
22/12/2023
Reçu
en
préfecture
le 22/12/2023
Publié
le
ID
: 059-215906041-20231220-2023_12_02-DE
S'LOT
Chapitre
|
Crédits
ouverts
|
Limite
du
ou
en
2023
(BP+DM|
quart
opération |
et hors
restes
à
réaliser:
Chapitre
88
923
€
21
Chapitre
4
449
€
23
TOTAL
103
372€
25
843
€
Crédits
Imputation
Dépense
concernée
ouverts
par
la
présente délibération
25
843€
231
AMO
Pont
Rue
d’Inchy
La
secrétaire
de
séance,
Guislaine
BLARY
Fait
et délibéré
en
séance,
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Jérémy
RICHARD. Envoyé
en
préfecture
le
22/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
22/12/2023
Date
|20/1
212024
Publié
le
S'LO
Délibération
n°2023-12-03
ID : 059-215906041-20231220-2023_12_03-DE
Département
du Nord
Folio
n°190
Commune
de
TROISVILLES
59980
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
[ En
exercice:
12
| Présents
: 8
[ Procuration
: 2
[ Votants:
10
]
[ Acte
rendu
exécutoire
: transmis
en
sous-Préfecture
de
CAMBRAI
le 21/12/2023
et publié
le 21/12/2023
]
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le vingt
décembre
à 20
heures
, le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
en
date
du
14
décembre
2023,
s’est
réuni
en
séance
publique,
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jérémy
RICHARD,
Maire,
Etaient
présents
: M.
Jérémy
RICHARD,
Mme
Guislaine
BLARY,
M.
Didier
GOBERT,
Mme
Françoise
SANTERRE,
M.
Jean-Michel
QUENNESON,
M.
Jean-Pierre
HIRON,
M.
Albert
GODARD,
M.
Alain
RICHARD.
Etaient
absents
: Mme
Emilie
MAROUZE
procuration
Mme
Guislaine
BLARY,
Mme
Sarah
FLAVIGNY,
M.
Rodrigue
SANTERRE,
Mme
Marie-Paule
DAVAIN
procuration
M.
Jérémy
RICHARD.
Mie
Guislaine
BLARY
est élue
secrétaire
de
séance.
Objet
: : Subventions
2023
à diverses
associations
Diverses
associations,
dans
le
cadre
de
leur
activité
ont
sollicité
auprès
dela
commune,
une
aide
financière
pour
Pannée
2023.
Au
vu,
des
demandes,
et
compte
tenu
de
la
nature
des
projets
qui
présentent
un
réel
intérêt
entrant
dans
les actions
que
la commune
peut
légalement
aider,
il est
proposé :
- d'accorder
aux
diverses
associations,
les
subventions
comme
suit
:
Association
Montant
de
la subvention
ASSOCIATION
3
CHATEAUX
3 VILLES
370.00
ANCIENS
COMBATTANTS
3 VILLES
200.00
HAVRE
Le
Cateau
50.00
COOPERATIVE
SCOLAIRE
250.00
CROIX
ROUGE
CAUDRY
150.00
FESTI
3VILLES
370.00
LE
SPORT
CITOYEN
CIRCON.
LE
65.00
CATEAU LES
AMIS
DE
PARIX-ROUBAIX
100.00
LIGUE
CONTRE
LE
CANCER
140.00
SECTION
MEDAILLES
MILITAIRES
LE
30.00
CATE ASSOCIATION
DES
CHASSEURS
DE
100.00
TROISVILLES TOTAL
1 825.00
Les
crédits
sont
prévus
au
BP
2023.
Le
conseil
municipal
s’est
prononcé
par
10 voix
POUR.
La
secrétaire
de
séance,
Fait
et délibéré
en
séance,
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Jérémy
RICHARD.
RAA. Envoyé
en
préfecture
le
22/12/2023
il
le
22/12/2
)
Date
20/12/2023
En
lecture le
22/1
#6
L
0
ID
: 059-215906041-20231220-2023_12_04-DE
Délibération
n°2023-12-04
Département
du
Nord
Folio
n°191
Commune
de
TROISVILLES
59980
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
[En exercice
‘12
[ Présents
: 8
[ Procurations
: 2
I Votants:
10
]
[Acte
rendu
exécutoire
: transmis
en
sous-Préfecture
de
CAMBRAI
le 21/12/2023
et publié
le 21/12/2023
|
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le vingt
décembre
à 20
heures
, le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
en
date
du
14
décembre
2023,
s’est
réuni
en
séance
publique,
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jérémy
RICHARD,
Maire,
Ltaient
présents
: M.
Jérémy
RICHARD,
Mme
Guislaine
BLARY,
M.
Didier
GOBERT,
Mme
Françoise
SANTERRE,
M.
Jean-Michel
QUENNESON,
M.
Jean-Pierre
HIRON,
M.
Albert
GODARD,
M.
Alain
RICHARD.
Etaient
absents
: Mme
Emilie
MAROUZE
procuration
Mme
Guislaine
BLARY,
Mme
Sarah
FLAVIGNY,
M,
Rodrigue
SANTERRE,
Mme
Marie-Paule
DAVAIN
procuration
M.
Jérémy
RICHARD.
Mme
Guislaine
BLARY
est élue
secrétaire
de
séance.
Objet
: Subvention
2023
à
L'Association
Les
3
macôts
L'Association
Les
3
macôts,
Dans
le cadre
de
son
activité
a sollicité
auprès
de
la commune,
une
aide
financière
pour
l’année
2023.
Au
vu,
de
la
demande,
et
compte
tenu
de
la nature
du
projet
qui
présente
un
réel
intérêt
entrant
dans
les
actions
que
la commune
peut
légalement
aider,
il est
proposé
:
- d'accorder
à l'association
‘Association
Les
3
macôts"
une
subvention
de
370
€.
Madame
Françoise
Santerre
étant
membre
du
conseil
municipal
et
adhérente
à cette
association,
elle
n’a
pas
pris
part
aux
débats
et vote
sur
cette
subvention.
Ainsi,
elle
est sortie
de
la salle
de
réunion.
Après
délibération,
le
conseil
municipal
a
approuvé
par
09
votes
« POUR
»
la
subvention
de
370€
pour
« les 3 Macôts
».
tai
é
Fait
et
délibéré
en
sé
La
secrétaire
de
séance,
n SÉANCE,
—
Pour
extrait
conforme,
Guislaine
BLARY
Le
Maire,
Jérémy
RICHARD, Envoyé
en
préfecture
le
22/12/2023
Reçu
en
préfecture
le 22/12/2023
Date
[20/12/2024
Pubiéle
SLOT
Délibération
n°2023-12-05
ID : 059-215906041-20231220-2023_12_05-DE
Département
du
Nord
Folio
n°192
Commune
de
TROISVILLES
59980
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
[En
exercice:
12
[ Présents
: 8
[ Procurations
: 2
Ï Votants:
10
]
[Acte
rendu
exécutoire
: transmis
en
sous-Préfecture
de
CAMBRAI
le 21/12/2023
et publié
le 21/12/2023
]
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le vingt
décembre
à 20
heures
, le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
en
date
du
14
décembre
2023,
s’est
réuni
en
séance
publique,
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jérémy
RICHARD,
Maire.
Etaient
présents
: M.
Jérémy
RICHARD,
Mme
Guislaine
BLARY,
M.
Didier
GOBERT,
Mme
Françoise
SANTERRE,
M.
Jean-Michel
QUENNESON,
M.
Jean-Pierre
HIRON,
M.
Albert
GODARD,
M.
Alain
RICHARD.
Etaient
absents
: Mme
Emilie
MAROUZE
procuration
Mme
Guislaine
BLARY,
Mme
Sarah
FLAVIGNY,
M.
Rodrigue
SANTERRE,
Mme
Marie-Paule
DAVAIN
procuration
M.
Jérémy
RICHARD.
Mme
Guislaine
BLARY
est élue
secrétaire
de
séance.
Objet
: Subvention
2023
à
Amicale
des
Secrétaires
de
Mairie
de
arrondissement
de
Cambrai
L'Association
Amicale
des
Secrétaires
de
Mairie
de
l'arrondissement
de
Cambrai,
Dans
le cadre
de
son
activité
a sollicité
auprès
de.fa
commune,
une
aide
financière
pour
Pannée
2023.
Au
vu,
de
la
demande,
et compte
tenu
de
la nature
du
projet
qui
présente
un
réel
intérêt
entrant
dans
les
actions
que
la commune
peut
légalement
aider,
il est proposé :
- d'accorder
à
l'association
"Amicale
des
Secrétaires
de
Mairie
de
l’arrondissement
de
Cambrai,"
une
subvention
de
50
€.
Madame
Guislaine
Blary
étant
adhérente
à
cette
association,
elle
s’est
abstenue
de
prendre
part
aux
débats
et vote
sur
cette
délibération.
Ainsi
elle est sortie
de
la salle
de
réunion.
Le
Conseil
adopte
cette
proposition
par
09 voix
« POUR
».
i
é
tait
et
délibéré
en
séance.
La secrétaire
de
séance,
Fait
et
déli
k
—
Pour
extrait
conforme,
Guislaine
BLARY
Le
Maire,
Jérémy
RICHARD. Envoyé
en
préfecture
le
22/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
22/12/2023
Date
|20/12/202
Publié le
S'LOT
Délibération
n°2023-12-06
ID : 059-215906041-20231220-2023_12_06-DE
Département
du Nord
Folio
n°193
Commune
de
TROISVILLES
59980
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
[En
exercice
:
12
[Présents
:
8
[Procurations
:2
[Votants
:
10
|
[Acte
rendu
exécutoire
:transmis
en
sous-Préfecture
de
CAMBRAI
le
21/12/2023
et
publié
le
21/12/2023
]
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le vingt
décembre
à 20
heures
, le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
en
date
du
14
décembre
2023,
s’est
réuni
en
séance
publique,
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jérémy
RICHARD,
Maire.
Etaient
présents
: M.
Jérémy
RICHARD,
Mme
Guislaine
BLARY,
M.
Didier
GOBERT,
Mme
Françoise
SANTERRE,
M.
Jean-Michel
QUENNESON,
M.
Jean-Pierre
HIRON,
M.
Albert
GODARD,
M.
Alain
RICHARD.
Ltaient
absents
: Mme
Emilie
MAROUZE
procuration
Mme
Guislaine
BLARY,
Mme
Sarah
FLAVIGNY,
M.
Rodrigue
SANTERRE,
Mme
Marie-Paule
DAVAIN
procuration
M.
Jérémy
RICHARD.
Mme
Guislaine
BLARY
est élue
secrétaire
de
séance.
Objet
: Subvention
2023
à L'Association
Réagir
L'Association
Réagir,
Daus
le cadre
de
son
activité
a sollicité
auprès
de.la
commune,
une
aide
financière
pour
Pannée
2023.
Au
vu,
de
la demande,
et compte
tenu
de
la nature
du
projet
qui
présente
un
réel
intérêt
entrant
dans
les
actions
que
la commune
peut
légalement
aider,
il est
proposé :
- d'accorder
à l'association
"Association
Réagir"
une
subvention
de
160
€.
En
application
de
l’arrêté
de
déport
du
2
octobre
2020,
applicable
au
13
octobre
2020,
Monsieur
Jérémy
Richard
a cédé
la présidence
à Madame
Guislaine
Blary
sur ce
point.
Les
membres
du
conseil
municipal
étant
adhérents
à
cette
association
n’ont
pris
part
aux
débats
et
vote
sur
cette
subvention.
Ainsi,
Madame
Françoise
Santerre,
Messieurs
Alain
Richard,
Jérémy
Richard,
Albert
Godard
sont
sortis
de
la salle
de
réunion.
Après
délibération,
le
conseil
municipal
a
approuvé
par
05
votes
« POUR
»
la
subvention
de
160€
pour
l’association
« Réagir
».
ra
s
Fait
et
délibéré
en
séan
La
secrétaire
de
séance,
L et
délibéré
M,
ne
Pour
extrait
conforme,
Guislaine
BLARY
Le
Maire,
Jérémy
RICHARD. Envoyé
en
préfecture
le 22/12/2023
Reçu
en
préfecture
le 22/12/2023
Date
|20/12/202
Publié
le
S'LO
ID
: 059-215906041-20231220-2023_12_07-DE
Délibération
n°2023-12-07
Département
du Nord
Folio
n°194
Commune
de
TROISVILLES
59980
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
[En
exercice:
12
[ Présents
: 8
[ Procurations
: 2
[ Votants:
10
|
[Acte
rendu
exécutoire
: transmis
en sous-Préfecture
de CAMBRAI
le 21/12/2023
et publié
le 21/12/2023
_]
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
vingt
décembre
à 20
heures
,le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
en
date
du
14
décembre
2023,
s’est
réuni
en
séance
publique,
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jérémy
RICHARD,
Maire.
Etaient
présents
:M.
Jérémy
RICHARD,
Mme
Guislaine
BLARY,
M.
Didier
GOBERT,
Mme
Françoise
SANTERRE,
M.
Jean-Michel
QUENNESON,
M.
Jean-Pierre
HIRON,
M.
Albert
GODARD,
M.
Alain
RICHARD.
Etaient
absents
: Mme
Emilie
MAROUZE
procuration
Mme
Guislaine
BLARY,
Mme
Sarah
FLAVIGNY,
M.
Rodrigue
SANTERRE,
Mme
Marie-Paule
DAVAIN
procuration
M.
Jérémy
RICHARD.
Mme
Guislaine
BLARY
est élue
secrétaire
de
séance.
Objet
: Subvention
2023
à l’Amicale
Laïque
L’Association
Amicale
Laïque,
Dans
le
cadre
de
son
activité
a sollicité
auprès
de.la
commune,
une
aide
financière
pour
l’année
2023.
Au
vu,
de
la
demande,
et
compte
tenu
de
la
nature
du
projet
qui
présente
un
réel
intérêt
entrant
dans
les
actions
que
la commune
peut
légalement
aider,
il est
proposé :
- d'accorder
à l'association
"Amicale
Laïque
" une
subvention
de 370
€.
En
application
de
l’arrêté
de
déport
du
2
octobre
2020,
applicable
au
13
octobre
2020,
Monsieur
Jérémy
Richard
a cédé
la présidence
à Madame
Guislaine
Blary
sur ce
point.
Madame
Françoise
Santerre,
Messieurs
Alain
Richard,
Jérémy
Richard,
Jean-Pierre
Hiron
et
Albert
Godard
étant
administrateurs
de
cette
association,
sont
sortis
de
la
salle
et
n’ont
pris
aucune
part
aux
débats
et
vote
sur
la
subvention.
Après
délibération,
le
conseil
municipal
a
approuvé
par
4
votes
«
POUR
» la
subvention
de
370
€
pour
l'association
de
« l’Amicale
Laïque
de
Troisvilles
»,
es
2
Fait
et
délibéré
en
séance
La
secrétaire
de
séance,
t
TT
Pour
extrait
conforme,
Guislaine
BLARVY
LeMaie,
Jérémy
RICHARD. Envoyé
en
préfecture
le 22/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
22/12/2023
Date
[20/12/202
Publié le
S'LOT
Délibération
n°2023-12-08
ID : 059-215906041-20231220-2023_12_08-DE
Département
du Nord
Folio
n°195
Commune
de
TROISVILLES
59980
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
{ En
exercice
: 12
| Présents
: 8
I Procurations
: 2
[ Votants
: 10
|
[ Acte
rendu
exécutoire
: transmis
en
sous-Préfecture
de
CAMBRAI
le 21/12/2023
et publié
le 21/12/2023
]
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le vingt
décembre
à 20
heures
, le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
en
date
du
14
décembre
2023,
s’est
réuni
en
séance
publique,
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jérémy
RICHARD,
Maire.
Etaient
présents
: M.
Jérémy
RICHARD,
Mme
Guislaine
BLARY,
M.
Didier
GOBERT,
Mme
Françoise
SANTERRE,
M.
Jean-Michel
QUENNESON,
M.
Jean-Pierre
HIRON,
M.
Albert
GODARD,
M.
Alain
RICHARD.
Etaient
absents
: Mme
Emilie
MAROUZE
procuration
Mme
Guislaine
BLARY,
Mme
Sarah
FLAVIGNY,
M.
Rodrigue
SANTERRE,
Mme
Marie-Paule
DAVAIN
procuration
M.
Jérémy
RICHARD.
Mine
Guislaine
BLARY
est
élue
secrétaire
de
séance.
Obiet
: Subvention
Vacances
de
neige
L'association
FLASEC
VLC
organise
du
2 au
9 mars
des
vacances
de
neige
auxquelles
participeront
les
élèves
de
CM2
de
l’école
de Troisvilles.
Coût
du
voyage
: 740
€ par
enfant.
M.
le Maire
propose
qu’une
subvention
de 250
€ par
élève
de
CM2
de
l’école
de Troisvilles
participant
aux
vacances
de
neige
soit accordée
à
l’association
FLASEC
VLC
sur
présentation
de
la fiche
d’inscription
de
l’élève
au
voyage.
Le
Conseil
municipal
adopte
cette
proposition
à Punanimité.
La
secrétaire
de
séance,
Fu
-
ne
se
—
our
extrait
confort
Guislaine
BLARY
PAS
?
Le
Maire,
Jérémy
RICHARD. Envoyé
en
préfecture
le
22/12/2023
Reçu
en
préfecture
le 22/12/2023
Date
[20/12/2024
Re
SL
at
ban
6
Délibération
n°2023-12-09
ID : 059-215906041-20231220-2023_12_09-DE
Département
du
Nord
Folio
n°196
Commune
de
TROISVILLES
59980
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
[En
exercice:
12
| Présents
: 8
[ Procurations
: 2
[ Votants
: 10
|
[Acte
rendu
exécutoire
: transmis
en
sous-Préfecture
de
CAMBRAI
le 21/12/2023
et publié
le 21/12/2023
|
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le vingt
décembre
à 20
heures
, le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
en
date
du
14
décembre
2023,
s’est
réuni
en
séance
publique,
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jérémy
RICHARD,
Maire.
Etaient
présents
: M.
Jérémy
RICHARD,
Mme
Guislaine
BLARY,
M.
Didier
GOBERT,
Mme
Françoise
SANTERRE,
M.
Jean-Michel
QUENNESON,
M.
Jean-Pierre
HIRON,
M.
Albert
GODARD,
M.
Alain
RICHARD.
Etaient
absents
: Mme
Emilie
MAROUZE
procuration
Mme
Guislaine
BLARY,
Mme
Sarah
FLAVIGNY,
M.
Rodrigue
SANTERRE,
Mine
Marie-Paule
DAVAIN
procuration
M.
Jérémy
RICHARD,
Mine
Guislaine
BLARY
est élue
secrétaire
de
séance.
Objet
: Subvention
exceptionnelle
au
Lycée
Paul
Duez
de
Cambrai
Le
lycée
Paul
Duez
de
Cambrai
organise
un
voyage
pédagogique
à Berlin
axé
sur
le devoir
de
mémoire
avec
la visite
du
camp
de
concentration
de
Sachsenhausen
au
nord
de Berlin
du
18
au
24
février
2024,
il nous
sollicite
afin
d’attribuer
une
subvention
pour
aider
au
financement
de
leur
projet.
Une
des
habitantes
de
la commune
lycéenne
en
terminale
dans
ce
lycée
participe
à ce voyage.
Au
vu
de
la demande,
et compte
tenu
de
la nature
du
voyage
qui
présente
un
réel
intérêt
entrant
dans
les
actions
que
la commune
peut
légalement
aider,
il est proposé
:
-_
D’accorder
au
lycée
Paul
Duez
une
subvention
exceptionnelle
de
150
€.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
accorde
à Punanimité
une
subvention
de
150
€ au
lycée
Paul
Duez.
et
Fait
et délibéré
en
séance.
La
secrétaire
de
séance,
;
Fo
Pour
extrait
conforme,
Guislaine
BLARY
Le
Maire,
Jérémy
RICHARD.