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Conseil Municipal - conseil municipal du 02 decembre 2023
Document publié le Samedi 2 décembre 2023 par la commune de Troisvilles.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 02 decembre 2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Banque,
Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2023
[02/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2023
Délibération
n°2023-11-01
Dee
DURE
route
Re
IBeraton
n
FA
ID
: 059-215906041-20231202-2023_11_001-DE
Département
du
Nord
Folio
n°182
Commune
de
TROISVILLES
59980
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
[En
exercice:
12
[ Présents: 8
[ Procurations
: 3
[ Votants
: 11
]
{ Acte
rendu
exécutoire :
transmis
en
sous-Préfecture
de
CAMBRAI
le 05/12/2023
et publié
le 05/12/2023
]
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le deux
décembre
à 9
heures
, le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
en
date
du
27
novembre
2023,
s’est
réuni
en
séance
publique,
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jérémy
RICHARD,
Maire.
Ltaient
présents
: M.
Jérémy
RICHARD,
Mme
Guislaine
BLARY,
M.
Didier
GOBER'T,
Mme
Françoise
SANTERRE,
M.
Jean-Michel
QUENNESON,
Mme
Marie-Paule
DAVAIN,
M.
Albert
GODARD,
M.
Alain
RICHARD.
Etaient
absents
: Mme
Emilie
MAROUZE
procuration
Mme
Guislaine
BLARY,
Mme
Sarah
FLAVIGNY,
M.
Rodrigue
SANTERRE
procuration
Mme
Françoise
SANTERRE,
M.
Jean-Pierre
HIRON
procuration
M.
Jérémy
RICHARD. Mme
Guislaine
BLARY
est
élue
secrétaire
de
séance.
Objet
: Tarifs
des
concessions
au
cimetière
et
de
la
location
du
caveau
communal
Le
conseil
municipal
décide
de
fixer
comme
suit et à compter
du
ler janvier
2024,
les tarifs
des
concessions
au
cimetière,
de
location
du
caveau
communal,
à
Punanimité
:
CONCESSIONS
TARIF
Concession
de
terrain
trentenaire
de
3 m?
150,00
€
Concession
trentenaire
après
reprise
de
concession
abandonnée
1 800,00
€
Concession
trentenaire
case
de
columbarium
2
places
600,00
€
LOCATION
CAVEAU
COMMUNAL
TARIF
Moins
de 3 mois
(par jour)
0,50
€
De
3
à 6 mois
(par
jour)
1,00
€
Plus
de
6 mois
2,50
€
La
secrétaire
de
séance,
Fait
et
délibéré
en
séance,
Guislaine
BLARY
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Jérémy
RICHARD Envoyé
en
préfecture
le 05/12/2023
Date
|02/12/202
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2023
L
Délibération
n°2023-11-02
Pub
le
SLOT
ID
:059-215906041-20231202-2023_11_002-DE
Département
du
Nord
Folio
n°183
Commune
de
TROISVILLES
59980
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
[En
exercice
:
12
[Présents
:8
[Procurations
:3
[Votants
:
11
]
[Acte
rendu
exécutoire
:transmis
en
sous-Préfecture
de
CAMBRAI
le
05/12/2023
et
publié
le
05/12/2023
|
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le
deux
décembre
à 9
heures
,le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
en
date
du
27
novembre
2023,
s’est
réuni
en
séance
publique,
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jérémy
RICHARD,
Maire,
Etaient
présents
: M.
Jérémy
RICHARD,
Mme
Guislaine
BLARY,
M.
Didier
GOBERT,
Mme
Françoise
SANTERRE,
M.
Jean-Michel
QUENNESON,
Mme
Marie-Paule
DAVAIN,
M.
Albert
GODARD,
M.
Alain
RICHARD.
Etaient
absents
:Mme
Emilie
MAROUZE
procuration
Mme
Guislaine
BLARY,
Mme
Sarah
FLAVIGNY,
M.
Rodrigue
SANTERRE
procuration
Mme
Françoise
SANTERRE,
M.
Jean-Pierre
HIRON
procuration
M.
Jérémy
RICHARD. Mme
Guislaine
BLARY
est élue
secrétaire
de
séance.
Objet
: Désignation
d’un
référent
déontologue
Vu
l’article
L
1111-1-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
les
articles
R
1111-1-1
À
et suivants
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le décret
n° 2022-1520
du
6 décembre
2022,
Considérant
que
tout
élu
local
peut
consulter
un
référent
déontologue
chargé
de
lui
apporter
tout
conseil
utile
au
respect
des
principes
déontologiques
consacrés
dans
la charte
de
Pélu
local,
Considérant
que
le
référent
déontologue
doit
être
désigné
par
délibération
des
organes
délibérants
avant
le 1*
juin
2023
correspondant
:
-
soit
à
une
ou
plusieurs
personnes
n'exerçant
au
sein
des
collectivités
auprès
desquelles
elles
sont
désignées
aucun
mandat
d'élu
local,
n'en
exerçant
plus
depuis
au
moins
trois
ans,
n'étant
pas
agent
de
ces
collectivités
et
ne
se
trouvant
pas
en
situation
de
conflit
d'intérêt
avec
celles-ci
;
- soit
un
collège,
composé
de
personnes
(si
mutualisation)
Considérant
plusieurs
collectivités
territoriales,
groupements
de
collectivités
territoriales
ou
syndicats
mixtes
visés
à
l'article
L
5721-2
peuvent
désigner
un
même
référent
déontologue
pour
leurs
élus
par
délibérations
concordantes.
Considérant
que
les
missions
de
référent
déontologue
sont
exercées
en
toute
indépendance
et
impartialité
par
des
personnes
choisies
en
raison
de
leur
expérience
et
de
leurs
compétences.
Après
en
avoir
délibéré,
et à l’unanimité,
le conseil
municipal
décide :
- De
désigner
Monsieur
Franck
LECLERCQ
comme
référent
de
la commune
de
Troisvilles.
- De
préciser
que
Monsieur
Franck
LECLERCQ
exercera
ses
missions
jusqu’au
30
mars
2026. Envoyé
en
préfecture
le 05/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2023
Publié
le
S
LG
4
ID
: 059-215906041-20231202-2023_11_002-DE
-
De
préciser
que
tout
consciller
municipal
pourra
saisir
Monsiétr-TTamCR
LECEIREQ
ET
QUE
TES
modalités
de
saisine,
d'examen
et
les
conditions
dans
lesquelles
les
avis
sont
rendus
seront
détaillées
dans
un
règlement
dédié.
- De
préciser
que
Monsieur
Franck
LECLERCQ
percevra
une
indemnité
fixée
à
80
€
par
dossier
tel
que
prévu
par
l'arrêté
du
6
décembre
2022
(n°
IOMB2224141
A)
et
que
les
crédits
seront
ainsi
ouverts
au
budget.
Fait
et délibéré
en
séance,
La
secrétaire
de
séance,
1
Pour
extrait
Ë
Guislaine
BLARY
our
extrai
cernes me,
Le
Maire,
Jérémy
RICHARD. Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2023
Date
(02/1
2/2024
Reçu
en
préfecture
le 05/12/2023
s
L
Délibération
n°2023-11-03
FUME
C
ID
: 059-215906041-20231202-2023_11_003-DE
Département
du Nord
Folio
n°184
Commune
de
TROISVILLES
59980
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
En
exercice:
12
[ Présents:
8
[ Procurations
: 3
[ Votants:
11
[Acte
rendu
exécutoire
:
transmis
en
sous-Préfecture
de
CAMBRAI
le
05/12/2023
et
publié
le
05/12/2023
]
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
deux
décembre
à 9
heures
,le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
en
date
du
27
novembre
2023,
s’est
réuni
en
séance
publique,
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jérémy
RICHARD,
Maire.
Etaient
présents
:M.
Jérémy
RICHARD,
Mme
Guislaine
BLARY,
M.
Didier
GOBERT,
Mme
Françoise
SANTERRE,
M.
Jean-Michel
QUENNESON,
Mme
Marie-Paule
DAVAIN,
M.
Albert
GODARD,
M.
Alain
RICHARD.
Etaient
absents
: Mme
Emilie
MAROUZE
procuration
Mme
Guislaine
BLARY,
Mme
Sarah
FLAVIGNY,
M.
Rodrigue
SANTERRE
procuration
Mme
Françoise
SANTERRE,
M.
Jean-Pierre
HIRON
procuration
M.
Jérémy
RICHARD. Mme
Guislaine
BLARY
est
élue
secrétaire
de
séance.
Objet
: Fixation
des
tarifs
de
consommation
de
gaz
et d'électricité
lors
des
locations
de
salles
communales Suite
à la hausse
des
tarifs pratiqués
par
nos
fournisseurs
de
gaz
et d’électricité
;
Le
conseil
municipal
décide,
à l’unanimité,
de
fixer
le tarif de
consommation
de
gaz
et d’électricité
pour
les
locations
de
salles
communales
à 0,80
centimes/m°.
+
4
Fait
et délibéré
en
séance
La
secrétaire
de
séance,
;
rs
Pour
extrait
conforme,
Guislaine
BLARY
Le
Mai.
Jérémy
RICHARD. Envoyé
en
préfecture
le 05/12/2023
Date
02/1
212023
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2023
S
L
Délibération n°2023-1 1-04
ile
6
ID
: 059-215906041-20231202-2023_11_004-DE
Département
du Nord
Folio
n°185
Commune
de
TROISVILLES
59980
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
[ En
exercice:
12
| Présents
: 8
I Procurations
: 3
Ï Votants:
11
]
[ Acte
rendu
exécutoire
: transmis
en
sous-Préfecture
de
CAMBRAI
le 05/12/2023
et publié
le 05/12/2023
|
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le deux
décembre
à
9
heures
, le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
en
date
du
27
novembre
2023,
s’est
réuni
en
séance
publique,
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jérémy
RICHARD,
Maire.
Etaient
présents
: M.
Jérémy
RICHARD,
Mme
Guislaine
BLARY,
M.
Didier
GOBERT,
Mme
Françoise
SANTERRE,
M.
Jean-Michel
QUENNESON,
Mme
Marie-Paule
DAVAIN,
M.
Albert
GODARD,
M.
Alain
RICHARD.
Etaient
absents
: Mme
Emilie
MAROUZE
procuration
Mme
Guislaine
BLARY,
Mme
Sarah
FLAVIGNY,
M.
Rodrigue
SANTERRE
procuration
Mme
Françoise
SANTERRE,
M.
Jean-Pierre
HIRON
procuration
M.
Jérémy
RICHARD, Mme
Guislaine
BLARY
est
élue
secrétaire
de
séance.
Objet
: Déclaration
d’intention
d’aliéner
Le
conseil
municipal
n’ayant
pas
délégué
au
maire
l’exercice
des
droits
de
préemption,
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
municipal
que
la commune
a été destinataire
de
demandes
de
déclaration
d’intention
d’aliéner.
Elle concerne
les
immeubles
sis :
4 Ruelle
Gosselin
17
Rue
du
Villers
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide,
à Punanimité
:
de
ne
pas
exercer
son
droit de
préemption
urbain
communal
sur
les
immeubles
sis :
4 Ruelle
Gosselin
17
Rue
du
Villers
de
mandater
monsieur
fe Maire
pour
passer
et signer
tous
les
actes
relatifs
à cette
décision.
NDLR
: les déclarations
d'intentions
d'aliéner,
en
ce
qu’elles
contiemnent
des
informations
relatives
au
patrimoine
des particuliers,
ne
sont pas
commumicables
à des
tiers
(CADA,
28
mars
2002,
n°
20021264).
étai
Fait
et
délibéré
en
séance
La
secrétaire
de
séance,
béré
en
séance,
ne
Pour
extrait
conforme,
Guislaine
BLARY
Le
Maé,
Jérémy
RICHARD. Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2023
Date
[02/12/202
Reçu
en
préfecture
le 05/12/2023
s
L
j
Publié
le
AL
A
:
o
Délibération
n°2023-11-05
ID
: 059-215906041-20231202-2023_11_0005-DE
Département
du
Nord
Folio
n°186
Commune
de
TROISVILLES
59980
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
[En
exercice
:12
[Présents
:8
[Procurations
:3
[Votants
:
11
|
[Acte
rendu
exécutoire
: transmis
en
sous-Préfecture
de
CAMBRAI
le 05/12/2023
et publié
le 05/12/2023
]
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le deux
décembre
à 9
heures
, le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
en
date
du
27
novembre
2023,
s’est
réuni
en
séance
publique,
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jérémy
RICHARD,
Maire.
Etaient
présents
: M.
Jérémy
RICHARD,
Mme
Guislaine
BLARY,
M.
Didier
GOBERT,
Mme
Françoise
SANTERRE,
M.
Jean-Michel
QUENNESON,
Mme
Marie-Paule
DAVAIN,
M.
Albert
GODARD,
M.
Alain
RICHARD.
Etaient
absents
: Mme
Emilie
MAROUZE
procuration
Mme
Guislaine
BLARY,
Mme
Sarah
FLAVIGNY,
M.
Rodrigue
SANTERRE
procuration
Mme
Françoise
SANTERRE,
M.
Jean-Pierre
HIRON
procuration
M.
Jérémy
RICHARD. Mme
Guislaine
BLARY
est
élue
secrétaire
de
séance.
Objet
: Tarif
marché
de
Noël
Il est demandé
au
conseil
municipal
de
fixer
les tarifs
à l’occasion
du
marché
de Noël
2023
:
Bière
de Noël
3€
Picon
bière
3€
Bière
2.50€
Bière
sans
alcool
2.50€
Soft
2,50€
Eau
minérale
1€
Croque
Monsieur
3.50€
Croque
Monsieur
+
salade
composée
4€
Croque
Maroilles
3.50€
Croque
Maroilles
+ salade
composée
4€
Huîtres
SE/assiette
de
6
Le
conseil
municipal
adopte
les tarifs
à 9 voix pour,
2 abstentions.
La
secrétaire
de
séance,
Fait
et délibéré
en
séance,
Guislaine
BLARY
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Jérémy
RICHARD.
(ee.
Is Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2023
Date
|02/1212023
Reçu
en
préfecture
le 05/12/2023
S
9 L
Délibération
n°2023-11-06
Publiée
C
ID
: 059-215906041-20231202-2023_11_006-DE
Département
du
Nord
Folio
n°187
Commune
de
TROISVILLES
59980
REGISTRE
DES
DÉLIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
[En
exercice:
12
[ Présents
: 8
[ Procurations
: 3
[ Votants:
11
]
[Acte
rendu
exécutoire
: transmis
en
sous-Préfecture
de
CAMBRAI
le 05/12/2023
et publié
le 05/12/2023
|
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le deux
décembre
à 9
heures
, le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
en
date
du
27
novembre
2023,
s’est
réuni
en
séance
publique,
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jérémy
RICHARD,
Maire.
Etaient
présents
: M.
Jérémy
RICHARD,
Mme
Guislaine
BLARY,
M.
Didier
GOBERT,
Mme
Françoise
SANTERRE,
M.
Jean-Michel
QUENNESON,
Mme
Marie-Paule
DAVAIN,
M.
Albert
GODARD,
M.
Alain
RICHARD.
Etaient
absents
: Mme
Emilie
MAROUZE
procuration
Mme
Guislaine
BLARY,
Mme
Sarah
FLAVIGNY,
M.
Rodrigue
SANTERRE
procuration
Mme
Françoise
SANTERRE,
M.
Jean-Pierre
HIRON
procuration
M.
Jérémy
RICHARD. Mme
Guislaine
BLARY
est élue
secrétaire
de
séance.
Objet
: Décision
modificative
n°2
Le
conseil
municipal,
à l'unanimité,
décide
de
procéder
au
virement
de
crédits
suivant
:
Désignation
Diminution
sur
crédits
Augmentation
sur
crédits
ouverts
ouverts
D
60622
: Carburants
1 000,00
€
D
6062:
Jimentation
9 000,00
€
D
60632
:
Fournitures
de
petit
équipement
12
000,00
€
D
60636
: Vêtements
de travail
1 936,00
€
D
6064
: Foumitures
non
stockées
- Fournitures
administratives
6 000,00
€
D
6067
: Foumitures
non
stockées
- Foumitures
scolaires
800,00
€
D
6068
: Foumitures
non
stockées
- Autres
matières
et fournitures
2 000,00
€
D
612
: Redevances
de crédit-bail
5 070,00
€
D
615221 :
Entretien et réparations
sur bâtiments
publics
15 000,00
€
D
61551
: Entretien
et réparations
sur
matériel
roulant
350,00
€
ntretien
et réparations
sur autres
biens
mobiliers
140,00
€
D
618 :
Divers
services
extérieurs
2
000,00
€
D
622
: Rémunérations
d'intermédiaires
et honoraires
7 000,00
€
D
623
:
Publicité, publications,
relations publiques
9 000,00
€
D
625
: Déplacements
et missions
1 000,00
€
D
627
: Services
bancaires
et assimilés
400,00
€
D
6283
: Frais
de
nettoyage
des
locaux
20,00
€
TOTAL
D
011
: Charges
à
caractère
général
11
140,00
€
61
576,00
€
D
6411 :
Personnel
titulaire
10
000,00
€
D
6413
: Personnel
non
titulaire
17
000,00
€
D
6417
: Rémunérations
des
apprentis
1 860,00
€
D
648
: Autres
charges
de
personnel
1
140,00
€
TOTAL
D
012
: Charges
de
personnel
et frais
assimilés
10 000,00
€
20
000,00
€
D
7391111
: Dégrèvement
de TFPNB
en
faveur des
jeunes
agriculteurs
206,00
€
D
7391112
: Dégrèvement
de
taxe d'habitation
sur les logements
vacants
365,00
€
D
7391118
: Autres
restit,
au
titre des
dégrèvements
sur
contrib.
directes
705,00
€
‘TOTAL
D
014
: Atténuations
de
produits
206,00
€
1 070,00
€
D
65561
: Contrib.
au
fonds
de
compensation
des
charges
(erritoriales
5 900,00
€
D
65568
: Auilres
contributions
10
000,00
€
‘TOTAL
D
65
: Autres
charges
de
gestion
courante
5 900,00
€
10 000,00
€
R 6419
: Remboursements
sur rémunérations
du
personnel
19 400,00
€
TOTAL
R
013
: Atténuations
de
charges
19
400,00
€
R
70311
: Concession
dans
les
cimetières
(produit
net)
1 500,00
€
R
7032
: Droits
de stationnement
et de location
sur la voie
publique
1200,00
€
R 7062
: Redevances
et droits
des services
à caractère
culturel
4 000,00
€
R
7063
: Redev.
et droits
des
services
à caractère
sportif
et
de
loisirs
8
800,00
€
R 7067
: Redev.
et droits
des services
périscolaires
el d'enscignement
8 200,00
€
R 70688
: Autres
prestations
de services
800,00
€ Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2023
Publié
le
Ss
L
O
ID
: 059-215906041-20231202-2023_11_006-DE
R
70878
: Remboursement
de
frais
par
des
tiers
1 000,00
€
R 7088
: Autres
prod,
activ.
annexes
(abonnements
et ventes
d'ouvrages)
400,00
€
TOTAL
R
70
: Prod,
services,
domaine,
ventes
diverses
4
000,00
€
21
900,00
€
R
744
: FCTVA
1 700,00
€
R
7478 :
Participations
autres
organismes
1 400,00
€
R
74836
: Attribution
du
fonds
départ.
de
péréquation
de
la TP
5 500,00
€
TOTAL
R
74
: Dofations
et participations
8 600,00
€
R
752
: Revenus
des
immeubles
9
500,00
€
TOTAL
R
78
: Autres
produits
de gestion
courante
9 500,00
€
R
773
: Mandats
annulés
ou
atteints
par la déchéance
quadriennale
10 000,00
€
TOTAL
R
77 :
Produits
spécifiques
10 000,00
€
La
secrétaire
de
séance,
Fait
et délibéré
en
séance,
Guislaine
BLARY
Pour
extrait conforme, Le
Maire,
Jérémy
RICHARD.