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Compte-Rendu - Compte Rendu Interne cm du 11 DECEMBRE 2025
Document publié le Jeudi 11 décembre 2025 par la commune de Septèmes-les-Vallons.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Interne cm du 11 DECEMBRE 2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
VILLE DE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil vingt-cinq, le jeudi 11 décembre
Le Conseil municipal dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, 2] sous la présidence de Monsieur André MOLINO, Maire
SEPTEMES Nombre de conseillers municipaux en exercice : 33
LES VALLOI Date d'envoi de la convocation du Conseil Municipal : vendredi 05 décembre 2025 orne eee
Étaient présent(e)s : André MOLINO, Maire, Sophie CELTON, Première Adjointe Gérard GUERRERO, Louisa HAMMOUCHE, Arthur MELIS, Sylvie LAURENT, Christine ARNAUDO,
Hocine BEN-SAÏD, Carole HALGAND, Adjoint(e)s
Patrick MAGRO, Denis CANI, Gérard ESCOFFIER, Patrick DUBESSE, Marie-Catherine BIANCO, Hélène FERRANDI, Roselyne MANDRAS, Manuel PINTO, Virginie AUTIE, Sophia FELLAHI-TALBI(), Audrey CERMOLACCE, Jérémy MARTINEZ, Carole ALBOREO, Paul BONZI, Maëva CHALLIES-
SANCHEZ, Conseiller(e)s municipaux(ales).
Étaient excusé(e)s et représenté(e)s : Emilien GOGUEL-MAZET par Louisa HAMMOUCHE, Djelloul OUARET par Patrick MAGRO, Ludovic DI MEO par Audrey CERMOLACCE, Gaëlle LECOQ par Roselyne MANDRAS
Étaient excusé(e)s et non représenté(e)s : Nathalie CIPRIANI, Thierry AUDIBERT,
Étaient absent(e)s : Anne OLIVERO, Bertrand CONNIN, Philippe REYNAUD
Secrétaire de séance : Maëva CHALLIES-SANCHEZ
(1) Arrivée après le vote de la 8°"° question
Le Conseil Municipal s'est réuni en séance publique le jeudi 11 décembre 2025 sous la présidence de Monsieur André MOLINO, Maire.
Monsieur le Maire ouvre la séance à 18 heures 30, procède à l'appel ainsi qu'à l'énoncé des pouvoirs donnés et constate que le quorum est atteint.
Monsieur le Maire soumet ensuite le procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 09 octobre 2025 à l'approbation de l'assemblée délibérante qui l'adopte à l'UNANIMITE.
Délibération _n°01.12.2025 : FINANCES COMMUNALES - Admission de créances en non-valeur et extinction de dettes. Exercice budgétaire 2025.
Monsieur le Maire donne la parole à Madame Sophie CELTON qui procède à la lecture d’une synthèse de la délibération.
Monsieur le Maire : « avez-vous des questions ? »
En l'absence de questions, Monsieur le Maire soumet au vote le projet de délibération.
Vote à l'UNANIMITE
CRI - CM du jeudi 11 décembre 2025 Délibération n°02.12.2025: VIE ASSOCIATIVE — Attribution de subventions aux
associations — Exercice budgétaire 2025 — 5°" répartition.
Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur Manuel PINTO qui procède à la lecture d'une synthèse de la délibération.
Monsieur le Maire : « avez-vous des questions ? »
En l'absence de questions, Monsieur le Maire soumet au vote le projet de délibération.
Vote à l'UNANIMITE
Délibération n°03,12.2025 : VIE ASSOCIATIVE — Attribution d'avance sur subventions à certaines associations et établissement public - Exercice budgétaire 2026.
Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur Manuel PINTO qui procède à la lecture d'une synthèse de la délibération,
Monsieur Magro : « si vous le permettez Monsieur le Maire, comme il y a beaucoup de public ce soir, il me semble utile d'expliquer pourquoi nous procédons à cette avance. Compte tenu du décalage qui existe entre le début de l'exercice comptable (1® janvier 2026) et la date à
laquelle le budget primitif 2026 de la commune sera voté (au mois d'avril), les associations peuvent rencontrer des difficultés de trésorerie dans le fonctionnement de leur structure. Pour éviter cela, la loi permet, notamment pour les associations employeurs, de leur donner jusqu'à un quart de la subvention qu'elles ont reçu l'année précédente. »
Monsieur le Maire : « d’autres interventions ? »
En l'absence d’autres interventions, Monsieur le Maire soumet au vote le projet de délibération.
Vote à l'UNANIMITE
Délibération n°04.12.2025: RESSOURCES HUMAINES — Adhésion à la convention de l'offre de service du Pôle santé du Centre de Gestion des Bouches-du-Rhône (CDG 13).
Monsieur le Maire procède à la lecture d'une synthèse de la délibération.
Monsieur le Maire : « avez-vous des questions ? »
En l'absence de questions, Monsieur le Maire propose d'examiner le projet suivant.
Vote à l'UNANIMITE
Délibération n°05.12.2025: RESSOURCES HUMAINES -— Adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissement sexistes, proposé par le Centre de Gestion des Bouches-du-Rhône {CDG 13).
Monsieur le Maire donne ia parole à Madame Audrey CERMOLACCE qui procède à la lecture d'une synthèse de la délibération.
Monsieur le Maire : « avez-vous des questions ? »
En l'absence de questions, Monsieur le Maire soumet au vote le projet de délibération.
Vote à l'UNANIMITE
CRI - CM du jeudi 11 décembre 2025 Délibération _n°06.12.2025: RESSOURCES HUMAINES - Avenant n°1 au contrat de groupe d'assurance des risques statutaires du Centre de Gestion des Bouches-du- Rhône (CDG 13) —- 1406D-99237 « version 2022 ».
Monsieur le Maire procède à la lecture d'une synthèse de la délibération.
Monsieur le Maire: «je vous précise que les dossiers sont travaillés au niveau des commissions. Avez-vous des questions ? »
En l'absence de questions, Monsieur le Maire soumet au vote le projet de délibération.
Vote à l'UNANIMITE
Délibération n°07.12.2025: RESSOURCES HUMAINES -— Création d’un emploi non permanent autorisant le recrutementd’un agent contractuel pour mener à bien un projet ou une opération identifiée.
Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur Denis CANI qui procède à la lecture d'une synthèse de la délibération.
Monsieur Magro: «le Fonds National de Prévention des Risques (FNPR) de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (la CNRACL) a lancé un appel à projet portant sur la prévention des risques professionnels des métiers techniques et d'entretien. La Ville a déposé un dossier pour obtenir une aide.
La CNRACL va nous rendre 320 000 € sur 3 ans. Une partie servira à la mise en œuvre d'actions concrètes nécessitant des moyens humains {masse salariale donc). Ce projet va permettre d'agir sur les conditions de travail et peut être faire baisser l'absentéisme d'une partie des personnels les moins qualifiés le moins souvent. Au-delà des conditions de travail à améliorer, il faut aussi quelquefois redonner du sens au travail. Faire baisser l'absentéisme est indispensable pour retrouver les marges de manœuvre perdues depuis le COVID et ses conséquences humaines et financières. »
Monsieur Dubessé : « je tiens à remercier Pierre Bourrely, le Directeur Général des Services et Sylvie Baret, la Directrice des Ressources Humaines, car c'était un dossier très lourd à mettre en place. Cela va permettre de gagner en sérénité pour le travail des agents. »
Monsieur le Maire : « 159 collectivités avaient répondu à l'appel à projets pour obtenir cette aide et seulement 2 ou 3 communes de notre taille ont été retenues. C'est pour les personnels de catégorie C et le service entretien. Avez-vous des questions ? »
En l'absence de questions, Monsieur le Maire soumet au vote le projet de délibération.
Vote à l'UNANIMITE
Délibération n°08.12.2025 : RESSOURCES HUMAINES -— Création d'emplois permanents à temps complet et à temps non complet,
Monsieur le Maire donne là parole à Monsieur Denis CANI qui procède à la lecture d'une synthèse de la délibération.
Monsieur le Maire : « avez-vous des questions ? »
En l'absence de questions, Monsieur le Maire soumet au vote le projet de délibération.
Vote à l'UNANIMITE
CRI - CM du jeudi 11 décembre 2025 Délibération n°09.12.2025: RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs — Suppression de grades.
Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur Denis CANI qui procède à la lecture d'une synthèse de la délibération.
Monsieur le Maire : « avez-vous des questions ? »
En l'absence de questions, Monsieur le Maire soumet au vote le projet de délibération.
Vote à l'UNANIMITE
Délibération n°10.12.2025: CULTURE - Convention de partenariat avec la SAS Pass Culture.
Monsieur le Maire donne la parole à Madame Sylvie LAURENT qui procède à la lecture d'une synthèse de la délibération.
Monsieur le Maire : « avez-vous des questions ? »
En l'absence de questions, Monsieur le Maire soumet au vote le projet de délibération.
Vole à l'UNANIMITE
Délibération n°11,12.2025: DEVELOPPEMENT DURABLE ET INNOVATION - Signature d'une convention avec l'association « une patte pour demain » pour une gestion durable de la population féline.
Monsieur le Maire donne la parole à Madame Carole ALBOREO qui procède à la lecture d'une synthèse de la délibération.
Monsieur Magro : « cela fait plusieurs années qu'avec Carole Alboréo et Bertrand Connin, nous nous sommes attachés à la protection de la biodiversité en régulant les populations félines. I faut savoir que lorsqu'on arrive à stériliser Une vingtaine de chattes et quelques mâles pendant 3 ans, cela représente 720 chatons de moins. Je vous précise qu'une fois stérilisés, ils sont remis là où ils ont été capturés afin d'éviter que d'autres chats non stérilisés viennent s'installer à leur place. Cela coûte environ 3000 € par an à la commune. Mais nous ne pourrions rien faire sans les associations et les « nourrices ». »
Monsieur le Maire : « des questions ? »
En l'absence de questions, Monsieur le Maire soumet au vote le projet de délibération.
Vote à l'UNANIMITE
Délibération n°12.12.2025: DEVELOPPEMENT DURABLE ET INNOVATION — Mise à disposition de pièges à frelons asiatiques et orientaux auprès des administrés — Approbation de la convention.
Monsieur le Maire donne la parole à Madame Audrey CERMOLACCE qui procède à la lecture d'une synthèse de la délibération.
Monsieur Martinez: «une remarque: les frais appliqués aux administrés sont compréhensibles mais cela risque d'être un frein au développement du piégeage. »
CRI - CM du jeudi 11 décembre 2025 Monsieur Magro: «on s'est posé la question mais on avait déjà fait les campagnes de prévention. Le problème du piégeage a été développé notamment par Georges Menchon aux Peyrards. Mais pour être efficace à terme et que cela crée des connaissances, il faut un retour d'expérience. Cette petite participation financière est destinée à avoir une meilleure contribution des participants. L'étape d'après sera peut-être sur les moustiques tigre notamment à cause du dérèglement climatique. »
Monsieur le Maire : « avez-vous d'autres questions ? »
En l'absence d'autres questions, Monsieur le Maire soumet au vote le projet de délibération.
Vote à l'UNANIMITE
Délibération n°13.12.2025 : ACTION SOCIALE - Création d’une charte « Ville-Handicap ».
Monsieur le Maire donne la parole à Madame Roselyne MANDRAS qui procède à la lecture d'une synthèse de la délibération.
Madame Mandras : « je remercie Monsieur le Maire de m'avoir associée à la configuration de cette charte qui me tient à cœur. Nous avons travaillé pendant deux ans pour la finaliser. »
Madame Arnaudo : « nous avons travaillé pendant deux ans avec l'ensemble des services. Le travail a été long mais très intéressant et il n'est pas figé. Dans le cadre des évolutions possibles, nous avons prévu de nous réunir une fois par an. »
Madame Celton : «il était convenu de lire cette délibération à trois voix puisque nous avons travaillé toutes les trois ensemble avec des services très engagés notamment ie CCAS pour les personnes âgées et les foyers séniors. Cela nous fait passer dans un nouvel axe notamment pour l'accessibilité des bâtiments mais également l'accessibilité aux droits. Il faut néanmoins préciser que l'ensemble de l'équipe est mobilisé sur les questions du handicap, par exemple au niveau du sport c'est Gérard Guerrero et au niveau de la médiathèque c'est Sylvie Laurent. »
Monsieur Martinez : « je tiens à vous remercier et vous féliciter pour le travail de qualité qui a été fait. Ce travail a été engagé bien avant la mise en place de cette charte car la Ville n'a pas attendu pour travailler sur ces questions. Mais force est de constater que la France a beaucoup de retard sur ces questions. Notre département fait partie des départements qui se désengagent sur cette question et qui font reposer les seules actions sur le budget des communes. La situation va évoluer et je fais le pari que cela ira dans le bon sens et qu'on verra plus de personnes handicapées qui sont actuellement invisibilisées. »
Monsieur le Maire : «le désengagement de l'Etat, hélas, ne concerne pas que ce secteur.
C'est le cas aussi dans le médical, dans l'éducation nationale au niveau des aides pour les enfants en difficulté. 1l lui à été facile de supprimer la taxe d'habitation et de se décharger sur les départements et les communes. Et au vu du projet de budget de l'Etat, cela va continuer à être difficile. Nos lendemains vont être difficiles et c'est pour cela qu'il faut rester mobilisés. »
Madame Laurent : « au niveau de la médiathèque, nous avons travaillé avec Paul Bonzi, pour une médiathèque inclusive. Cela passe par l'accompagnement des jeunes, en partenariat avec les services. »
Madame Hammouche : « au niveau des écoles, des efforts sont faits pour une école inclusive.
Ces questions sont travaillées en commission et retravaillées en bureau municipal. Les accès PMR qui ont été mis en place ont permis à des enfants d'être scolarisés alors qu'ils ne pouvaient pas accéder aux écoles. Il en va de même pour les foyers séniors qui sont aussi parfois les cantines des écoles. Nous n'avons pas attendu la charte pour travailler mais nous allons continuer à le faire. »
CRI - CM du jeudi 11 décembre 2025 Monsieur le Maire : « avez-vous des questions ? »
En l'absence d'autres questions, Monsieur le Maire soumet au vote le projet de délibération.
Vote à l'UNANIMITE
Délibération n°14,12.2025 : ACTION SOCIALE — Renouvellement de la convention avec la Mission Locale de Marseille,
Monsieur le Maire donne la parole à Madame Christine ARNAUDO qui procède à la lecture d'une synthèse de la délibération.
Madame Arnaudo : « nous avons 2 intervenants de qualité qui tiennent des permanences à l'EJS et au Centre Social de la Gavotte Peyret. L'année dernière, la subvention accordée à la Mission Locale de Marseille a baissé de 13% donc c’est important de la soutenir et de soutenir aussi le travail qu’elle fait avec les jeunes. »
Monsieur le Maire : « des questions ? »
En l'absence de questions, Monsieur le Maire soumet au vote le projet de délibération.
Vote à l'UNANIMITE
Délibération n°15.12.2025 : PATRIMOINE COMMUNAL — désaffectation et déclassement du domaine public et intégration au domaine privé de la Commune, de la parcelle cadastrée section BD n°87 sise Rue Jean-Louis Pic, quartier la Gouarque pour une superficie de 16 m°.
Monsieur le Maire donne la parole à Madame Carole HALGAND qui procède à la lecture d'une synthèse de la délibération.
Monsieur Magro : « on n'a pas le droit de vendre un terrain public. On a l'obligation de passer par le domaine privé communal
Monsieur le Maire : « des questions ? »
En l'absence de questions, Monsieur le Maire soumet au vote le projet de délibération.
Vote à l'UNANIMITE
Délibération n°16.12.2025 : PATRIMOINE COMMUNAL — Cession d'une portion de la parcelle BD n°87 à la société CELLAND ESTATE MANAGEMENT.
Monsieur le Maire donne la parole à Madame Carole HALGAND qui procède à la lecture d'une synthèse de la délibération.
Monsieur le Maire : « des questions ? »
En l'absence de questions, Monsieur le Maire soumet au vote le projet de délibération.
Vote à J'UNANIMITE
CRI - CM du jeudi 11 décembre 2025 Délibération n°17.12.2025 : AMENAGEMENT DE L'ESPACE - Stratégie foncière - Approbation des modifications apportées au projet de convention d'intervention foncière sur le périmètre du Centre-ville/Gare, entre la Commune, la Métropole Aix-Marseille- Provence et l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Monsieur le Maire donne la parole à Madame Sophie CELTON qui procède à la lecture d'une synthèse de la délibération.
Madame Celton : « cela concerne la Friche Duclos. »
Monsieur Magro : « c'est là le plus beau projet que nous avons depuis des décennies mais aussi le plus complexe. Nous avons fait acquérir par l'EPF, un terrain de plus de 10 hectares qui a été soumis à pollution pendant des années. Un nouveau quartier va être créé mais ce sera aussi le dernier. Cela va prendre du temps mais c'est aussi une garantie de qualité. Ce quartier est également important pour l'avenir de la gare et pour Septèmes-centre. »
Monsieur le Maire : « un nouveau groupe scolaire va voir le jour ainsi qu'une maison de santé. Ce projet d'éco-quartier est majeur pour les années à venir. C'est un beau projet malgré les difficultés. Avez-vous des questions ? »
En l'absence de questions, Monsieur le Maire soumet au vote le projet de délibération.
Vote à l'UNANIMITE
COMPTES RENDUS
Conformément à l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur le Maire a rendu compte des décisions municipales qui ont été prises en application de l'article L.2122-22 de ce même code.
Le compte-rendu de ces décisions est consultable à la Direction de l'Administration Générale de la Ville aux heures d'ouverture de la Mairie.
Monsieur Dubessé : « Monsieur le Maire, avant que la séance soit levée, je souhaiterais faire une petite intervention. (cf. texte de l'intervention)
CRI - CM du jeudi 11 décembre 2025 INTERVENTION AU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DÉCEMBRE
2025
Monsieur le Maire, chers collègues. As œe Chuuicpal tu Vie
Ce soir bien que vous l'aviez entendu mais après mûre
réflexion je vous annonce officiellement que je ne renouvellerai
pas ma candidature avec la liste que MORTE André Molino en
2026 Où) 1
Après trente années au service de notre commune, en tant
qu'adjoint au Maire et Conseiller Municipal Délégué je
m'apprête à refermer un chapitre important de ma vie.
Trente années d'engagement, de travail partagé, d'écoute, de
projets parfois difficiles mais toujours passionnants.
Cet engagement a façonné mes valeurs, mon caractère et ma
façon de concevoir la vie publique.
Dès le premier jour, lorsque Fernand ROS m'a demandé de les
rejoindre j'ai donné ma parole en 1995 au maire de l'époque
MARC FERRANDI-
Un homme de cœur, de bon sens et de grandes qualités
humaines —
J'ai pris alors l'engagement de servir notre commune avec
fidélité, loyauté et honnêteté.
Cette parole donnée, je ne l'ai jamais trahie. Elle a été mon fil
conducteur, ma boussole, ma ligne de conduite.
J'ai toujours agi avec bienveillance, avec respect des autres,
avec la volonté sincère de défendre les valeurs républicaines
qui nous rassemblent : la liberté, l'égalité, la fraternité. et cet
attachement profond à l'intérêt général, qui doit toujours primer
sur le reste.
Car comme dit Nietzsche,
CRI - CM du jeudi 11 décembre 2025 « Que d'hommes se pressent vers la lumière non pas pour
voir mieux, mais pour mieux briller »
Au cours de ce long parcours, il m'a parfois fallu faire preuve de
patience et d'abnégation. |! m'est arrivé de faire face à des
critiques injustes, à des remarques infondées ou à des
incompréhensions.
Mais j'ai toujours choisi la voie de la constance, du calme et de
la dignité.
Ces moments, loin de me décourager, m'ont renforcé dans mes
convictions. Servir, c'est aussi savoir faire passer le collectif
avant les susceptibilités, rester fidèle à ses valeurs et avancer
malgré les turbulences.
Je n'en retire aucune amertume, simplement la satisfaction
d'être resté droit et cohérent.
Je veux également et surtout adresser un clin d'œll chaleureux
au Maire actuel, André Molino homme de cœur et rassembleur.
André, tu m'as toujours voulu à tes côtés, même dans les
moments où la route était plus sinueuse et glissante.
Ta fidélité, ta confiance renouvelée, ton souhait constant de
maintenir un travail commun ont compté pour moi. Et je tiens à
te remercier sincèrement pour cela.
En regardant derrière moi, je ne vois ni regrets ni rancœur. Je
vois surtout des visages, des mains tendues, des projets
aboutis, des combats menés ensemble.
Je vois le dévouement des agents municipaux, la passion des
associations, l'engagement de tous les élus, et toute la richesse
humaine qui fait la vie d'une commune. Beaucoup d’entre vous
sont devenus, au fil des années, de véritables compagnons de
route.
CRI - CM du jeudi 11 décembre 2025 En mars 2026, je quitterai mon mandat apaisé, fier du travail
accompli, et surtout heureux d’avoir servi cette commune avec
tout mon cœur.
Et même si une page est prête à se tourner, le livre, lui, ne se
referme pas.
Ce n’est pas un adieu, simplement une transition. Je resterai
très attaché à notre territoire, à nos habitants, et je continuerai,
d'une autre manière, à accompagner les projets qui feront
avancer notre ville avec bienveillance .
À celles et ceux qui poursuivront l’action municipale avec vous
Monsieur le Maire je souhaite qu'ils conservent cette passion,
ce sens du devoir, ce respect des valeurs républicaines cette
bienveillance et ce souci constant de l'intérêt général. Ce sont
ces principes qui guident les plus belles réussites.
A vous Monsieur le Maire ,Cher André, à vous toutes et tous,
chers collègues et à l'ensemble des agents territoriaux merci,
pour toutes ces années de vie partagée, d'engagement, de
fraternité et d'humanité.
Monsieur le Maire : « permets-moi de te remercier pour le travail accompli notamment lorsque tu étais au service éducation. Tu as mis en place des projets qui ont abouti. Tu seras toujours un compagnon de route et nous aurons toujours besoin de ton expérience pour l'intérêt des Septémois et des Septémoises. Merci.
S'il n'y a plus d'intervention, je vous souhaite de passer un joyeux Noël et de bonnes fêtes. Je vous donne rendez-vous le jeudi 19 février 2026, pour le dernier conseil municipal de la mandature. »