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Procès Verbal - pv reunion du 24 11 2023 caisse des ecoles
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Toulon.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv reunion du 24 11 2023 caisse des ecoles)
Thèmes du document : Éducation, Budget, Justice et droit,
République
Française
CAISSE
DES
ECOLES
DE
LA
VILLE
DE
TOULON
Caisse
des
Ecoles
Tél.
04
94
36
82
62
msavoaca@mairie-toulon.fr
Procès
- verbal
de
la
réunion
du
24
novembre
2023
Les
membres
du
Comité,
réunis
le
24
novembre
2023,
ont
été
convoqués
le
30
octobre
2023.
LISTE
DES
MEMBRES
PRÉSENTS
ABSENTS
EXCUSES
ELUS
M.
MASSI,
Présidente
de
la
Caisse
des
Ecoles
X
Mme
MONDONE,
Vice
-Présidente
de
la
Caisse
des
X
Ecoles M.CAZAUX,
Adjoint
délégué
à
la Vie
Scolaire-
X
Réussite
Educative-Restauration
scolaire
SOCIETAIRES
Mme
OUÙALI
Sabrina
X
M.BOUDIS
Mounir
X
M.MALAUSSE
Alexandre
X
INSPECTEURS
DE
L'EDUCATION
NATIONALE
IEN
Toulon
1 représentée
par
Mme
DEHAIES
IEN
Toulon,
représentée
par
M.
VIAL
EN
Toulon
3,
représentée
par
M.
MELLERIN
M.
LEBLANC
IEN
ASH
X
Mme
BEKHIRA_IENA
X
XX X
REPRESENTANT
DE
LA
PREFECTURE
Mme
SADOUL
X
Publie
le:
15
MARS
202
Caisse
des
Ecoles-Procès-Verbal
Comité
du
24
novembre
2023 Madame
MONDONE,
Vice-Présidente
de
la
Caisse
des
Ecoles,
ouvre
la
séance
à
17
h
10
Il est
constaté
que
le
quorum
est
atteint,
1.
Approbation
du
Procès-Verbal
du
Comité
de
la
Caisse
des
Ecoles
du
26
septembre
2023
Il est
procédé
au
vote.
Vote
favorable
:
8
Vote
défavorable
: 0
Abstention :
0
2.
Reconduction
des
3
emplois
contractuels
dans
le
cadre
du
Programme
de
Réussite
Educative
(PRE),
du
1°
janvier
au
31
décembre
2024
Le
Programme
de
Réussite
Educative
étant
reconduit
pour
l’année
2024,
nous
proposons
au
Comité
de
renouveler
les
contrats
des
deux
référents
éducatifs
d’une
part
et
celui
de
‘coordonnateur
d’autre
part
du
1° janvier
au
31
décembre
2024.
Ce
projet
de
délibération
entendu,
la
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité
par
les
membres
présents
3.
Fixation
des
modalités
de
remboursement
des
frais
de
déplacement
des
agents
du
PRE
La
note
du
8
décembre
2004
du
directeur
des
Finances
de
la
Ville
de
Toulon
relative
aux
remboursements
des
frais
de
déplacement
mentionne
comme
justificatifs
à
produire
: une
copie
de
la
décision
de
l’ordonnateur
autorisant,
pour
l'année
en
cours,
la
prise
en
charge
des
frais
nécessités
par
les
déplacements
à
l’intérieur
de
la
commune
de
résidence
fonctionnelle.
Considérant
que
les
besoins
du
dispositif
nécessitent
que
les
agents
du
PRE
de
la
Caisse
des
Ecoles
effectuent
des
déplacements,
il
est
proposé
au
comité
de
fixer
les
modalités
de
remboursement
de
ces
derniers.
L'agent
sera
indemnisé
sur
la
base
du
tarif transport
en
commun
terrestre,
applicable
sur
le
réseau
toulonnais
sur
présentation
d’un
état
mensuel
des
déplacements
(Décret
n°2006-781
du
3
juillet
2006-art
9),
à
savoir
1,40
€
le
titre
de
transport
pour
1
voyage.
Un
déplacement
A/R
comptera
pour
2
voyages.
Toutefois,
lorsque
l’agent
réalise
un
minimum
de
10
voyages
au
cours
du
mois,
la
base
du
tarif de
transport
en
commun
terrestre
est
fixée
à
un
forfait
de
10
€
les
10
voyages.
Ce
projet
de
délibération
entendu,
la
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité
par
les
membres
présents
4.
Adhésion
des
agents
de
la
Caisse
des
Ecoles
au
COS
Méditerranée
pour
l’année
2024
La
Caisse
des
Ecoles
de
Toulon
est
la
structure
juridique
choisie
pour
la
mise
en
œuvre
du
Programme
de
Réussite
Educative.
Cet
accompagnement
se
traduit
par
un
travail
à
visée
sociale
et
éducative,
mené
par
l'équipe
opérationnelle
du
PRE,
composée
de
5
personnes :
- Une
coordinatrice,
-2
référents
éducatifs,
Publié
le :
Caisse
des
Ecoles-Procès-Verbal
Comité
du
24
novembre
2023 - une
apprentie
jusqu'à
août
2024,
- un
CDD
Cités
Educatives
jusqu'à
août
2024
aussi.
La
Caisse
des
Écoles
a adopté
en janvier
2024
et
pour
l'année
en
question,
une
adhésion
au
COS
Méditerranée
pour
ses
agents
à
ce
jour
au
nombre
de
5leur
ouvrant
droit,
au-delà
des
prestations
de
bases
proposées
par
le
COS,
à
des
bons
d'achats
Noël
en
décembre
et
à
des
chèques
vacances
en
juin.
e
L’adhésion
au
COS
Méditerranée
retenue
est
la
catégorie
«
sérénité
»
qui
comprend
Loisirs
1Shopping/Voyages/Hébergements/Prêts
financiers/Social
(Conseil).
Son
montant
annuel
est
de
40
€ par
salarié/an.
Soit
40
€
X
5
pour
les
contractuels
sur
l’année,
donc
200
€.
La
Caisse
des
Écoles
souhaite
continuer
à
faire
bénéficier
ses
salariés
de
É
+
Bons
d'achat
de
Noël
d'une
valeur
de
300
€
/salarié
/an
+
48
€
de
frais
de
gestion
(tarifs
2023
pouvant être
réévaluées
en
2024
selon
l'évolution
des
tarifs
et frais
de
gestion)
Soit
300€
X
3
pour
les
contractuels
sur
l’année,
donc
900
€,
900
€
+ 48
€
de
frais
de
gestion,
soit
un
total
de
948
€.
e
Chèques
vacances
à
hauteur
de
620
€
/agent
/an
+124
€
de
frais
de
gestion
(tarifs
2023
pouvant
être
réévaluées
en
2024
selon
l'évolution
des
tarifs
et frais
de
gestion).
Soit
620€
X
5
pour
les
contractuels
sur
l'année,
donc
3
100
€
+
124€
=3224€
Le
coût
total
annuel
est
estimé
à
: 200
€+948
€+3
224€
=
4
372€
Ce
projet
de
délibération
entendu,
la
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité
par
les
membres
présents.
5.
Débat
d'orientation
budgétaire
2024
La
Caisse
des
Écoles
a disposé
en
2023
de
3 sources
de
financement
:
>
Une
subvention
de
la
Ville
d'un
montant
de
435
000
€
en
20235.
La
subvention
de
la
Ville
pour
2024
sera
en
baisse
à
238
000
€
et
cela
s'explique
par
le
fait
que
seuls
les
marchés
suivants
restent
à
la
Caisse
des
Ecoles:
Jeux
pédagogiques,
jeux
d'imitation,
livres
de
Noël
et
les
copieurs.
-
Les
marchés
de
matériel
de
sport,
de
fournitures
de
bureau,
de
livres
scolaires
et
d'enseignement,
de
fournitures
scolaires
et
de
travaux
manuels
et
de
papier
de
reprographie
sont
transférés
au
budget
de
la Ville
pour
2024.
>
Une
subvention
de
l'État
d’un
montant
de
370
000
€
en
2023
pour
la
mise
en
œuvre
du
PRE
et
des
cités
éducatives
instituées
sur
Toulon
(1
à
l'Est
et
1
autre
à
l'Ouest)
décomposée
ainsi
:
-
270
000
€
pour
le
PRE
(150
955
€
pour
le
fonctionnement
du
PRE
et
119
045
€
pour
le financement
d'actions)
-
100
000
€
pour
les
Cités
Éducatives
(soit
53
200
€
pour
la
CE
de
Toulon
Ouest
et
46
800
€
pour
la CE
de
Toulon
Est).
>
Les
cotisations
des
adhérents.
Publié
le :
Caisse
des
Ecoles-Procès-Verbal
Comité
du
24
novembre
2023 L'utilisation
de
ces
moyens
au
titre
de
l'exercice
budgétaire
2024
génère
un
débat
au
sein
du
Comité. La
majorité
des
recettes
sera
consacrée
à
l'achat
de
matériels
nécessaires
au
fonctionnement
des
écoles
toulonnaises
:
Jeux
pédagogiques,
Jeux
d'imitation,
Livres
de
Noël,
Livres
enseignements
jusqu’en
juin
2024,
L'abonnement
au
Petit
Quotidien,
Mise
à
disposition
avec
maintenance
de
photocopieurs.
AAA A A:
D'autres
achats
pourront
être
envisagés
en
fonction
des
besoins
exprimés
par
les
équipes
enseignantes.
y
Les
autres
recettes
(subventions
de
l'État)
permettront
de
financer
les
dépenses
suivantes
:
>
La
masse
salariale
de
l’équipe
opérationnelle
du
PRE,
>
La
prise
en
charge
des
parcours
éducatifs
individualisés
par
la mobilisation
du
secteur
associatif
notamment
sur
la
thématique
de
la
santé,
de
l'accompagnementà
la
parentalité,
et de
la prévention
du
décrochage
scolaire,
>
Les
frais
généraux.
La
présente
délibération
prend
acte
du
fait
qu’un
débat
sur
les
orientations
budgétaires
de
l'exercice
2024
s’est
déroulé
lors
de
la
séance
du
présent
Comité.
Ce
projet
de
délibération
entendu,
la
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité
par
les
membres
présents
RAPPORT
D'ORIENTATION
BUDGÉTAIRE
2024
1
—
Présentation
du
débat
d'orientation
budgétaire
2024 :
L'action
des
collectivités
locales
est
conditionnée
par
le
vote
de
leur
budget
annuel.
Le
cycle
budgétaire
est
rythmé
par
la
prise
de
diverses
décisions
en
cours
d'année.
Le
débat
d'orientation
budgétaire
constitue
la
première
étape
de
ce
cycle.
En
application
de
l’article
11
de
la
loi
d'orientation
n°92-125
du
6
février
1992,
relative
à
l'administration
territoriale
de
la
République,
repris
à
l’article
L
2312
du
Code
Général
des
Collectivités
territoriales
dans
les
communes
de
3500
habitants
et
plus,
un
débat
a
lieu
à
la
Caisse
des
Ecoles
sur
les
orientations
générales
du
budget
dans
un
délai
de
2
mois
précédant
l'examen
de
celui-ci.
Concernant
la
Caisse
des
Écoles
de
la
Ville
de
Toulon,
ses
missions
essentielles
consistent
à
donner
des
moyens
pédagogiques
supplémentaires
(non
assurés
par
l'Education
Nationale)
en
faveur
des
élèves
des
écoles
maternelles
et
élémentaires
de
Toulon
et
permettre
notamment
la gratuité
de
l’enseignement
dans
nos
établissements.
Ainsi
le
budget
de
la
Caisse
des
Ecoles
contribue
largement
à
améliorer
les
conditions
d'apprentissage
de
nos
élèves.
Publié le
:
Caisse
des
Ecoles-Procès-Verbal
Comité
du
24
novembre
2023 La
Caisse
des
Ecoles
favorise
l'égalité
des
chances.
Elle
conduit
et
participe
au
financement
d'actions
à
caractère
éducatif,
culturel,
social
et
sanitaire
en
faveur
des
enfants
relevant
de
l'enseignement
du
premier
et
du
second
degré,
dans
le
cadre
du
dispositif
de
«
Réussite
Educative
»,
institué
par
la
loi
de
programmation
pour
la
cohésion
sociale
n°2005-32
du
18
janvier
2005.
Le
budget
de
la
Caisse
des
Ecoles
est
un
budget
annexe
financé
par
3
sources
principales
:
>
Une
subvention
de
la
Ville
d’un
montant
de
435
000
€
en
2023.
La
subvention
de
la
Ville
pour
2024
sera
en
baisse
à
238
000
€
cela
s'explique
par
le
fait
que
seuls
les
marchés
suivants
restent
à
la
Caisse
des
Ecoles:
Jeux
pédagogiques,
iaux
d'imitation,
livres
de
Noël
et les
copieurs.
>
Les
marchés
de
matériel
de
sport,
de
fournitures
de
bureau,
de
livres
scolaires
et
d'enseignement,
de
fournitures
scolaires
et
de
travaux
manuels
et de
papier
de
reprographie
sont
transférés
au
budget
de
la Ville
pour
2024.
>
Une
subvention
de
l'Etat
d’un
montant
de
370
000
€
en
2023
pour
la
mise
en
œuvre
du
PRE
et
des
cités
éducatives
instituées
sur
Toulon
(1
à
l'Est
et
1
autre
à
l'Ouest)
décomposée
ainsi
:
-
270
000
€
pour
le
PRE
(150
955
€
pour
le
fonctionnement
du
PRE
et
119
045
€
pour
le financement
d'actions)
-
100
000
€
pour
les
Cités
Éducatives
(soit
53
200
€
pour
la
CE
de
Toulon
Ouest
et 46
800
€ pour
la CE
de
Toulon
Est).
>
Les
cotisations
des
adhérents
2-
Les
objectifs
et
orientations
2024 :
La
subvention
de
l'Etat,
conformément
à
la
convention
attributive
de
subvention,
sera
exclusivement
réservée
au
financement
du
dispositif
de
réussite
éducative
dans
le
cadre
du
PRE
et de
la
Cité
Éducative.
Elle
permettra
de
financer
les
dépenses
suivantes :
>
La
masse
salariale
—
3
contractuels
dont
2
référents
éducatifs
(cat
A)
et
1
coordonnateur
(cat
A)
+
1
apprenti
en
formation
d'éducateur
spécialisé
(contrat
d'apprenti
jusqu’à
août
2024).
>
La
prise
en
charge
des
parcours
éducatifs
individualisés
par
la
mobilisation
du
secteur
associatif
notamment
sur
la
thématique
de
la
santé
et
de
la
prévention
du
décrochage
scolaire
et des
élèves
temporairement
exclus
>
Les
frais
généraux
Les
autres
recettes
seront
consacrées
à
l'achat
de
matériels
nécessaires
au
fonctionnement
des
écoles
toulonnaises :
>
Abonnement
Petit
Quotidien
>
Mise
à
disposition
avec
maintenance
de
photocopieurs.
Publié
le :
Caisse
des
Ecoles-Procès-Verbal
Comité
du
24
novembre
2023 D'autres
achats
pourront
être
envisagés
en
fonction
des
besoins
exprimés
par
les
équipes
enseignantes. Pour
ce
qui
concerne
les
forfaits
élève
en
maternelles
et
en
élémentaires
et
autres
dotations
il est
rappelé
le tableau
ci-dessous :
NATURE
DES
CREDITS
MONTANTS
CAISSE
DES
ECOLES
Fonctionnement...
24,00
€
par élève
Maternelles...
35,00
€
par élève
Élémentaires…..…......
Dotation
Directeur
100
€
Noël
(à
utiliser
dans
l’année)
412
€
Création
de
classe
500
€
Création
de
classe
dédoublée
(ex
dédoublement
de
250
€
classe) Education
prioritaire
Dotation
augmentée
de 9 €
par élève
Enseignant
spécialisé
500
€
Psychologue
14
500
€
Enseignant
UPE2A
500
€
Maitre
Égalité
des
Chances
et des
Territoires
500
€
Dotation
annuelle
pour
les
enfants
hospitalisés
2819€
Monsieur
VIAL,
lors
de
la
réunion
du
Comité
de
la
Caisse
des
Écoles
du
29
juin
dernier,
a
émis
l'hypothèse
d'une
augmentation
de
la
dotation
des
élèves.
A
ce
titre,
une
étude
comparative
a
été
soumise
à
Madame
le
Maire
de
Toulon.
:
La
Caisse
des
Écoles
sera
force
de
proposition
en
fonction
des
résultats
de
cette
étude.
A
ce
stade,
dans
le
cadre
de
la
bonne
utilisation
des
crédits
de
la
Caisse
des
Écoles,
il est
proposé
une
meilleure
communication
entre
les
services
de
la
Ville
et
les
écoles
afin
de
parvenir
à
une
utilisation
optimale
des
budgets
accordés
; c'est
ainsi
que
le
Directeur
de
la
Commande
Publique
a
rencontré
des
directeurs
d'écoles
afin
de
réfléchir
à
une
démarche
commune
et
partagée.
Des
réunions
régulières
sur
les
bordereaux
des
marchés
publics
et
leur
bonne
exploitation
par
les
enseignants
ainsi
que
la
possibilité
de
les
faire
évoluer
seront
proposées.
Une
visite
sur
les
écoles
qui
le
souhaiïiteront
de
la
référente
comptable
sera
aussi
programmée
sur
l’année
2024
afin
de
faire
connaissance
et
d'échanger
sur
les
différentes
procédures. Au-delà
de
ces
démarches,
des
échanges
par
le
biais
de
l'Espace
Numérique
de
Travail
(ENT)
seront
proposés
afin
de
communiquer
des
éléments
d'importance
à
destination
des
écoles
(gros
fichiers,
bordereaux
des
prix
prenant
en
compte
des
évolutions
sur
des
articles
proposés,
procédures
en
vigueur,
etc...)
et
un
point
budgétaire
sera
proposé
régulièrement
pour
connaître
la
situation
comptable
de
chaque
école.
Publié
le :
Caisse
des
Ecoles-Procès-Verbal
Comité
du
24
novembre
2023 6.
Questions
diverses
Madame
SADOUL
et
Monsieur
VIAL
abordent
la
question
de
l'augmentation
de
la dotation
annuelle,
qu'ils
estiment
insuffisante.
Madame
SADOUL
informe
l'assemblée
que
les
IEN
viennent
d'envoyer
un
courrier
à
.
Madame
le
Maire,
en
ce
sens.
Madame
Valérie
MONDONE
informe
l'assemblée,
qu’un
travail
est
en
cours
au
sein
de
la
direction
de
Monsieur
SANTINI
afin
d'évaluer
son
bien-fondé
et
ses
perspectives.
Monsieur
SANTINI
rappelle
qu'il
existe
un
excédent
budgétaire
constaté
et
souhaite
poursuivre
la
réflexion
sur
«
consommer
plus
et
mieux
».
4
Il
est
par
conséquent
demandé
s'il
y
a
des
besoins
de
fournitures
particuliers: Monsieur
CAZAUX
rappelle
les
besoins
exprimés
en
sonos.
Il est
acté
d'investir
dans
un
nombre
de
sonos
à
partager
dans
un
groupe
scolaire,
dans
un
premier
temps
: Monsieur
VIAL
trouve
ceci
pertinent.
En
réponse
aux
observations
des
directeurs
et
équipes
des
écoles,
il faut
réfléchir
sur
une
procédure
de
commandes
qui
mérite
d'être
simplifiée
et
axer
le
travail
d'équipe
sur
une
communication
plus
fluide
(des
budgets,
des
soldes,
etc.).
Monsieur
SANTINI
informe
l'assemblée
du
passage
des
référents
« commandes
»
accompagnés
par
Madame
MADOULAUD,
quand
ce
sera
nécessaire.
Ces
visites
ont
pour
objectif
principal
d'expliquer
les
procédures
et
de
constater
les
freins
informatiques,
notamment.
Un
autre
problème
est
exposé
: celui
des
mails
trop
nombreux
qui
encombrent
la
boîte
de
messages
des
enseignants.
ll
est
proposé
conjointement
avec
Madame
LEANDRI,
que
les
messages
ayant
trait
aux
commandes,
marchés,
etc.
seraient
envoyés
via
l'ENT
(l'Espace
Numérique
de
Travail).
Monsieur
VIAL
fait
état
d'un
certain
nombre
de
remarques
:
Est
abordé
le
sujet
des
abonnements
au
Petit
Quotidien
: non
représentatif
des
différents
niveaux
scolaires.
ll est
décidé
de
préparer
un
mail
à
tous
afin
de
recenser
les
besoins.
Dans
le
tableau
récapitulatif
des
sommes
constitutives
de
la
dotation
des
écoles,
il
est
demandé
de
remplacer
«
Dédoublement
de
classe»
par
«Création
de
classe
dédoublée
».
Les
équipes
ont
apprécié
le
passage
de
Madame
Hélène
HEIDET
qui
a
mis
l'accent
sur
une
perspective
de
simplification
des
procédures
marchés.
Madame
HEIDET
est
favorable
aux
préconisations
de
simplification
et
d'augmentation
du
nombre
de
lignes
sur
les
bordereaux
(80/100
lignes).
Madame
OUALI
rapporte
également
qu'il
manque
parfois
certains
produits.
Publié
le
:
Caisse
des
Ecoles-Procès-Verbal
Comité
du
24
novembre
2023 Renouvellement
du
marché
des
fournitures
scolaires
: Monsieur
VIAL
se
fait
l'écho
de
ses
collègues
et
demande
que
l'expression
des
besoins
ne
se
fasse
pas
sur
un
échantillon
de
2
ou
3
directeurs
et/ou
enseignants,
mais
sur
un
panel
de
représentants
de
chaque
niveau
scolaire
afin
d’être
le
plus
exhaustif
possible
sur
les
produits
répertoriés.
Le
Marché
Jeux
et
Jouets
: le premier
marché
listait environ
900
articles.
La
version
modificative,
suite
aux
réponses
infructueuses,
est
estimée
beaucoup
trop
réduite. Madame
BENHAIM
rejoint
Monsieur
VIAL
pour
exprimer
son
mécontentement
par
rapport
au
marché
du
papier
photocopieur.
Monsieur
SANTINI
constate
lévolution
financière
:
en
2022,
le
marché
papier
«
Charlemagne
»
s'est
élevé
à
hauteur
de
8 000€
; pour
2023,
il s'élève
à
22
000€
et
n’a
couvert
que
6
mois
de
fonctionnement.
Une
commande
supplémentaire
de
5 000€
a été
accordée
sur
l'UGAP.
Pour
pallier
ces
insuffisances
de
papier
et
pour
faire
quelques
économies,
Madame
LEANDRI
suggère
de
passer
par
l'imprimerie
Ville.
Il
est
précisé
que
les
impressions
sont
de
grande
qualité
grâce
à
un
nouveau
matériel
professionnel. La
séance
est
levée
à
19h
10.
Valérie
MONDONE
Vice-Présidente
de
la
Caissé
des
Ecoles
F
Z
Publiéle:
15
MARS
2024
Caisse
des
Ecoles-Procès-Verbal
Comité
du
24
novembre
2023