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Conseil Municipal - cm del 23019 fournitures scolaires et loisirs transports dotations 2023 aux ecoles
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bois d'Anjou.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm del 23019 fournitures scolaires et loisirs transports dotations 2023 aux ecoles)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Espaces terrestres et maritimes,
Envoyé
en
préfecture
le
18/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
18/04/2023
Publié
le
ID
: 049-200053213-20230228-CM_DEL_23019-DE
Département
devromr
eur
Arrondissement
d'Angers
Canton
de
Beaufort
en
Vallée
COMMUNE
DE
LES
BOIS
d’ANJOU
15
MARS
DÉLIBÉRATION
L'an
deux
mil
vingt
et trois,
le vingt-huit
du
mois
de
février
à 20h00,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Les
Bois
d'Anjou
se
sont
réunis
dans
la salle
des
fêtes
de
Saint
Georges
du
Bois,
route
de
Saint
Sicot,
Saint
Georges
du
Bois,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée,
conformément
aux
articles
L.
2121-10,
L.
2122-7
et
L.
2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales
et sous
la présidence
de
Monsieur
Sandro
GENDRON,
le
maire,
Convocation : Monsieur
ou
Madame:
Sandro
GENDRON;
Marie
BEAUDUSSEAU-
HEULIN;
Dean
BLOUIN;
Brigitte
BRARD;
Isabelle
BRETAUDEAU
;
Martine
BRIOT;
Thierry
CHEVRIER;
Frédéric
FORET;
Stéphane
FORTANNIER;
Claire
HEULIN-RICHER;
Sonia
JAYER;
Kevin
KOLB
-
HENRY;
Christelle
LE
-
BRUN;
Samuel
MAUPETIT;
Jean-Marc
METAYER
; Cécile
MOREL
; Pascal
NOGRY ;
Jérôme
PAY
; Philippe
PEAN
;
Bruno
POUVREAU;
Angélique
RETIF;
Sophie
ROQUET;
Sylvie
ROUSSIASSE
; Franck
RUAULT;
Jocelyne
RUBEILLON;
Alain
TAUNAY;
Maryse
TIERCELIN
;
Étaient
absents :
Stéphane
FORTANNIER;
Kevin
KOLB
- HENRY;
Étaient
absents
excusés:
Jean-Marc
METAYER
(pouvoir
à
Bruno
POUVREAU);
Sylvie
ROUSSIASSE
(pouvoir
à
Martine
BRIOT);
Isabelle
BRETAUDEAU
(pouvoir
à
Christelle
LE-BRUN);
Angélique
RETIF
(pouvoir
à Cécile
MOREL)
Étaient
en
retard
excusés
: Maryse
TIERCELIN
(arrivée
pour
prendre
part
au
vote
de
la délibération
CM-DEL-23005)
; Franck
RUAULT
(arrivé
pour
prendre
part
au
vote
de
la
délibération
CM-DEL-23005)
; Samuel
MAUPETIT
(arrivée
pour
prendre
part
au
vote
de
la
délibération
CM-
DEL-23007)
; Sophie
ROQUET
(arrivée
pour
prendre
part
au
vote
de
la
délibération
CM-DEL-23011)
Secrétaire
de
séance
: Christelle
LE-BRUN
CM-DEL-23019
/ FOURNITURES
SCOLAIRES
ET
LOISIRS/TRANSPORTS-
DOTATIONS
2023
AUX
ECOLES
Monsieur
Le
Maire,
sur proposition
de
la commission
scolaire
réunie
le 9
janvier
dernier,
propose
d'attribuer
une
dotation
globale
de
58.00
€
par
élève
pour
chaque
école
répartie
comme
suit : Envoyé
en
préfecture
le
18/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
18/04/2023
Publié
le
ID
: 049-200053213-20230228-CM_DEL_23019-DE
Effectifs
au
1er
janvier
2023 :
Ecole
Publique
du
Tertre
Brion
=
88
élèves
Ecole
de
Fontaine
Guérin
: 83
élèves
Ecole
Ste
Thérèse
Brion
=
45
élèves
>
Fournitures
scolaires
: Proposition
2023
:
-_
Ecole
Publique
du
Tertre
Brion
= 40
£/élève
soit
3
520
€
-
Ecole
de
Fontaine
Guérin
:51
€/élève
soit
4
233
€
-_
Ecole
Ste
Thérèse
Brion
= 42
€/élève
soit
1 890
€
>
Loisirs/transports
: Proposition 2023
:
-
Ecole
Publique
du
Tertre
Brion
=
18
€/élève
soit
1
584€
-
Ecole
de
Fontaine
Guérin
:7
€/élève
soit
581
€
-_
Ecole
Ste
Thérèse
Brion
=
16
€/élève
soit
720
€
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
ET
A
L'UNANIMITE,
ACCEPTE
les
propositions
de
Monsieur
Le
Maire
ci-dessus
citées.
Fait
et
délibéré
aux
Bois
d'Anjou
le
28
février
2023
Le
Maire,
Sandro
GENDRON