Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - cm del 23019 fournitures scolaires et loisirs tran
Conseil Municipal - cm del 23098 dissolution caisse des ecoles
Conseil Municipal - cm del 24014 participation rased et sejours scolai
Conseil Municipal - cm del 23018 participation au rased et sejours sco
Conseil Municipal - cm del 23024 nouvelle convention constitutive pour
Conseil Municipal - cm del 24056 dfc sieml
Conseil Municipal - cm del 23001 approbation du compte de gestion 2022
Conseil Municipal - cm del 23075 zac
Conseil Municipal - cm del 23053 fongibilite
Conseil Municipal - cm del 24049 clect
Conseil Municipal - cm del 24015 fournitures scolaires et dotations aux ecoles
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Bois d'Anjou.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm del 24015 fournitures scolaires et dotations aux ecoles)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Espaces terrestres et maritimes,
Département de Maine-et-Loire
Arrondissement d’Angers
Canton de Beaufort en Vallée
COMMUNE DE LES BOIS d’ANJOU
DÉLIBÉRATION
L’an deux mil vingt-quatre, le vingt-six du mois de mars à 20h30, les membres du conseil municipal de la commune de Les Bois d’Anjou se sont réunis dans la salle des fêtes de Saint Georges du Bois, route de Saint SICOT, Saint Georges du Bois, sur la convocation qui leur a été adressée, conformément aux articles L. 2121 10, L. 2122 7 et L. 2122 8 du code général des collectivités territoriales et sous la présidence de Monsieur Sandro GENDRON, le maire,
Convocation :
Monsieur ou Madame : Sandro GENDRON ; Marie BEAUDUSSEAU- HEULIN ; Dean BLOUIN ; Brigitte BRARD ; Isabelle BRETAUDEAU ; Martine BRIOT ; Thierry CHEVRIER ; Frédéric FORET ; Stéphane FORTANNIER ; Claire HEULIN-RICHER ; Sonia JAYER ; Christelle LE - BRUN ; Samuel MAUPETIT ; Jean-Marc METAYER ; Cécile MOREL ; Pascal NOGRY ; Jérôme PAY ; Philippe PEAN ; Bruno POUVREAU ; Angélique RETIF ; Sophie ROQUET ; Sylvie ROUSSIASSE ; Franck RUAULT ; Alain TAUNAY ; Maryse TIERCELIN ;
Étaient absents excusés : Dean BLOUIN (pouvoir à Pascal NOGRY) ; Christelle LE-BRUN ; Jean-Marc MÉTAYER ; Samuel MAUPETIT (pouvoir à Thierry CHEVRIER) ; Sylvie RROUSSIASSE ; Cécile MOREL (pouvoir à Angélique RÉTIF)
Secrétaire de séance : Philippe PÉAN
CM-DEL-24015 / FOURNITURES SCOLAIRES EET
LOISIRS/TRANSPORTS-DOTATIONS 2024 AUX ÉCOLES
Monsieur Le Maire, sur proposition de la commission scolaire réunie le 15 janvier dernier, propose d’attribuer une dotation globale de 58.00 € par élève pour chaque école répartie comme suit :
Effectifs au 1er janvier 2024 :
- Ecole Publique du Tertre Brion : 86 élèves
- Ecole de Fontaine Guérin : 80 élèves
- Ecole Ste Thérèse Brion : 45 élèves
➢ Fournitures scolaires : Proposition 2024 :
Ecole Publique du Tertre Brion : 43 €/élève soit 3 698€
Ecole de Fontaine Guérin : 51 €/élève soit 4 080 €
Ecole Ste Thérèse Brion : 42 €/élève soit 1 890 €
11/04/2024 ➢ Loisirs/transports : Proposition 2024
• Ecole Publique du Tertre Brion : 15€/élève soit 1 290€
• Ecole de Fontaine Guérin : 7 €/élève soit 560 €
• Ecole Ste Thérèse Brion :16 €/élève soit 720 €
LE CONSEIL MUNICIPAL, APRES EN AVOIR DELIBERE ET A L’UNANIMITE :
ACCEPTE les propositions de Monsieur Le Maire ci-dessus citées.
Fait et délibéré aux Bois d’Anjou le 26 mars 2024
Le maire, Sandro GENDRON
11/04/2024