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Conseil Municipal - cm del 23018 participation au rased et sejours scolaires
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Bois d'Anjou.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm del 23018 participation au rased et sejours scolaires)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Espaces terrestres et maritimes,
Envoyé
en
préfecture
le
18/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
18/04/2023
Publié
le
Département
1D,:049-200053213-20230228-CM_DEL_28018-DE
Arrondissement
d'Angers
Canton
de
Beaufort
en
Vallée
COMMUNE
DE
LES
BOIS
d'ANJOU
DÉLIBÉRATION
L'an
deux
mil
vingt
et
trois,
le vingt-huit
du
mois
de
février
à 20h00,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Les
Bois
d'Anjou
se
sont
réunis
dans
la salle
des
fêtes
de
Saint
Georges
du
Bois,
route
de
Saint
Sicot,
Saint
Georges
du
Bois,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée,
conformément
aux
articles
L.
2121-10,
L.
2122-7
et
L.
2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales
et
sous
la
présidence
de
Monsieur
Sandro
GENDRON,
le
maire,
Convocation : Monsieur
ou
Madame:
Sandro
GENDRON:
Marie
BEAUDUSSEAU-
HEULIN;
Dean
BLOUIN;
Brigitte
BRARD;
Isabelle
BRETAUDEAU
;
Martine
BRIOT;
Thierry
CHEVRIER;
Frédéric
FORET;
Stéphane
FORTANNIER;
Claire
HEULIN-RICHER;
Sonia
JAYER;
Kevin
KOLB
-
HENRY;
Christelle
LE
-
BRUN;
Samuel
MAUPETIT;
Jean-Marc
METAYER
; Cécile
MOREL
; Pascal
NOGRY
; Jérôme
PAY
; Philippe
PEAN
;
Bruno
POUVREAU;
Angélique
RETIF;
Sophie
ROQUET;
Sylvie
ROUSSIASSE
;
Franck
RUAULT;
Jocelyne
RUBEILLON
; Alain
TAUNAY;
Maryse
TIERCELIN
;
Étaient
absents
: Stéphane
FORTANNIER;
Kevin
KOLB
- HENRY;
Étaient
absents
excusés:
Jean-Marc
METAYER
(pouvoir
à
Bruno
POUVREAU);
Sylvie
ROUSSIASSE
(pouvoir
à
Martine
BRIOT);
Isabelle
BRETAUDEAU
(pouvoir
à
Christelle
LE-BRUN);
Angélique
RETIF
(pouvoir
à Cécile
MOREL)
Étaient
en
retard
excusés:
Maryse
TIERCELIN
(arrivée
pour
prendre
part
au
vote
de
la délibération
CM-DEL-23005)
; Franck
RUAULT
(arrivé
pour
prendre
part
au
vote
de
la
délibération
CM-DEL-23005)
; Samuel
MAUPETIT
(arrivée
pour
prendre
part
au
vote
de
la
délibération
CM-
DEL-23007);
Sophie
ROQUET
(arrivée
pour
prendre
part
au
vote
de
la
délibération
CM-DEL-23011)
Secrétaire
de
séance
: Christelle
LE-BRUN
CM-DEL-23018
/ PARTICIPATION
AU
RASED
ET
SEJOURS
SCOLAIRES
À
la
suite
de
la
mise
en
sommeil
de
la
caisse
des
écoles
à
la
date
du
01.01.2021
et
après
avis
favorable
de
la
commission
scolaire
réunie
le
01.01.2021, Envoyé
en
préfecture
le
18/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
18/04/2023
Publié
le
ID
: 049-200053213-20230228-CM_DEL_23018-DE
Madame
Jocelyne
RUBEILLON,
adjointe
au
maire,
propose
de
participer
aux
aides
suivantes
:
1) RASED:
Le
RASED
(réseau
d'aides
spécialisées
aux
élèves
en
difficulté)
qui
intervient
dans
les
deux
écoles
publiques
à
besoin
de
matériel
pédagogique
spécialisé.
Le
montant
de
la
participation
proposée
est
de
1.50
€ par
élève,
soit
171
élèves
X
1.50
=
256.50
€,
réparti
par
école
:
- école
du
Tertre
88
Elèves
:132,00
€
- école
de
Fontaine
:83
Elèves
:124.50
€
2)
SEJOURS
SCOLAIRES
:
Proposition
d'inscrire
la
somme
de
2000.00
€
pour
les
projets
pédagogiques
importants
ou
les
sorties
exceptionnelles
émanant
des
écoles
publiques
de
la
commune
des
Bois
d'Anjou.
E
CONSEIL
MUNICIPAL,
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
ET
A
L'UNANIMITE
ACCEPTE
les
propositions
de
Monsieur
Le
Maire
ci-dessus
citées.
Fait
et
délibéré
aux
Bois
d’Anjou
le
28
février
2023
Le
Maire,
Sandro
GENDRON