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Ordre du Jour - ODJ 108 8
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yvetot.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 108 8)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Institutions publiques, Justice et droit,
Une réunion du Conseil Municipal aura lieu
le MERCREDI 25 JUIN 2025 À 18 H 30
Salle d’honneur,
Pour aborder les points de l’ordre du jour suivant :
1 - Adoption du procès-verbal de la réunion du 21 mai 2025
2 - Communications
3 - Création d’un établissement public médico-social communal ayant pour mission la gestion d’établissements et services sociaux et médico-sociaux accueillant des personnes âgées et en situation de handicap
4 - Modification du tarif de la borne de camping-car sur la période du 1er au 16 avril 2025 suite à un problème technique
5 - Approbation des comptes de gestion - Budget principal et budgets annexes - Année 2024
6 - Comptes Administratifs 2024 - Election du Président de séance
7 - Compte administratif - Budget principal Ville - Année 2024
8 - Compte administratif - Budget annexe Salles Municipales - Année 2024
9 - Compte administratif - Budget annexe Publication - Année 2024
10 - Compte administratif - Budget annexes Spectacles - Année 2024
11 - Affectation des résultats de l'exercice 2024 - Budget principal et budgets annexes
12 - Décision modificative n°1 - Budget principal Ville - Année 2025
13 - Autorisation de signature d'un bail, avec la société INFRACOS, pour le relais radiotéléphonique sis sur le site de l'Eglise
14 - Procédure de mise en concurrence pour la cession d'une parcelle cadastrée section AK n°384, sise 7 rue du Couvent à Yvetot - Classement sans suite de la procédure issue de la délibération du 25 septembre 2024
15 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium à Yvetot - Présentation du rapport annuel 2024
16 - Charte des comités de quartier de la Ville d'Yvetot
17 - Convention entre la Ville d'Yvetot et le Garage solidaire - La Bicyclerie
18 - Galerie Duchamp - Communication du rapport d'activité 2024
19 - Délégation de Service Public - Fourrière automobile de la Ville d'Yvetot - Rapport annuel 2024 20 - Adoption du PEDT 2025-2029
21 - Renouvellement de la mise à disposition de locaux pour le dispositif UEMA - Ecole Cahan- Lhermitte-Cottard
22 - Acquisition d'un terrain nu - parcelle cadastrée section AK n°1118, sise au n°20 de l’avenue du Général Leclerc, d’une superficie totale de 151 m²
23 - Répartition des sièges au sein du conseil communautaire d'Yvetot Normandie
24 - Création d'un emploi non permanent d’assistant d’enseignement artistique à la galerie Duchamp pour l’année scolaire 2025/2026
25 - Personnel communal : modification n° 5 du tableau des effectifs 2025
26 - Autorisation de signature d’un avenant à la convention de participation pour le risque « prévoyance » souscrite par le Centre De Gestion 76 pour l’année 2026
27 - Autorisation de recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent d'assistant de conservation territorial à temps non complet (chargé d'accueil, de médiation et de suivi de la communication courante à la galerie Duchamp) au 1er juillet 2025
Yvetot, le 19 juin 2025
Le Maire,
Francis ALABERT