Compte-Rendu - CR 04 14

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Compte-Rendu - CR 04 14 Document publié le Jeudi 10 avril 2014 par la commune de Saint-Jean-Soleymieux. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 04 14)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Vieillesse, CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 10 AVRIL 2014

Absents avec excuses : CHAMBRET Valérie, BEGUE Géraldine

Secrétaire de séance : Mme Stéphanie RAVEL

Sous la Présidence de Mme CHOUVIER Evelyne, Maire, lecture est faite par Mme ARNAUD Maud, du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 28 mars 2014. Une correction est apportée dans les membres du Conseil Municipal, a été oublié Monsieur Jacques BOGUEL. Celui-ci est approuvé à l’unanimité.

1°– DETERMINATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES :

Une présentation est faite des 7 commissions proposées. Chaque conseiller choisi alors les commissions dans lesquelles il souhaite s’engager.

COMMISSION – ADMNISTRATION/FINANCES/SECURITE/CIMETIERE Président : BERLIER Pierre

Membres : CHOUVIER Evelyne, THINARD GRIOT Stéphanie

COMMISSION – SOCIAL

Président : CHOUVIER Evelyne

Membres : ARNAUD Maud, CHAMBRET Valérie, RAVEL Stéphanie

COMMISSION – CCAS

Présidente : CHOUVIER Evelyne

Membres : ARNAUD Maud, BEGUE Géraldine, CHAMBRET Valérie, FAURE Colette, PHALIPPON Sandra Non élus : SUCHET Jean-Luc, FAURE Sylvie, GRANGER Martine, PSOMAS Gilles, DUBOST Magali

COMMISSION – ECOLE/CANTINE

Présidente : RAVEL Stéphanie

Membres : CHOUVIER Evelyne, BROSSARD Gilles, THINARD GRIOT Stéphanie, ROLLE Michel (pour la question des bâtiments)

COMMISSION – BATIMENTS

Président : ROLLE Michel

Membres : MAZET Alain, MURE David, TAILLANDIER Yohann, BERLIER Pierre (pour la partie financière)

COMMISSION – VOIRIE/ASSAINISSEMENT/EAU/FLEURISSEMENT Président : ROLLE Michel

Membres : BEGUE Géraldine, BOGUEL Jacques, MAZET Alain, MURE David, PHALIPPON Sandra, TAILLANDIER Yohann

COMMISSION – CULTURE/PATRIMOIN/TOURISME/COMMUNICATION/INFROMATION/SITE INTERNET/BULLETIN MUNICIPAL

Président : BOGUEL Jacques, CHOUVIER Evelyne, PHALIPPON Sandra, TAILLANDIER Yohann, FAURE Colette, ARNAUD Maud, CHAMBRET Valérie, BROSSARD Gilles

Pour cette commission le Conseil Municipal fait appel aux non-élus intéressés.

2° ELECTIONS DES DELEGUES AU SEIN DES DIVERS ORGANISMES : Après avoir présenté chaque organisation, il est procédé à l’élection des délégués titulaires et suppléants pour chacune des délégations.

 SIEL

Délégué titulaire CHOUVIER Evelyne

Délégué suppléant RAVEL Stéphanie

Par délibération, à l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal donne son approbation.

 SYNDICAT DES EAUX DU MOULIN DE JUQUEL

4 délégués MURE David, BROSSARD Gilles, PHALIPPON Sandra Non élus VACHERON André, MAZET Lucien

Par délibération, à l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal donne son approbation.

 SYNDICAT MIXTE AGEDI

1 délégué BERLIER Pierre

Par délibération, à l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal donne son approbation.

 MAISON DE RETRAITE

CONSEIL D’ADMINISTRATION

Présidente CHOUVIER Evelyne

2 membres BERLIER Pierre, FAURE Colette

Par délibération, à l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal donne son approbation. CONSEIL VIE SOCIALE

2 membres CHOUVIER Evelyne, FAURE Colette

Par délibération, à l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal donne son approbation.

 SYNDICAT PARA-GRELE

2 délégués MAZET Alain

Non élu MONDON Jean-Michel

 CONSEIL D’ECOLE

2 délégués RAVEL Stéphanie, CHOUVIER Evelyne

Par délibération, à l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal donne son approbation.

 COMMISSION D APPEL D OFFRES

Présidente CHOUVIER Evelyne

1er membre TAILLANDIER Yohann suppléant MURE David

2ème membre ROLLE Michel suppléant BROSSARD Gilles

3ème membre MAZET Alain suppléant BOGUEL Jacques Par délibération, à l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal donne son approbation.

3° –NOMINATIONS DIVERSES

Il est procédé à la nomination de représentants ou de membres au sein des divers groupes de travail.

 COMMISSION DE REVISION DES LISTES ELECTORALES

Présidente CHOUVIER Evelyne

Membres BERLIER Pierre

(voix consultatives) MAZET Alain, THINARD GRIOT Stéphanie, FAURE Colette

 COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS

Présidente CHOUVIER Evelyne

Membre MAZET Alain

(voix consultatives) FAURE Colette, THINARD GRIOT Stéphanie, RAVEL Stéphanie

 COMITE DE JUMELAGE

Présidente CHOUVIER Evelyne

Trésorier BOGUEL Jacques

Membre BERLIER Pierre

 SALLE CULTURELLE ET RURALE D ANIMATION

Membres CHOUVIER Evelyne, RAVEL Stéphanie, ROLLE Michel, TAILLANDIER Yohann, MURE David

 CORRESPONDANT DEFENSE

BERLIER Pierre

4° – DELEGATIONS AU MAIRE :

Par délibération, le Conseil Municipal donne délégation au Maire pour la durée de son mandat pour : 1) la création de régies comptables municipales nécessaires au fonctionnement des services municipaux 2) la délivrance et la reprise de concessions dans le cimetière

3) l’acceptation de dons et legs

4) l’exercice du droit de préemption

5° – INDEMNITES DU MAIRE ET DES ADJOINTS

Par délibération, le Conseil Municipal approuve le taux d’indemnités bruts de fonction suivants : a) pour le Maire : 31% de l’indice 1015

b) pour les Adjoints : 8.25% de l’indice 1015.

6°- SUPPRESSION DE LA REGIE DU TENNIS

Par délibération, le Conseil Municipal approuve la suppression de la régie du tennis pour 2014, il n’y aura donc pas d’appel de cotisations aux anciens abonnés.