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Compte-Rendu - CR 03 2019
Document publié le Vendredi 1 mars 2019 par la commune de Saint-Jean-Soleymieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 03 2019)
Thèmes du document : Vieillesse, Jeunesse, Démocratie locale et participation citoyenne,
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du
vendredi 01 mars 2019
Absents avec excuses : Maud Arnaud, Valérie Chambret,
Secrétaire : Colette Faure
Sous la présidence d’Evelyne Chouvier, Maire, lecture est faite du compte-rendu du conseil municipal
du 1er février 2019 par Géraldine Bègue. Celui-ci est approuvé à l’unanimité.
Point « Eclairage Public » : 9 habitants du bourg sont présents.
Déconnexion : La commission voirie a refait le tour de tous les points lumineux susceptibles d’être supprimés.
Extinction nocturne : Le Maire indique qu’aucune décision n’est possible actuellement suite aux 2 réunions publiques (le 31/5/18 et le 11/2/19) et à une pétition des habitants du bourg. Le CM étant divisé avec des arguments légitimes des deux côtés, il est proposé une consultation de l’ensemble de la population de St-Jean. Les membres du conseil se réuniront le 13 mars pour préparer le mode de consultation.
1- AGGLO :
Conseil communautaire du 5/2 : création d’une commune nouvelle Vêtre-sur-Anzon (ex St-Julien-la-Vetre et St-Thurin) ; étude pour le futur transfert de la compétence eau potable et élaboration d’un schéma directeur ; avenant contrat enfance jeunesse ; avenant convention Art et Musique en Loire Forez ; convention Education aux arts et à la culture 2018/2021. Réunion de secteur à Apinac le 6/2.
Commission « Tourisme » le 7/2
2- Commission « Social » :
CCAS : préparation des goûters : Retraités le samedi 23/3 ; Maison de retraite le 29/3 Tournoi ados, panneau à graver (demande de devis).
3- Commission « Ecole » :
Personnel : emploi d’un agent contractuel du 18/2 au 05/7 - Délibération à l’unanimité.
4- Commission « Administration/Finances » :
Budget 2019 en préparation. Des dossiers de demandes de subventions sont retenus par l’Etat et la Région. Les modalités de financement du bâtiment technique sont en cours d’élaboration. Grand débat le 17/2, 57 personnes étaient présentes.
Personnel : emplois d’été une décision sera prise fin mars (choix des personnes et durée des contrats ; médailles d’honneur communale pour services rendus).
Indemnité des élus : au 1/1/2019 nouvel indice de référence - Délibération à l’unanimité. Centre de Gestion 42 : contrat groupe d’assurance couvrant les obligations statutaires des personnels, participation en matière de protection sociale complémentaire - Délibérations à l’unanimité. SIEL : conseil syndical le 4/2, refus du CM d’apposer un panneau « commune fibrée ». La Poste : courrier contestant la fermeture du bureau pendant 1 semaine lors des vacances de février.
5- Commission « Voirie » :
Adressage : les employés techniques et un élu vont poser les poteaux des hameaux, devis de Signadis pour les fourreaux des poteaux pour un montant de 1061,75 € H.T. - Délibération à l’unanimité. Un courrier sera envoyé aux habitants des hameaux pour les prévenir de la pose de leur numéro. Département : travaux 2019 (Soleymieux/St-Jean, Couhard/La Chapelle-en-Lafaye) ; mise aux normes de l’arrêt de car vers la boulangerie.
SMACL : expertise pour un accident survenu le 26/8 dans le bourg.
Illuminations enlevées, excuses d’Eiffage pour le retard.Voirie 2019 commune : chemin des Prés (13 461,25€ HT), chemin de Montchovet (26 272,75€ HT). Création desserte forestière aux Grands Deveys (31 accords sur 38).
6- Commission « Bâtiments » :
Eglise : visite du technicien de l’ABF le 8/2 pour les dégâts sur la toiture, en attente de son compte-rendu et de l’estimation.
Thinereilles : réunion le 18/2 : interrogation sur le mode de chauffage à retenir pour le futur bâtiment ; En amont de la construction, une étude de sol devra être réalisée, l’entreprise SIC INFRA est retenue pour un montant de 2095,00€ H.T. - Délibération à l’unanimité Forez’tière : bail commercial au 1/3 - Délibération à l’unanimité ; ouverture début avril. Appartement de la Poste : un locataire demande un changement de radiateur et de l’isolation (devis accepté pour l’isolation pour un montant de 1 220,79 € H.T.) - Délibération à l’unanimité.
7- Commission « Culture et communication » :
Ribeyron loisirs et Comité des fêtes : subventions débloquées pour 2019 suite à l’organisation de manifestations
Fleurissement : nous avons reçu le 2ème prix départemental de notre catégorie, projet communal pour cette année.
Médiathèque : inauguration du Réseau Culturel Territorial de l’Agglo à St-Jean le samedi 6/4.
8- Urbanisme :
PC : Réocreux, route de La Chapelle ; Commune bâtiment technique, Thinereilles CU : 47 chemin de la Madone, Les Faux/Fraisse
Bâtiment dangereux à la Cruzille : contact avec le cabinet Delair pour une éventuelle préemption.
9- Infos :
AMF/ANEM
Comité de soutien hôpital de Feurs
CCID le 19/3
10- Date du prochain CM : jeudi 28 mars
11- Questions diverses :