Ordre du Jour - CM du 03.10.24 Ordre du jour

Documents similaires

Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 09.04.24

Ordre du Jour - CM du 16.12.25 Ordre du jour 1

Ordre du Jour - CM du 28.11.24 Ordre du jour

Ordre du Jour - CM du 04.07 Ordre du jour

Ordre du Jour - CM du 8 janvier Ordre du jour

Ordre du Jour - CM du 6 mai ordre du jour

Ordre du Jour - CM du 31 mars Ordre du jour

Ordre du Jour - CM du 30.05 ordre du jour

Ordre du Jour - CM du 25.11.25 Ordre du jour

Ordre du Jour - CM 13.10.25 Ordre du jour

Ordre du Jour - CM du 03.10.24 Ordre du jour Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beaugency. Lien du pdf (Ordre du Jour - CM du 03.10.24 Ordre du jour)Thèmes du document : Humanitaire, Institutions publiques, Eau et assainissement, Mairie de Beaugency . 20 rue du Change . 45190 BEAUGENCY . Tél. 02 38 44 50 01 . Fax. 02 38 46 40 37 . www.beaugency.fr

Affaire suivie par :

Anne PIETRONS

apietrons@ville-beaugency.fr

02 38 44 50 01

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 OCTOBRE 2024 à 19h

Lieu : salle des fêtes du complexe Alain Jarsaillon

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

• Installation de deux nouveaux conseillers municipaux

• Modification de la composition des commissions municipales

• Modification des administrateurs du CCAS issus du Conseil municipal

TRAVAUX, URBANISME

• Convention de rétrocession du lotissement du château

• CRAC 2023 du concessionnaire de la Zac des Capucines

• Convention de transfert de gestion de l’office de tourisme

FINANCES, RESSOURCES HUMAINES

• Budget principal : décision modificative n°2

• Budget camping : modification des durées d’amortissement

• Renouvellement de la convention de l’agence postale communale

• Mise à disposition d’agents municipaux à la CCTVL pour la surveillance des digues • Garantie d’emprunt pour la construction de 14 logements sentier des Champs de Veaux

ENVIRONNEMENT, ÉNERGIE, VILLE DURABLE

• RAD 2023 du service public de l’eau potable

• RPQS 2023 du service public de l’eau potable

SOLIDARITÉ, SANTÉ

• Avenant à la convention de partenariat avec le GIP PRO Santé

• Convention de gestion en flux des logements sociaux avec France Loire

EDUCATION, JEUNESSE, PETITE ENFANCE, FAMILLE

• Modification du règlement intérieur de la restauration scolaire

• Avenants aux conventions d’objectifs et de financement de la CAF

CULTURE, PATRIMOINE, TOURISME

• Prix Jacques Asklund 2024

COMMERCE, MARCHÉ, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, EMPLOI

• Tarifs d’occupation du domaine public pour la halle du Petit Marché