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Ordre du Jour - CM du 03.10.24 Ordre du jour
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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 09.04.24
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Ordre du Jour - CM du 25.11.25 Ordre du jour
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Beaugency.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM du 25.11.25 Ordre du jour)
Thèmes du document : Sport, Consommateurs, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 NOVEMBRE 2025 à 19h
Lieu : salle des fêtes du complexe Alain Jarsaillon
ORDRE DU JOUR
DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 13/10/2025 2. Compte-rendu des décisions du maire dans le cadre de ses délégations
FINANCES, RESSOURCES HUMAINES
3. Budget principal : décision modificative n°3
4. Subvention d’équilibre définitive au budget autonome du CCAS pour 2025 et avance pour 2026
5. Renouvellement de la demande de subvention DETR / DSIL pour la rénovation de l’école du Mail
6. Convention de partenariat avec le Département du Loiret pour la mise en œuvre d’une gestion groupée des Certificats d’Économie d’Énergie
7. Valorisation comptable des travaux en régie : fixation des montants pour 2025 8. Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz : fixation du mode de calcul
9. Mise à jour de la délibération relative à la participation employeur aux garanties santé et prévoyance
10. Mandat au CDG 45 pour le contrat groupe d’assurance complémentaire santé aux agents
11. Rapport Social Unique (RSU) et Rapport Annuel sur la Santé, la Sécurité et les Conditions de Travail (RASSCT) de la ville et du CCAS
12. Mise à jour de la délibération sur l’organisation du temps de travail
13. Mise à jour du tableau des effectifs
ÉDUCATION, JEUNESSE, PETITE ENFANCE, FAMILLE
14. Subventions à la coopérative de l’école élémentaire de la Vallée du Rû
SPORT, VIE ASSOCIATIVE
15. Convention tripartite pluriannuelle pour la mise à disposition des équipements sportifs communaux au collège
CULTURE, PATRIMOINE, TOURISME
16. Prolongation du bail du Puits Manu TRAVAUX, URBANISME, LOGEMENT, MOBILITÉ
17. Exercice du droit de préemption urbain
18. Aide à la rénovation de façades
19. Acceptation d’un don de parcelle secteur Capucines
20. Régularisation foncière pistes cyclables vers le stade Dubreuil
21. Régularisation foncière de la vente du logement 11 rue St Michel
22. Rétrocession des espaces publics du centre commercial de Garambault et cession de quelques mètres carrés.
QUESTIONS DIVERSES