Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 09.04.24

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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 09.04.24 Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Beaugency. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 09.04.24)Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Humanitaire, Mairie de Beaugency . 20 rue du Change . 45190 BEAUGENCY . Tél. 02 38 44 50 01 . Fax. 02 38 46 40 37 . www.beaugency.fr

Affaire suivie par :

Anne PIETRONS

apietrons@ville-beaugency.fr

02 38 44 50 01

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 AVRIL 2024 à 18h30

Lieu : salle des fêtes du complexe Alain Jarsaillon

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

• Procès-verbaux des séances du 7 décembre 2023 et du 13 février 2024 • Compte-rendu des décisions du maire

FINANCES, RESSOURCES HUMAINES

• Comptes de gestion 2023

• Comptes administratifs 2023

• Affectation des résultats 2023

• Budgets primitifs 2024

• Vote des taux d’imposition 2024

• Cession d’un terrain donnant sur la promenade de Barchelin

• Cession au club sportif « Lusitanos » du bâtiment qu’il occupe allée Pierre de Ronsard • Cession du presbytère : autorisation de vendre – avenant n°1

• Demande de subvention pour le passage en led de l’éclairage public du centre-ville

EDUCATION, JEUNESSE, PETITE ENFANCE ET FAMILLE

• Tarifs 2024 des mini camps et séjours du centre de loisirs

• Mise à jour du règlement intérieur des multi-accueils

• Mise à jour du règlement intérieur des accueils périscolaires

• Mise à jour du règlement intérieur des accueils de loisirs

• Mise à jour du règlement intérieur de l’accueil jeunes

• Subvention à l’association « Régie môme »

TRAVAUX, URBANISME

• Demande de subvention à l’Etat au titre de la DETR et de la DSIL 2024 pour la création de liaisons douces au sud de la Loire

• Demande de subvention à l’Etat au titre de la DETR et de la DSIL 2024 pour la création d’un skate-park au Parc Thérèse Cherrier

• Subventions à accorder pour la rénovation de façades

• Rétrocession à la Commune de la rue Victor Moritz

• Mise à jour des modalités d’application de la taxe d’aménagementMairie de Beaugency . 20 rue du Change . 45190 BEAUGENCY . Tél. 02 38 44 50 01 . Fax. 02 38 46 40 37 . www.beaugency.fr

ENVIRONNEMENT

• Choix du mode de gestion pour l’exercice de la compétence Eau potable • Création de la commission de délégation de service public pour la gestion de la compétence eau potable

CULTURE, PATRIMOINE, TOURISME

• Tarifs 2024 du camping municipal « Val de Flux »

• Tarifs du cinéma municipal « Le Dunois »

• Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « les Amis des Orgues » • Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Speak and Sing »