Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - CM du 03.10.24 Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 09.04.24
Ordre du Jour - CM du 04.07 Ordre du jour
Ordre du Jour - CM du 6 mai ordre du jour
Ordre du Jour - CM du 16.12.25 Ordre du jour 1
Ordre du Jour - CM du 25.11.25 Ordre du jour
Ordre du Jour - CM du 03.07.25 ordre du jour
Ordre du Jour - CM du 8 janvier Ordre du jour
Ordre du Jour - CM du 04 fevrier Ordre du jour
Ordre du Jour - CM du 30.05 ordre du jour
Ordre du Jour - CM du 28.11.24 Ordre du jour
Document publié le Jeudi 28 novembre 2024 par la commune de Beaugency.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM du 28.11.24 Ordre du jour)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 NOVEMBRE 2024 à 19h Lieu : USINE AGORA – salle vitrée ORDRE DU JOUR ADMINISTRATION GÉNÉRALE 1- Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 03/10/2024 2- Compte-rendu des décisions du Maire dans le cadre de ses délégations 3- Installation d’un nouveau conseiller municipal 4- Modification de la composition des commissions municipales 5- Rapport d’activité 2023 de la Communauté de Communes des Terres du Val de Loire TRAVAUX, URBANISME, LOGEMENT, MOBILITÉ 6- Information sur l’exercice du droit de préemption urbain ENVIRONNEMENT, ÉNERGIES ET VILLE DURABLE 7- Choix du concessionnaire pour l’exploitation du service public de l’eau potable 8- Fixation du montant de la part communale du prix de l’eau 9- Conventions de vente d’eau en gros aux communes de Tavers et Villorceau 10- Utilisation du solde du fonds canalisation de la DSP 2013-2024 FINANCES, PERSONNEL COMMUNAL 11- Subvention de fonctionnement 2024 du CCAS 12- Budget principal : décision modificative n°3 13- Budget de l’eau : décision modificative n° 2 14- Mise à jour du tableau des effectifs 15- Demande de subvention à la région Centre Val-de-Loire pour la rénovation du gymnase de Garambault 16- Demande de fonds de concours à la Communauté de Communes Terres du Val-de-Loire pour la rénovation du gymnase de Garambault 17- Détermination de la valorisation comptable des travaux en régie pour 2024 et fixation du coût horaire des agents communaux intervenant pour le compte d’un tiers ou en reprise de désordre causé par un tiers 18- Budget principal : admissions en non-valeur et créances éteintes CULTURE, PATRIMOINE, TOURISME 19- Subvention exceptionnelle à l’association « Lieux numériques » pour l’achat d’audioguides pour un circuit de visite du castrum médiéval de Beaugency 20- Avenant à la convention d’occupation du Labyrinthe de Beaugency COMMERCE, MARCHÉ, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET EMPLOI 21- Ouverture dominicale des commerces QUESTIONS DIVERSES