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Acte - recepisse ddt sncf piezometres 2300
Document publié le Samedi 8 juin 2024 par la commune de Roche-sur-Foron.
Lien du pdf (Acte - recepisse ddt sncf piezometres 2300)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Espaces terrestres et maritimes,
PRÉFET
Direction
départementale
DE
LA
HAUTE-SAVOIE
des
territoires
Liberté Égalité Frâteruité
.
Service
eau-environnement
2
4
É
é
Cellule
gestion
de
la ressource
en
eau
RÉCÉRISSÉ
DE
DÉCLARATION
Affaire
suivi
:
Louise
RIOBE
Objet:
Mise.
en
‘place
de
piézomètres
pour
aire suivie par: Louise RIOBI
construction
d'un quai-et d'une
passerelle
Tél. : 04
50.33.77
46
‘
Mél.
: louise.riobe@haute-savoie
gouv.fr
Commune
: LA
ROCHE-SUR-FORON
Dossier
n°
: 0100049510
Annecy,
le
1 8 JUIN 2024
P|:-
arrêté
du
11 septembre
2003
VU
le code
de l'environnement,
et notamment
les articles L2111,
L2141
à L214:6
et R214-1 à R214-56
;
VU
l'arrêté
préféctoral
n° SGCD/SLI/PAC/2024-002
du
12 janvier 2024
portant
délégation
de
signature
à
M.
julien
LANGLET,
directeur
départemental.
des
territoires
de
la
Haute-Savoie;
MU
l'arrêté
préfectoral
n°.
DDT-2024-0782
du
3
juin
2024
portant
subdélégation
de
signature
du
directeur
départemental
des
territoires
de
la
Haute-Savoie
;
VU
le schéma
directeur
d'aménagement
et
de
gestion
dés
eaux
(SDAGE)
approuvé
le
21
mars
2022
;
VU
le dossier:
de
déclaration
déposé
au
titre
de
l'article
L.'214-3
du'code
de
l'environnement ,
reçu
le
13 juin
2024,
présenté
par
SNCF.Gare
et
Connexions,
enregistré-sous
le
n°0100049510
et
relatif
à la
mise
en
place
de
piézomètres
pour
la construction
d'un
quai
et d’une
passerelle
sur
la commüne
de
LA
ROCHE-SUR-FORON
;
WiEnvironnement\EaulO1 TravawdCommunes|La
roche_sür :foron|Declarations\2024_{ forage, SNCF\RCP_.0100049520
SNCF.
piézos.düëx
15 rue
Henry
Bordeaux
74998
ANNECY
cedex
9
Tél.
: G4
50
33
60-00
Mél,
: ddt@haute-savoie.gouv.fr
www.haute-savoie. gouv.fr
1/3 donne
récépissé
du
dépôt
de
sa déclaration
au :
SNCÉ
Gare
et Connexions
Direction
générale
des
Gares
AURA
&
BFC
25
place
de
la Gare
73000
CHAMBÉRY
concernant
la
mise
en
place
de
piézomètres
pour
la
construction
d’un
quai
et
d'une
passerelle
dont
la
réalisation
est
prévue
sur
la
commune
de
LA
ROCHE-SUR-FORON
Les
ouvrages
constitutifs
à
ces
aménagements
rentrent
dans
la
nomenclature
des
opérations
soumises
à
déclaration
au
titre
de
l'article
L.
214-3
du
code
de
l'environnement.
La
rubrique
concernée
de
la
nomenclature
annexée
à
l'article
R.
214-1
du
code
de
l'environnement
est
la
suivante
:
Arrêté
de
prescriptions
générales
correspondant
. Rubrique
intitulé
Régime
Sondage,
forage,
y
compris
les
essais
de
pompage,
création
de
puits
ou
d'ouvrage
souterrain,
non|
destiné
à
un
usage
domestique,
exécuté
en
vue
de
Arrêté
.
rrêté
du
la
recherche
ou
de
ia
surveillance
d'eaux
souterraines
où
en
vue
d'effectuer
un
prélèvement
temporaire
ou
permanent
dans
les
eaux
souterraines
y
compris
dans
les
nappes
d'accompagnement
de
cours
d'eau
(D)
Déclaration
}11
septembre
2003
modifié
11.1.0
Le
déclarant
devra
respecter
les
prescriptions
générales
définies
dans
l'arrêté
dont
les
références
sont
indiquées
dans
le tableau
ci-dessus
et
qui est
joint
au
présent
récépissé.
Le
déclarant
ne
peut
pas
débuter
les
travaux
avant
le
13
août
2024,
correspondant
au
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
date
de
réception
du
dossier
de
déclaration
complet,
durant
lequel
il peut
être
fait
une
éventuelle
opposition
motivée
à
la
déclaration
par
l'administration,
conformément
à
l'article
R.
214-35
du
code
dé
l'environnement.
Au
cas
où
le
déclarant
ne
respecterait
pas
ce
délai,
il
s'exposerait
à
une
amende
pour
une
contravention
de
5ème
classe
d'un
montant
maximum
de
1 500
€
pour
les
personnes
physiques.
Pour
les
personnes
morales,
le
montant
est
multiplié
par
5.
Durant
ce
délai,
il
peut
être
dernandé
des
compléments
au
déclarant
si
le
dossier
n'est
pas
jugé
régulier.
1|
peut
être
fait
opposition
à
cette
déclaration,
ou
des
prescriptions
particulières
éventuelles
peuvent
être
établies,
sur
lesquelles
le
déclarant
sera
alors
saisi
pour
présenter
ses
observations,
En
l'absence.de
suite
donnée
par
le
service
en
charge
de
la
police
de
l'eau
à
l'échéance
de
ce
délai,
le
présent
récépissé
vaut
accord
tacite
de
déclaration.
À
cette
échéance,
copies
de
la
déclaration
et
de
ce
récépissé
sont
adressées
à
la
mairie
de
LA
ROCHE-SUR-FORON
où
cette
opération
doit
être
réalisée,
pour
affichage
pendant
une
durée
minimale
d'un
mois.
Ces
documents
seront
mis
à disposition
du
public
sur
le:site
internet
de
la
préfecture
de
Haute-Savoie
durant
une
période
d'au
moins
6
mois.
Cette
décision
sera
alors
susceptible
de
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif
territorialement
compétent,
conformément
à
l'article
R.
514-3-1
du
code
de
l'environnement,
par
les
tiers
dans
un
délai
de
quatre
mois
à compter
du
prernier
jour
de
sa
publication
ou
de
son
affichage
à la
mairie
de
LA
ROCHE-SUR-FORON
et
par
le
déclarant
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
283 notification,
Cette
décision
peut
également
faire
l'objet
d'un
recours
gracieux
ou
hiérarchique
dans
un
délai
de
deux
mois.
Ce
recours
administratif
prolonge
de
deux
mois
les
délais
mentionnés
ci-dessus.
IL
est
également
possible
de
saisir
la
juridiction
administrative
par
le
biais
du
portail
“télérecours
citoyens",
accessible
au
public
à l'adresse
suivante
: mww.telerecours.fr
Les
travaux
doivent
démarrer
dans
un
délai
de
deux
ans
courant
à
partir
dé
la
date
de
signature
du
présent
récépissé,
faute
de
quoi
le
pétitionnaire
doit
solliciter
la délivrance
d'un
nouveau
récépissé.
Le
sérvice
en
chärge
de
la
police
de
l'eau
(ddt-see@haute-savoie.gouv.fr)
et
l'Office
français
de
la
Biodiversité
(sd74@ofb.gouv.fr}
devront
être
avertis,
8 jours
avant
tout
commencement
des
travaux,
de
la date
de
commencement
des
travaux
ainsi
que
de
leur
date
d'achèvement.
Les
ouvrages,
les
travaux
et
les
conditions
de
réalisation
et
d'exploitation
doivent
être
conformes
au
dossier
déposé.
Dans
le délai
de
deux
mois
maximum
suivant
la fin
des
travaux,
le
déciarant
communique
à la
DDT
un
rapport
de
fin
de
travaux
en
un
seul
exemplaire,
au
format
papier
ou
numérique.
En
application de
l'arrêté
de
prescriptions
générales,
le
déclarant
a
obligation
d'obtenir
un
numéro
d'identification
dans
la
banque
du
sous-sol
auprès
du
BRGM.
Pour
ce
faire,
il doit
lui
communiquer
un
rapport
de
fin
de
travaux
{comprenant
la
localisation,
la
profondeur,
les
coupes
techniques
et
géologiques
des
ouvrages)
à l'adresse
suivante
: bss.ara@brgm.fr
ou
BRGM
Auvergne
-— Rhône-Alpes,
151
boulevard
de
Stalingrad
- 69100
Villeurbanne.
L'inobservation
des
dispositions
figurant
dans
le
dossier
pourra
entraîner
l'application
des
sanctions
prévues
à l'article
R. 216-12
du
code
de
l'environnement.
En
application
de
l'article
R.
214-40
du
code
del'environnement,
toute
modification
apportée
aux
ouvrages,
installations,
à
leur
mode
d'utilisation,
à
la
réalisation
des
travaux
ou
à
l'aménagement
en
résultant,
à
l'exercice
des
activités
ou
à
leur
voisinage
et
entraînant
un
changement
notable
des
éléments
du
dossier
de
déclaration
initiale
doit
être
portée,
avant
réalisation,
à
la
connaissance
du
préfet
qui
peut
exiger
une
nouvelle
déclaration.
Les
agents
mentionnés
à
l'article
L.
216-3
du
code
de
l'environnement
et
notamment
ceux
en
charge
de
la
police
de
l'eau
et
des
milieux
aquatiques
auront
libre:
accès
aux
installations
objet
de
[a
déclaration
à tout
moment,
dans
le
cadre
d’une
recherche
d'infraction.
Les
droits
des
tiers
sont
et
demeurent
expressément
réservés.
Le
présent
récépissé
de
déclaration
ne
dispense
en
aucun
cas
le
déclarant
de
faire
les
déclarations
ou
d'obtenir
les
autorisations
requises
par
d’autres
réglementations.
Copies
de
ce
récépissé
et
des
prescriptions
annexées
seront
transmises
par
vos
soins
au
conducteur
des
travaux
que
vous
devez
par
ailleurs
informer
de
l'ensemble
des
éléments
techniques
figurant
dans
le dossier
en vue
d'une
exécution
conforme.
POUR
LE PRÉFET
ET PAR
DÉLÉGATION,
Pour
le directeur
départemental
des
territoires,
Le
chef
de
la cellule
gestion
de
la
ressource
en
eau
Signature
numérique
de
7
{ à
3
Timothée
MONSAINGEON
4
Date
:2024:06.18
14:57:46
Ê
40700
Copies à: - M.
le
maire
de
LA
ROCHE-SUR-FORON
- M.
le chef
du
SD
de
l'OFB
Lés informätions
recueillies
font
l'objet
d'un
traitement
informatique
destiné
à l'instruction
de
votre
dossier par les agents
chargés
de
la police
de
l'eau
en
application
du
Code
de
l'Environnement.
Conformément
à la loi «informatique
et
liberté»
du
6 janvier
1978,
vous
bénéficiez
d'un
droit
d'accès
et de
restriction
aux
informations
qui
vous
concernent.
Si vaus
désirez
exercer
ce
droît
at abtenir
une
communication
des
informations
‘vous
concernant,
veuillez
adresser
un
courrier
au
service
instructeur police
de
l'eau
indiqué'en
en-tête
de
ce
récépissé.
3/3 3
EE Liberté
+ Égalité
+ Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
PRÉFECTURE
DE
LA
HAUTE-SAVOIE
FORMULAIRE
DE
DECLARATION
POUR
LA
REALISATION
D'UN
FORAGE
au
titre
du
CODE
DE
L'ENVIRONNEMENT
(rubrique
1.1.1.0
de
l’article
R
214-1)
et/ou
du
CODE
MINIER
(article
L411-1)
1 - FORMULAIRE
PRINCIPAL
DE
DECLARATION
Il - ELEMENTS
COMPLEMENTAIRES
AU
DOSSIER
DE
DECLARATION Il -
RAPPORT
DE
FIN
DES
TRAVAUX
Attention
: ce
formulaire
ne
vaut
que
pour
la
déclaration
des
ouvrages
proprement
dits
que
sont
les
sondage,
forage,
puits
ou
ouvrage
souterrain,
exécutés
ou
non
en
vue
de
la
recherche
ou
de
la
surveillance
d'eaux
souterraines
ou
en
vue
d'effectuer
un
prélèvement
temporaire
ou
permanent
dans
les
eaux
souterraines,
à
usage
non
domestique,
y
compris
dans
les
nappes
d'accompagnement
de
cours
d'eau.
Dans
tous
les
autres
cas
de
forage,
contacter
la
Direction
Départementale
des
Territoires
de
Haute-
Savoie
qui
vous
indiquera
la procédure
adaptée
à
votre
situation.
Ce
formulaire
ne
vaut
pas,
par
ailleurs,
pour
la
déclaration
de
prélèvement
et/ou
réinjection
dans
une
nappe
souterraine
à
partir
de
ces
ouvrages
et/ou
rejets
dans
les
eaux
douces
superficielles
des
eaux
prélevées
via
ces
ouvrages.
Le
cas
échéant,
il pourra
être
nécessaire
de
déposer
un
dossier,
indépendant
et postérieur,
au
titre
des
rubriques
1.1.2.0,
1.2.1.0,
5.1.1.0
et
2.2.1.0
de
l'article
R
214-1
du
Code
de
l'Environnement.
Par
ailleurs,
si l’eau
prélevée
est
destinée
à
la
consommation
humaine,
la
déclaration
devra
en
être
faite
auprès
du
Préfet,
au
titre
de
la
législation
sanitaire,
et
au
maire
de
la
commune
concernée
pour
l'établissement
de
la
redevance
d'assainissement.
Les
informations
qui
sont
demandées
dans
ce
formulaire
sont
à
considérer
comme
un
minimum
de
ce
qui
est
exigé
par
la
réglementation
et
peuvent
être
amendées
en
tant
que
de
besoin.
Par
ailleurs,
selon
la
nature
et
le
contexte
du
projet,
le
service
instructeur
pourra
être
amené
à
demander
des
compléments
d'informations
ou
d'étude.
Tout
formulaire
renseigné
de
façon
incomplète
ne
pourra
être
instruit
et
sera
retourné
au
pétitionnaire.
Formulaire
à
adresser
en
1
exemplaire
papier
et
1
exemplaire
numérique,
à
Direction
Départementale
des
Territoires
Service
Eau
-
Environnement
—
15,
rue
Henry
Bordeaux
-74998
Annecy
cédex
9
ddt-see@haute-savoie.gouv.fr
1/13 1 - FORMULAIRE
PRINCIPAL
DE
DECLARATION
À
adresser
soit
sous
la
forme
dématérialisée
d'une
téléprocédure,
soit
en
un
exemplaire
papier
et
sous
forme
numérique,
à
la
DDT
au
plus
tard
deux
mois
avant
le
début
des
travaux
Documents
à
joindre
impérativement
en
plus
du
présent
formulaire
(article
R.214-32
du
code
de
l’environnement)
:
1.
une
carte
IGN
au
1/25.000
sur
laquelle
figureront
les
forages
projetés.
2.
un
document
attestant
que
le
déclarant
est
le
propriétaire
du
terrain
ou
qu'il
dispose
du
droit
d'y
réaliser
son
projet
ou
qu’une
procédure
est
en
cours
ayant
pour
effet
de
lui
conférer
ce
droit.
3.
un
plan
cadastral
au
1/2.500
sur
lequel
figureront
(dans
un
rayon
de
500
m)
:
[Les
forages
projetés
et existants,
[]
Les
limites
des
périmètres
de
protection
de
captage
(renseignements
en
Mairie),
[]
Les
décharges
ou
installations
de
stockage
de
déchets
ménagers
ou
industriels,
Ü]
Les
ouvrages
d'assainissement
collectif
ou
non
collectif
et canalisations
d'eaux
usées
transportant
des
matières
susceptibles
d’altérer
la qualité
des
eaux
souterraines,
[]
Les
stockages
d'hydrocarbures,
de
produits
chimiques
ou
autres
produits
susceptibles
d'altérer
la qualité
des
eaux
souterraines, []
Les
bâtiments
d'élevage,
[l
Les
parcelles
recevant
des
épandages
d'effluents
d'élevage
ou
de
boues
issues
de
stations
d'épuration
urbaines,
[]
Les
cours
d'eau,
plans
d'eau
et canaux.
->
Se
reporter
à
l'article
4
de
l'arrêté
du
11
septembre
2003
qui
précise
les
distances
minimum
à
respecter.
4.
un
document
d'incidence.
Ce
document
indiquera
l'impact
du
projet
sur
la
ressource
en
eau,
le
milieu
aquatique,
l'écoulement,
le
niveau
et
la
qualité
des
eaux.
5.
un
document
précisant
les
moyens
de
surveillance
ou
d'évaluation
des
prélèvements
et
des
déversements
prévus.
À
la
fois
en
phase
de
chantier,
ainsi
qu’en
phase
de
routine
pour
un
ouvrage
permanent.
6.
en
cas
de
rejet
d’eau
dans
le
réseau
des
eaux
pluviales/usées,
fournir
une
attestation
du
gestionnaire
du
réseau
autorisant
le-dit
rejet.
1°
NOM
ET
ADRESSE
DU
DEMANDEUR
n°
dossier
:
(propriétaire
de
l'ouvrage)
(réservé
à
l'administration)
NOM,
prénom
(ou
raison
sociale)
:SNCF
Gare
et
Connexions
Adresse
: Direction
générale
des
Gares
AURA
&
BFC,
25,
place
de
la
Gare,
73000
CHAMBERY
Courriel
: david.collomb@reseau.sncf.fr
|&
:06.26.49.31.01
N°
SIRET:507
523
801
2°
EMPLACEMENT
DES
OUVRAGES
Département
:74
[Commune
principale
:LA
Roche
sur
Foron
Rue
et
n°
(ou
lieu-dit)
:340
avenue
de
la
Gare
N°
section
cadastrale
:AL
|N°
parcelles
:383,
509
et
508
Aquifère
concerné
:Formations
variées
de
l'Avant
Pays
Savoyard
dans
BV
Rhône
Code
et
nom
de
la
masse
d'eau
au
sens
de
la
directive
cadre
sur
l'eau
:
FRDG511
Coordonnées
(Lambert
93
Identification
:
QT
on
(Lambe
)
Commune
d'implantation
X
Y
PZ1
955344.91
6557260.15
La
Roche
sur
Foron
PZ2
955328.42
6557247.51
La
Roche
sur
Foron
2113 Ouvrages
situés
dans
une
des
zones
suivantes
:
Zone
"NATURA
2000
»
ou
à
proximité
:
OUI
E
NON
- mon
projet
a-t-il
une
incidence
sur
une
Zone
NATURA
2000
?
OUI
NON
Ed
- Si
oui,
fournir
un
«
document
d'incidence
»
Périmètre
de
protection
de
captage
(PPC)
OUI
[1
NON
D
Zone
humide
OUI
[1
NON
Plan
de
prévention
des
risques
naturels
(PPRN)
OUI
[]
NON
Hl
Zones
inondables
OUI
[
NON
Inventaire
départ.
des
anciens
sites
industriels
et
activités
de
services
OUI
[1
NON
5° NATURE,
CONSISTANCE,
VOLUME ET
OBJECTIF DE L'OUVRAGE
3113 Résumé
de
l’opération
Le
projet
consiste
en
la
mise
en
place
d'une
passerelle
et
d'un
quai
supplémentaire
dans
une
gare
SNCF
existante
en
cours
d'exploitation.
L'objectif
des
travaux
envisagés
consiste
en
la
pose
de
2
piézomètres
provisoires,
de
part
et
d'autre
des
vois
SNCF
à
traverser
par
la
passerelle
du
projet.
Les
piézomètres
sont
réalisés
uniquement
pour
suivi
piézométrique
quantitatif.
Aucun
prélèvement
d'eau
ou
essai
de
pompage
n'est
prévu.
Les
ouvrages
seront
posés
à
une
profondeur
prévisionnelle
de
20
m
crépinés
à
partir
de
2
m
de
profondeur.
Ils
seront
forés
en
116
mm
de
diamètre
et
équipés
en
diamètre
52/60
PVC
de
qualité
alimentaire,
avec
bouchon
de
fond,
massif
filtrant,
bouchon
d'argile
et
cimentation
en
tête,
avec
équipement
d'une
bouche
à
clé
ras
le
sol
(piézomètre
positionné
sur
des
quais).
La
foration
sera
réalisée
au
carottier
battu
ou
rotatif
en
fonction
des
terrains
rencontrés.
L'équipement
et
la
profondeur
des
ouvrages
pourront
toutefois
être
adaptés
en
fonction
des
observations
de
terrain.
Les
ouvrages
feront
ensuite
l'objet
d'un
développement
pour
extraction
des
fines
et
stabilisation
du
massif
filtrant.
:
Les
matériaux
extrait
s
lor
s de
la
foration
feront
l'objet
d'une
description
lithologique
précise
(carottage
avec
photo
description,
seront
relevés
et
consignés
dans
la
fiche
de
présentation
des
coupes
géologiques
et
techniques
du
piézomètre.
Rubrique
de
la
nomenclature
1.
1.
1.
0. :
sondage,
forage,
y
compris
les
essais
de
pompage,
création
de
puits
ou
d'ouvrage
souterrain,
non
destiné
à
un
usage
domestique,
exécuté
en:
vue
de
la
recherche
ou
de
la
Surveillance
d'eaux
souterraines
ou
en
vue
d'effectuer
un
prélèvement
temporaire
ou
permanent]
dans
les
eaux
souterraines,
y
compris
dans
les
nappes
d'accompagnement
de
cours
d'eau
Installation
Classée
pour
la
Protection
de
l'Environnement
L'ouvrage
concerne-t'il
une
Installation
Classée
pour
la
Protection
de
l'Environnement
(ICPE)
?
OUI
[I
NON
Nombre
et
nature
des
ouvrages
Forage
:
4...
Puits
:
Sondage
:.….
ciel
ss
À
Profondeur
des
ouvrages
: .20.
m
Ces
ouvrages
remplacent-ils
d'autres
ouvrages
(préciser
le
cas
échéant)
?
$
P
ges
(p
77
Lun
Now
Destination
des
ouvrages
L'ouvrage
est-il
destiné
à
un
prélèvement
d'eau
?
OUI
[1
NON
x]
A
caractère
permanent
?
.
OUI
1]
NON
A
caractère
temporaire
?
OUI
KI
NONTI
4113 A Usage
domestique
?
OUI
[1
NON
A
quelles
fins
?
- recherche
d'eau
OUI
[1]
NON
- alimentation
en
eau
potable
OUI
[1
NON
[xl
- arrosage
de
cultures
maraîchères
OUI
[1°
NON
- irrigation
OUI
C1
NON
- abreuvage
d'animaux
— élevage
OUI
L1
NON
- agro-alimentaire
OUI
[1
NON
Hi
- artisanat-industrie
OUI
LT
NON
- surveillance
des aquifères
OUI
KI
NON
CI
Does
ou
dépollution
des
eaux
souterraines,
des
sols
et
sites ou
CI
NON
El
- aquathermie
OUI
LI
NON
xl
- réalimentation
de nappe,
stockage
souterrain
OUI
[]
NON
k
- expérimentations,
recherche
OUI
[1
NON
KI
- autres
(préciser)
En
l'absence
de
prélèvement
d'eau,
quelle
est
la
destination
du
forage
?
- prospection
géologique
OUI
NON
C1
- autres
(préciser)
:
5/13 4°
Descriptif
technique
Précautions
prises
en
vue
de
prévenir
les
risques
pour
l’environnement
et
notamment
celui
de
pollution
des
eaux
souterraines
ou
superficielles
(art.
7 de
l'arrêté
du
11
septembre
2003)
Destination
et
modalités
Pas
de
gestion
spécifique
prévu
d'évacuation
des
eaux
de
ruissellement Traitement
et évacuation
Pas
d'essai
de
pompage
prévu
des
boues,
eaux
extraites
et | Méthode
par
carottage,
récupération
des
carottes
+
stockage
déblais
éventuels
pendant
le
chantier
et
les
essais
de
pompage Isolation
des
différentes
À
priori,
une
seule
ressource
rencontrée
ressources
rencontrées
:
modalités
de
cimentation
et
de
cuvelage
Tête
de
forage
—
(art.
8
de
l'arrêté
du
11
septembre
2003)
- Forages
«
Loi sur
l'Eau
»
: A
préciser
:
1 - Cas
d'une
tête
de
forage
située
hors
local
ou
chambre
de
comptage :
- Hauteur
de
la
margelle
bétonnée
par
rapport
au
terrain
naturel
(minimum
30
cm)... |...|...
- Surface
couverte
par
la margelle
(minimum
3
m2)
- Hauteur
de
la tête
de
forage
par
rapport
au
terrain
naturel
(minimum
50
cm)...
[A
D
- La
tête
de
forage
est-elle
étanche
(obligatoire
en
zone
inondable)
2 - Cas
d'une
tête
de
forage
située
dans
un
local
ou
chambre
de
comptage
:
- Hauteur
du
local
ou
de
la chambre
de
comptage
par
rapport
au
terrain
naturel
(minimum
50
cm)... |...
|...
- Hauteur
de
la
tête
de
forage
par
rapport
au
fond
du
local
ou
de
la
chambre
de
comptage
dans
laquelle
elle
débouche
(minimum
20
cm).
5
- Le
local
est-il étanche
(obligatoire
en zone
inonda ble)...
OUI
[]
|NONTX
Dans
les
cas
1
et
2:
- Profondeur
du
cimentage
de
la
tête
de
forage
(minimum
1
m
à
partir
du
terrain
naturel
ou
du
fond
du
local
ou
de
la chambre
de
comptage
dans
laquelle
elle
débouche)
- Capot
de
fermeture
ou
autre
dispositif
de
fermeture
équivalent (obligatoire). B
-
loui
x
- Dispositif
de
relevage
du
niveau
statique
de
la
nappe
(obligatoire)...
OU
Kx] 6/13 4°
DESCRIPTIF
TECHNIQUE
- Compléments
:
- cas
de
prélèvement
ultérieur
d’eau
- cas
de
rabattement
de
nappe
* Profondeur
approximative
de
recherche
d’eau :
- Equipements
envisagés
pour
le
prélèvement :
* Débit
nominal
de
l'éventuel
dispositif
de
prélèvement
(capacité
de
la
pompe)
: ...............….
* Volume
annuel
prévisionnel...
m‘/an
- Caractéristiques
des
pompages
d’essai
(éléments
prévisionnels)
(art. 9 de l'arrêté du
11
septembre
2003)
Le
demandeur
doit
s'assurer
des
capacités
de
production
de
l'ouvrage
par
l'exécution
de
pompage
d'essai
et garantir]
la qualité
des
eaux
rejetées.
:
Débit
max
des
pompages
:
….
* Type
d'essai
:
- courte
durée
avec
3 paliers
de
débits
croissants :
OUI
[1
NON
[I
- longue
durée
(minimum
12
heures)
à
un
débit
supérieur
ou
égal
au
débit
définitif
de
prélèvement
envisagé
:
- autres
(préciser)
:
OUI
[1
NON
[I
* Date
prévisionnelle
:
….M83/h
OUI
[]
NON
CI
Les
pompages
d'essai
doivent
permettre
de
préciser
l'influence
du
prélèvement
sur
les
ouvrages
voisins
situés
dans
un
rayon
de
500
m
autour
du
forage
-
Indiquer
les
forages
et
sources
existants
dans
un
rayon
de
500
m
(indiquer
néant
si aucun
forage)
:
Nom
du
gestionnaire
du
forage
Distance
(m)
Profondeur
(m)
* Destination
et
modalités
d'évacuation
des
eaux
de
pompage
:
- cours
d'eau
ou
plan
d'eau
(préciser
le
nom)
:
OUI
[]
NON
CI
- réseau
d'eaux
pluviales
:
OUI
[1
NON
[I
- puits
perdu :
OUI
[]
NON
[]
- autres
(préciser)
:
OUI
[]
NON
[]
(Compatibilité
avec
le code
de
l’environnement
etle
SDAGE
:
Afin
de
respecter
le
code
de
l'environnement
et
le
SDAGE,
le forage
et
ses
prélèvements
ultérieurs
:
[1
ne
doivent
entraîner
aucune
dégradation
de
la
qualité
d’une
nappe
utilisée
pour
l’alimentation
en
eau
potable. []
sont
exécutés
de
telle
sorte
qu'il
n’y
a
aucune
mise
en
communication
des
nappes
de
surface
avec
les
nappes
profondes.
[]
n’entrent
pas
en
concurrence
avec
l’alimentation
en
eau
potable
ou
le thermalisme.
[]
en
cas
de
prélèvement
d'eau,
le forage
est
équipé
d'un
compteur
d’eau.
Je
soussigné
(NOM
et
prénom)
COLLOMB
David
déclare
avoir
pris
connaissance
des
dispositions
de
l'arrêté
ministériel
du
11
septembre
2003
fixant
les
prescriptions
générales
applicables
aux
opérations
de
forage.
Le .13/06/2024....................... à .Ghamhéry.…................ (Signature
du
demandeur) Il - ELEMENTS
COMPLEMENTAIRES
AU
DOSSIER
DE
DECLARATION
A
adresser,
en
2
exemplaires,
à
la
DDT
au
plus
tard
un
mois
avant
le
début
des
travaux
1°
NOM
ET
ADRESSE
DÙ
DEMANDEUR
n°
dossier :
(propriétaire
de
l'ouvrage)
(réservé
à l'administration)
NOM,
prénom
(ou
raison
sociale)
:
SNCF
Gares
et Connexions
Adresse : Direction
Régionale
des
Gares
AURA
&
BFC,
Le
Corallin,
25,
place
de
la
Gare,
73000
CHAMBERY
Courriel
: david.collomb@reseau.sncf.fr
[&
:06.26.49.49.31.01
2°
EMPLACEMENT
DES
OUVRAGES
Département
:
74
|Commune
:La
Roche
sur
Foron
Rue
et
n°
(ou
lieu-dit)
:340
avenue
de
la
gare,
Section
cadastrale
:AL
|Parcelles
:383,
509
et
508
3°
ENTREPRENEUR
(déclarant
pour
le code
minier)
NOM,
prénom
(ou
raison
sociale): INFRANEO
Adresse: 184
rue
du
Développement
— Zone
Visionis
11, 01090
SUEREINS
Courriel
:s.cazalic@infraneo.com
:06.23.88.82.96
L'entreprise
est-elle
adhérente
à la charte
de
qualité
des
puits
et
x
forages
d'eau
OUI
[]
NON
OUTILS
D'AIDE
À
LA
CONSTITUTION
DU
DOSSIER
TECHNIQUE
Pour
faciliter
la
collecte
des
informations
techniques
recueillies
lors
d'un
forage,
une
licence
du
logiciel
(GesFor
est
disponible
gratuitement
auprès
du
BRGM
qui
en
assure
la
diffusion
(logiciel
et
notice
diffusés
auprès
des
foreurs
en
2003).
Ce
logiciel,
au-delà
de
la
description
technique
et
géologique
des
ouvrages
directement
compatibles
avec
la
banque
du
sous-sol,
permet
de
:
-__
préparer
des
documents
de
chantiers
(formulaires
de
mesures,
check
liste,
etc.) ;
-__
préparer
des
déclarations
au
titre
du
code
de
l'environnement
et
du
code
minier
;
-__
dessiner
des
coupes
techniques
et
géologiques
des
ouvrages ;
-
tracer
des
courbes
de
décharges
à
partir
des
relevés
de
pompage
;
-__
rédiger
un
rapport
de
forage ;
-
exporter
un
dossier
d'ouvrage
dans
la
Banque
du
Sous-Sol
(BSS)
ou
base
de
données
GesFor
;
-__
gérer
les
archives
de
travaux.
8113 4°
DEROULEMENT
DES
TRAVAUX
(art.
5 de
l'arrêté du
11
septembre 2003)
Date
de
début
: 07/07/2024
| Date
de
fin
: 30/08/2024
Présentation
sommaire
des
phases
de
déroulement
des
travaux
Les
travaux
se
dérouleront
sur
la
période
du
07/07/2024
au
30/08/2024
Il'est
prévu
la
mise
en
place
de
2
piézomètres
dans
des
sondages
carottés
à
20
m
de
profondeur.
Le
détails
des
travaux
est
décris
dans
le document
joint.
Modalités
de
comblement
au
cas
où
les
ouvrages
ne
seraient
pas
conservés
(art.
13
de
l'arrêté
du
11
septembre
2003)
Les
ouvrages
seront
rebouchés
à
l'aide
de
massif
filtrant
sur
la
partie
crépiné,
puis
il est
prévu
la
mise
en
place
d'un
bouchon
d'argile
de
1
m,
puis
cimentation
jusqu'au
terrain
naturel.
Un
compte
rendu
de
rebouchage
sera
réalisé.
Le
13/06/2024
a
Chambéry...
(Signature
du
demandeur)
9/13 Ill - RAPPORT
DE
FIN
DES
TRAVAUX
À
adresser,
en
1
exemplaire
numérique,
à
la
DDT
au
plus
tard
deux
mois
après
la
fin
des
travaux
1°
NOM
ET
ADRESSE
DU
DEMANDEUR
(propriétaire
de
l'ouvrage)
n°
dossier :
(réservé
à l'administration)
NOM,
prénom
(ou
raison
sociale)
:
Adresse
:
Courriel
:
2°
EMPLACEMENT
DES
OUVRAGES
Département
:
| Commune
:
Rue
et
n°
(ou
lieu-dit) :
Section
cadastrale
:
| Parcelles :
3°
DEROULEMENT
GENERAL
DU
CHANTIER
Dates
des
différentes
opérations
Dates :
Opérations :
Principales
difficultés,
anomalies
ou
incidents
10/13 4° CARACTERISTIQUES
DES OUVRAGES
Ouvrages
abandonnés
Identification
ouvrage
Références
cadastrales
Ouvrages
conservés
Coordonnées
Cote
NGF
Identification
| Références
(Lambert
93)
——
dé
Code
Prélèvement
supérieur
à
ouvrage
cadastrales
forage
national
BSS
80
m°/h
X
Y
OUI
[1
NON
Cl
OUI
[1
NON
[I
OUI
[1
NON
[I
OUI
Cl
NON
[I
Tous
ces
ouvrages
seront
localisés
sur
une
carte
1/25.000
et
pour
tous,
seront
joints
au
dossier :
éléments
techniques
de
réalisation,
notamment
la
profondeur
de
la
crépine
et
la
hauteur
crépinée,
une
coupe
géologique
avec
indication
des
niveaux
de
nappe(s)
au
repos
(log
des
terrains
traversés),
une
coupe
technique
de
l'installation
précisant,
les
diamètres,
les
matériaux,
les
méthodes,
et
tous
les
Schéma
de
la
tête
de
forage,
les
résultats
des
pompages
d’essäis,
les modalités
de
contrôle
et de
suivi
pour
les ouvrages
conservés,
les
modalités
d'abandon
et
de
comblement
pour
les
ouvrages
abandonnés,
les
résultats
des
éventuelles
analyses
d'eau.
11/13 5°
REALISATION
ET EQUIPEMENT DES
OUVRAGES
Technique
de
foration
Battage
:
OUI
Ü
NON
[I
Havage :
OUI
C]
NON
[I
Tarière
:
OUI
[1
NON
[]
Marteau
fond
de
trou :
OUI
[1
NON
[1
Rotary
à l'eau
:
OUI
CI
NON
[l
Rotary
à la boue
(préciser
le type
de
boue)
:
OUI
[]
NON
[I
Autres
(préciser) :
OUI
NON
C1
Prétubage Nature
(PVC...)
:
iii
ieiieereeeeseeneeeenseeeeneseceenseeeeneeeeeeeeenenneee
Diamètre
du
préforage
:
|...
mm
Hauteur
du
préforage
:
|...
m
Diamètre
intérieur/extérieur
du
prétubage
:
"|...
mm
Tubage Nature
(PVC)
à sssssrmmremmenmmnensnmnnerenmmnesennnetennmemunhnss
Diamètre
de
foration :
Diamètre
intérieur/extérieur
du
tubage
:
Granulométrie
du
gravier
(le
cas
échéant)
:
Nature
du
gravier
(le
cas
échéant)
:
Crépine
(prélèvement
d’eau)
Nature
(PVGs)
£asmrrnssrmenennne
mn
nm
en
nn
ns ET
RS
RERONEE RER
NRRTE AA
EU
te ama nement
Hauteur
erépinée
:
|...
mm
Côtes
de
la
partie
crépinée
:
|...
m
Pourcentage
de
vide
:
|...
%
Largeur
des
fentes
:
|...
mm
Cimentation
(joindre
la
facture)
Méde:opérataire
: sssrisereeneemmremeenmnenennsesaennenenenenenee
Hauteur
de
cimentation :
Côtes
de
la
cimentation :
Volume
de
ciment
mis
en
œuvre
:
Nature
du
ciment
:
1...
sisi
12113 5° REALISATION
ET
EQUIPEMENT
DES
OUVRAGES
(suite)
Technique
de
développement
Surpompage :
OUI
[]
NON
[]
Pompage
alterné :
OUI
[1
NON
[I
Pistonnage
:
OUI
Cl
NON
[1]
Aïr-lift :
OUI
[]
NON
[1
Jetting
:
OUI
[1
NON
[]
Cracking
:
OUI
[
NON
CI
Développement
chimique
(préciser)
:
OUI
[1
NON
[]
Autres
(préciser)
:
OUI
[
NON
C1
Diagraphie Diagraphies
du
tubage :
- repérage
des joints
:
OUI
[1
NON
[I
- identification
des
corrosions
:
OUI
[]
NON
CI
- caliper:
OUI
E]
NON
[1
Contrôle
de
cimentation
:
- CBL
(Cement
Bond
Log)
:
OUI
[]
NON
[]
- thermoméitrie
:
OUI
ET
-[NON
TI
- Gamma-Gamma :
OUI
[1
NON
[]
Micromoulinet
:
OUI
[]
NON
El
Verticalité/Pendage/Azimut
:
OUI
NON
[I
Paramètres
physico-chimiques
:
- température :
OUI
[1
NON
[I
- conductivité
:
OUI
[
NON
[]
- oxygène
dissous :
OUI
[]
NON
[
Autres
(préciser)
:
[OUI
[1
NON
[I
(Signature
du
demandeur)
13/13 ü—
INFRANEO
dé Dossier
de
déclaration
au
titre
du
code
de
l'environnement
-
Rubrique
1.1.1.0
DANS
LE
CADRE
DE
LA
CONSTRUCTION
D'UNE
PASSERELLE
ET
D'UN
NOUVEAU
QUAI
Client: SNCF
Réseau
Lieu
de
l'étude
:
340
Avenue
de
la
Gare
La
Roche
sur
Foron
(74)
Indice
Date
Dossier
n°
Établi
par
Vérifié
par
Modifications
À
12/06/2024
LY
2414666-10
DLE
S. CAZALIC
H,
THOURET
1ère
émission
INFRANEO
Agence
de
LYON
Guéreins
T.:04
74 60 23
16
Rue
du
Développement
Zone
Visionis
Il
01090
GUEREINS
lyon.guereins@infraneo.com cn Q
INFRANEO
EX RÉSEAU
Page
2 sur 16
Dans
le cadre
de
son
projet
de
construction
d’une
passerelle
et
d’un
nouveau
quai
dans
la gare
de
la commune
de
La
Roche
sur
Foron
(74),
la SNCF
Réseau
a mandaté
la
société
ANTEMYS
pour
la
réalisation
de
2
piézomètres
ainsi
que
le
dossier
de
déclaration
au
titre
des
articles
L.214-1
à
L.214-6
du
Code
de
l’environnement
correspondant
à la réalisation
de
ces
travaux.
Rubrique
de
la nomenclature
- loi sur
l’eau
Tableau
1 : Rubriques
de
la nomenclature
et régime
applicable
Caractéristique
et « volume
»
puits
ou
d'ouvrage
souterrain,
non
destiné
à un
usage
domestique
à 1000
m3
prévu
Rubrique
Intitulé
égi
ï
ubriqu
itulé
de
l'IOTA
Régime
Commentaires
Sondage,
forage
y
compris
les
essais
de
.
|
.
2
Piézomètres
de
plus
de
Lu
Piézomètre
de
surveillance
-
pompage,
création
de
2x
ge
10m
111.0
aucun
prélèvement
supérieur
D
Soumis
à déclaration DUPLO
IDENTITE
DU
DEMANDEUR
NOM
Prénom
(ou
raison
sociale)
: Maitre
d'ouvrage
SNCF
Gares
et Connexions
Adresse
:
Direction
Régionale
des
Gares AURA
&
BFC
Le
Corallin
25,
place
de
la Gare
73000
CHAMBERY
Personne
référente
: David
COLLOMB
Tél
:06.26.49.31.01
Courriel
: david.collomb@reseau.sncf.fr
Nom
et
qualité
du
signataire
(si personne
morale)
: Maitre
d'ouvrage
SNCF
Gares
et Connexions
N'SIRET
(ou
à défaut
date
de
naissance
du
demandeur)
: 507
523
801
ENTREPRISE
EN
CHARGE
DES
TRAVAUX
Raison
sociale
: INFRANEO
Adresse
: 184
rue
du
Développement
- Zone
Visionis
11, 01090
GUEREINS
Tél:
04.74.60.23.16
Courriel
: lyon.guereins@infraneo.com
Personnes
responsables
du
dossier: CAZALIC
Sophie
/ Audrey
PARLANGE
Mail
: s.cazalic@infraneo.com
Date
prévisionnelle
de
commencement
du
chantier
: travaux
réalisés
entre
le
08/07/2024
et
le
30/08/2024
&
G
?
INFRANEO
- Dossier
Loi sur l'Eau
DLE
- LA
Roche
sur
Foron
(74) -
LY
24
14666-10
DLE
- IndA e
INFRANEO
ES
Page
3 sur
16
LISTE
DES
FIGURES
Figure
1 :
Localisation
prévisionnelle
des
ouvrages
sur
vue
aérienne
et
fond
cadastral
(source :
geoportailpOUV
FE)
4
Figure
2 : Localisation
du
projet
sur fond
de
carte
IGN
(source
: geoportail.gouv.fr)
5
Figure 3 : Extrait
de
la carte géologique
du
secteur
(source
:
infoterre.brgm.fr)
6
Figure
4 : Photographie
de
la visite
de
site du
18 avril 2024
- Emplacement
prévisionnel
des
piézomètres
sséeanetasenianenne tire
einen
as eee
is Es
teen a
a area
ir tennnre ide
sn
ren
erderéenernitie créas
7
Figure 5
: Localisation
de
la zone
Natura
2000
la plus
proche
dans
la zone
élargie
du
projet...
13
LISTE
DES
TABLEAUX
Tableau
1 : Rubriques
de la nomenclature
et régime
applicable... ss
2
Tableau
2 : Code,
états
écologique
et chimique
de
la masse
d’eau
concernée
par
le projet
….
6
Tableau
3 : Inventaire
des
zonages
naturels
dont
fait partie
le projet
ou
à proximité.
Tableau
4 : Distance
des
installations
susceptibles
d’altérer
la qualité
des
eaux...
ss 9
LISTE
DES
ANNEXES
Annexe
1: Autorisation
de
travaux
de
la communauté
de
communes
du
"Pays
Rochois!
15
Annexe
2 : Coupes
prévisionnelles
des
piézomMmÈtreS.sssssssesmeeen
16
&
GG
À?
am
INFRANEO
- Dossier
Loi
sur
l'Eau
DLE
- LA
Roche
sur
Foron
(74)
-
LY
24
14666-10
DLE
- IndA @
INFRANEO
Et
Bage4surté
w
RÉSEAU
LOCALISATION
DU
PROJET
|
Commune
de
situation
des
ouvrages
: LA
ROCHE
SUR
FORON
(74)
Désignation
cadastrale
(section
et numéro
de
parcelle) :
e
PZ1:
Parcelles
383
et
509,
section
AL
e
_PZ2:
Parcelle
508,
section
AL
Coordonnées
prévisionnelles
des
ouvrages
(Lambert
93) :
e
PZi:
X:955344.91
_Y:6557260.15
e
PZ2:
X:955328.42
Y:6557247.51
Les
parcelles
cadastrées
section
AL
n°383
et 509
sont
propriétés
de
la communauté
de
communes
« Le
Pays
Rochois
»,
l'autorisation
de
travaux
sur
ces
parcelles
est
disponible
en
annexe
1.
La
parcelle
AL
n°508
est
la
propriété
de
la SNCF.
NA
“
Figure
1 :
Localisation
prévisionnelle
des
ouvrages
sur vue
aérienne
et fond
cadastral
(source
:
geoportail.gouv.fr)
&
GG
PP
4
INFRANEO
- Dossier
Loi
sur
l'Eau
DLE
- LA
Roche
sur
Foron
(74) -
LY
24
14666-10
DLE -
IndA @
INFRANEO
ET
Page
5 sur
16
RÉSEAU
}
/
Ka
Su
\
Re
à
4
ut
P
sn
ANS
J
2X
A
S
singes,
É
me
NS
ss
\
fe
É
st
QT
NN
©
7
4
NE
dt
j.
ÿ
SU
APN
fl
T2?
UŸ
w
É
a
A
NON
F
os
ND
a
Figure
2 : Localisation
du
projet
sur fond
de
carte
IGN
(source
: geoportail.gouv.fr)
'
DESCRIPTION
DU
PROJET
Le
projet
consiste
en
la mise
en
place
d’une
passerelle
et
d’un
quai
supplémentaire
dans
une
gare
SNCF
existante
en
cours
d’exploitation.
L'objectif
des
travaux
envisagés
consiste
en
la pose
de
2 piézomètres
provisoires,
de
part
et d’autre
des
vois
SNCF
à
traverser
par
la
passerelle
du
projet.
Les
piézomètres
sont
réalisés
uniquement
pour
suivi
piézométrique
quantitatif.
Aucun
prélèvement
d’eau
ou
essai
de
pompage
n’est
prévu.
Les
ouvrages
seront
posés
à
une
profondeur
prévisionnelle
de
20
m
crépinés
à
partir
de
2
m
de
profondeur.
Ils
seront
forés
en
116
mm
de
diamètre
et
équipés
en
diamètre
52/60
PVC
de
qualité
alimentaire,
avec
bouchon
de
fond,
massif
filtrant,
bouchon
d'argile
et
cimentation
en
tête,
avec
équipement
d’une
bouche
à clé
ras
le sol
(piézomètre
positionné
sur
des
quais).
La
foration
sera
réalisée
au
carottier
battu
ou
rotatif
en
fonction
des
terrains
rencontrés.
L'équipement
et
la
profondeur
des
ouvrages
pourront
toutefois
être adaptés
en
fonction
des
observations
de terrain.
Les
ouvrages
feront
ensuite
l’objet
d’un
développement
pour
extraction
des
fines
et
stabilisation
du
massif filtrant.
Les
matériaux
extraits
lors
de
la
foration
feront
l’objet
d’une
description
lithologique
précise
(carottage
avec
photo
description,
seront
relevés
et
consignés
dans
la
fiche
de
présentation
des
coupes
géologiques
et techniques
du
piézomètre.
Les
coupes
prévisionnelles
des
ouvrages
sont
disponibles
en
annexe
2.
Elles
sont
établies
sur
la
base
des
données
géologiques
du
secteur
et des
ouvrages
à proximité
recensés
sur
la
BSS.
A
noter
que
le
niveau
d’eau
est
difficilement
estimable
dans
le
secteur,
donc
non
précisé
sur
les
coupes
prévisionnelles.
Les
piézomètres
ont
pour
but
de
le définir.
à
GG
?
INFRANEO
-
Dossier
Loi
sur
l'Eau
DLE
- LA
Roche
sur
Foron
(74)-
LY
24
14666-10
DLE
- IndA @
INFRANEO
| SNCF]
Page
6 sur 16
RÉSEAU
e
Contexte
géologique
:
D’après
l'analyse
de
la
carte
géologique
au
1 /
50
000%"
de
ANNECY-BONNEVILLE,
le
site
est
compris
dans
le
contexte
général
des
dépôts
quaternaires
de
type
Glaciaire
de
la vallée
de
l'Arve
(voir figure
3). À
priori
des
terrains
de
type
argile
à blocs
et galets
striés
sont
attendus.
VAS
AN
Hé
96
ÿS
ER
OTONE
e
V7
NN
ONE
2
RRN
I
e——
a
Figure 3 : Extrait de
la carte géologique
du secteur (source
: infoterre.brgm.fr)
e
Contexte
hydrogéologique
:
La
masse
d’eau
concernée
au
sens
du
Schéma
Directeur
d'Aménagement
et de
Gestion
des
Eaux
(SDAGE)
Rhône-Méditerranée
est
la masse
d’eau
souterraine
« Formations
variées
de
l'Avant-Pays
savoyard
dans
BV du
Rhône
» (tableau
2).
Tableau
2 : Code,
états
écologique
et chimique
de
la masse
d’eau
concernée
par
le projet
Code
masse
objet
,
Catégorie
Etat
quantitatif
Etat chimique
de
bon
d’eau
état
:
Échéance
:
Échéance
O
O
EL
bon
état
E
bon
état
O
d’
,
|
FRDG511
Masse
eau
Bon
état
2015
Bon
état
2015
2015
souterraine
Cette
masse
d’eau
est
globalement
constituée
de
plusieurs
types
d’aquifère
:
e
Les
calcaires
jurassiques
et
crétacés
e
Formations
molassiques
de
l’avant-pays
savoyard
et de
Voreppe
e
Formations
quaternaires
: formations
morainiques
ou
formation
glacio-lacustre
et/ou
fluvio
glaciaire
et alluvions
récentes.
&
GO
P
mm
INFRANEO
- Dossier
Loi sur
l'Eau
DLE
- LA
Roche
sur
Foron
(74) -
LY 24
14666-10
DLE
- IndA @
INFRANEO
EX>
Page
7 sur 16
RÉSEAU
Compte
tenu
de
la
carte
géologique
et
des
terrains
attendus
au
droit
de
la
zone,
si
une
nappe
est
présente
(peu
d’information
hydrogéologique
au
droit
de
la zone),
l’aquifère
attendu
pourrait
être
de
type
quaternaire
(fluvio-glaciaire).
EXAMENS
DES
ALTERNATIVES :
raisons
pour
lesquelles
le projet
a été
retenu
Les
ouvrages
sont
provisoires,
les
emplacements
ont
été
retenus
pour
des
spécificités
géotechniques.
En
effet
afin
de
réduire
le
cout
et
nombre
de
sondages
(donc
d'impact
et
de
destructifs),
les piézomètres
sont
mis
en
place
dans
les sondages
carottés
du
projet
et donc
de
part
et d’autre
de
la future
passerelle.
A
noter
que
les
piézomètres
seront
conservés
uniquement
durant
la phase
études
et qu'ils
seront
rebouchés
en
phase
travaux.
Le rebouchage
fera
l’objet
d’une
déclaration
et sera
réalisé
dans
les règles
de
l’art conformément
à la
Loi
sur
l'Eau.
DOCUMENT
D’INCIDENCE
SIMPLIFIE
e
Etatinitial
du
site :
Le
site
est
actuellement
très
urbanisé
est
composé
d’une
gare
SNCF
sur
la parcelle
AL
n°508
et
de
bureau
d’accueil
appartenant
à
la communauté
de
commune
sur
les
parcelles
383
et
509,
section
AL. Le
PZ1
sera
réalisé
au
süd-ouest
du
bâtiment
de
bureau
de
la
communauté
de
communes
(voir
figure
4).
Le
PZ2
sera
réalisé
sur
le quai
central
de
la gare
de
La
Roche
sur
Foron
(voir figure
4).
Le
cours
d’eau
le plus
proche
est
le
Foron,
situé
à 400
m
au
sud-est
de
la zone.
7 Dû
Figure
4 : Photographie
de la visite de site du
18 avril 2024
- Emplacement
prévisionnel
des
piézomètres
&
GG
?
mm
INFRANEO
- Dossier
Loi
sur
l'Eau
DLE
- LA
Roche
sur
Foron
(74)
- LY
24
14666-10
DLE
- IndA e
INFRANEO
Er
Page
8 sur
16
RÉSEAU
Tableau
3 : Inventaire
des
zonages
naturels
dont
fait partie
le projet
ou
à proximité
Zonage
Source
Analyse
des
risques
carte
des
aléas
naturels
de
la
Zone
inondable
commune
Hors
de
zone
de
risque
haute- savoie.gouv.fr
Aucune
zone
humide
recensée.
.
En
zonage
de
milieu
potentiellement
humide,
:
sig.reseau-zones-
x
à
Zone
humide
à
cependant
compte
tenu
de
la
zone
très
urbanisée,
humides.org
d
.
.
milieu
humide
peu
probable,
et
cartographie
non
précise
sur
la zone.
Hors
zone
Natura
2000
geoportail.gouv.fr
‘|
Zone
Natura
2000,
directive
oiseaux
à 4,8
km
au
nord-
-
est
: Vallée
de
l'Arve
(FR8212032)
Zone
Natura 200
Zones
naturelles
Hors
ZNIEFF
d’intérêt
écologique
ZNIEFF
|
à
2
km
au
sud-est:
Bois
des
Fournets
faunistique
_et | geoportail.gouv.fr
|
(820031716)
floristique
(ZNIEFF)
ZNIEFF
Il
à
2,5
km
au
sud-ouest:
Zones
humides
du
typeletIl
plateau
des
Bornes
(820031652)
e
Incidence
du
projet
sur
la ressource
en
eau
et
les
milieux
aquatique
:
Les
ouvrages
sont
destinés à
:
o
Reconnaître
la coupe
des
terrains
rencontrés
;
o
Connaitre
les
niveaux
de
la nappe;
Aucun
prélèvement
ou
essai de pompage
n’est
prévu
sur les ouvrages.
Le rebouchage
des
ouvrages
est
prévu
en
phase
chantier
et
sera
réalisé
conformément
à la
Loi
sur
l’Eau.
Incidence
quantitative
sur
les eaux
souterraines:
Après
réalisation,
les
piézomètres
feront
l’objet
d’un
nettoyage
et seront
développés
par
pompage
(si présence
d’eau).
Compte
tenu
de
la
distance
entre
les
piézomètres
et
les
captages
AEP,
ainsi
que
l'opération
effectuée,
l'incidence
sur
les
captages
AEP
sera
nulle.
Le
pompage
de
nettoyage
à
l'issue
des
travaux
permettra
de
pomper
les
eaux
turbides
et
de
les
décanter
avant
rejet
vers
le milieu
naturel.
Les
déblais
de
forage
seront
limités
en
volume
en
raison
du
diamètre
de
foration
(116
mm).
Ils
seront
pris
en
charge
et
conservés
(6
mois)
par
la
société
Infraneo,
puis
soit
évacués
vers
une
décharge
agréée,
soit
récupérés
et conservés
par
la SNCF.
La
conception
des
piézomètres
est
faite
afin
que
la
nappe
soit
protégée
vis-à-vis
des
infiltrations
d’eaux
superficielles
:
o
Pose
d’une
bouche
à clé
raz
de
sol.
Le
tube
PVC
sera
muni
d’un
bouchon
étanche
vissé
;
o
Un
bétonnage
dur
environ
50
cm
d’épaisseur
;
&
GG
A?
4m
INFRANEO
- Dossier
Loi sur
l'Eau
DLE
- LA
Roche
sur
Foron
(74) - LY 24
14666-10
DLE
- IndA @
INFRANEO
ES
Page
gsurté
RÉSEAU
o
Cimentation
de
l’annulaire
sur
2 m
de
profondeur
pour
le piézomètre.
Les
piézomètres
seront
situés
à des
distances
suffisantes
des
installations
susceptibles
d’altérer
la
qualité
des
eaux
(voir
Tableau
ci-dessous).
Tableau
4 : Distance
des
installations
susceptibles
d'altérer
la qualité
des
eaux
.
ur
.
,
:
(minimum
Distance
prévue
(Indiquez
«néant
» si
Distance
du
lieu
d'implantation
prévu
par
rapport
à:
|réglementaire)
aucune
installation)
une
décharge
ou
installation
de
stockage
de
déchets
(200
m)
NEANT
des
ouvrages
d’assainissement
collectif
ou
non
collectif|
(35m)
NEANT
des
canalisations
d'eaux
usées
ou
transportant
des
G5m)
Présence
de
réseau
d’Assainissement
et
matières
susceptibles
d’altérer
la
qualité
des
eaux
reseau
gaz
alimentant
le
bâtiment
souterraines
voyageur
de
la
gare
et
les
bureaux
de
la
communauté
de
communes
- Passage
de
Géoradar
prévu
dans
le cadre
de
l'intervention
de
stockages
d'hydrocarbures,
de
produits
chimiques
G5n)
NEANT
ou
phytosanitaire
des bâtiments
d'élevage
et de leurs annexes
G5m)
NEANT
Incidence
quantitative
ou qualitative
sur les eaux
de surfaces
:
La
création
de
piézomètres
n'aura
aucun
impact
quantitatif
ou
qualitatif
sur
le
Foron
et
les
cours
d’eaux
superficiels.
°
M
s préventives
et correctrices :
Les
moyens
adaptés
et proportionnés
à mettre
en
œuvre
en
cas
de
pollution
accidentelle.
Les
mesures
et
les
moyens
mis
en
œuvre
face
aux
pollutions,
avant,
pendant
et
après
travaux
:
o
Les
engins
de
de
forages
sont
révisés
régulièrement
et
muni
d’un
kit-antipollution
;
o
Le
ravitaillement
et
approvisionnement
des
engins
est
effectués
au
bidon
et
en
petite
quantité
;
Tout
incident
sera
signalé
au
responsable
du
chantier
qui
mettra
en
œuvre
tous
les
moyens
disponibles
pour
limiter
l’extension
de
la
pollution
(kit
anti-pollution
des
équipes
de
forage).
Les
terrains
contaminés
seront
immédiatement
enlevés
puis
évacués
vers
un
centre
de
traitement
ou
de
stockage
adapté.
Le responsable
du
chantier
préviendra
les services
d’intervention
spécialisés,
ainsi
que
les
services
de
la
DDT.
e
Mesures
compensatoires
:
Les
mesures
compensatoires
retenues
concernent
:
e
Les
équipements
de
tête
de
piézomètres,
sur
lesquels
une
attention
particulière
sera
portée
afin
d’assurer
une
étanchéité.
Ainsi
les
moyens
de
protection
suivants
seront
mis
en
place
:
o
Cimentation
de
l’annulaire
sur
50
c m
de
profondeur;
©
Installation
d’une
tête
étanche
Oo
Pas
de
prélèvement.
&
GG
Æ4
INFRANEO
-
Dossier
Loi
sur
l'Eau
DLE
- LA
Roche
sur
Foron
(74)
- LY
24
14666-10
DLE
- IndA A) @
INFRANEO
SMF]
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RÉSEAU
Compatibilité
du
projet
avec
le SDAGE,
PGRI
et SAGE
e
SDAGE
Rhône
Méditerranée
2022-202
Le
projet
est
compatible
avec
le
SDAGE
du
bassin
Rhône-Méditerranée
2022
-
2027.
Le
détail
des
orientations
est
présenté
dans
le tableau
ci-dessous.
Ofrientationsetidispositions
et
ORIENTATION
FONDAMENTALE
0
: S'ADAPTER
AUX
EFFETS
DU
CHANGEMENT
CLIMATIQUE
Projet
non
concerné
ORIENTATION
FONDAMENTALE
1
: PRIVILEGIER
LA
PREVENTION
ET
LES
INTERVENTIONS
A
LA
SOURCE
POUR
PLUS
D'EFFICACITE
Projet
non
concerné
ORIENTATION
FONDAMENTALE
2:
CONCRETISER
LA
MISE
EN
ŒUVRE
DU
PRINCIPE
DE
NON-
DEGRADATION
DES
MILIEUX
AQUATIQUES
Lors
de la réalisation
des piézomètres,
les mesures
Disposition
2-01:
Mettre
en
œuvre
de
manière|
nécessaires
seront
prises
en
compte
pour
éviter
exemplaire
la séquence
« éviter-réduire-compenser
» |
toute
pollution
au
droit
du
site.
Objet
du
présent
dossier.
Disposition
2-02
à 2-04
‘
Projet
non
concerné
ORIENTATION
FONDAMENTALE
3
: PRENDRE
EN
COMTE
LES
ENJEUX
ECONOMIQUES
ET
SOCIAUX
DES
POLITIQUES
DE
L'EAU
Projet
non
concerné
ORIENTATION
FONDAMENTALE
4 :
RENFORCER
LA
GOURVERNANCE
LOCALE
DE
L'EAU
POUR
ASSURER
UNE
GESTION
INTEGREE
DES
ENJEUX
Projet non
concerné
ORIENTATION
FONDAMENTALE 5 :
LUTTER
CONTRE
LES
POLLUTIONS
EN
METTANT
LA
PRIORITE
SUR
LES
POLLUTIONS
PAR
LES
SUBSTANCES
DANGEREUSES
ET
LA
PROTECTION
DE
LA
SANTE
Orientation
fondamentale
5A:
Poursuivre
les
efforts
de
lutte
contre
les
pollutions
d’origine
domestique
et |
Sans
objet
industrielle Orientation
fondamentale
. 5B:
Lutter
contre
Ed
ce
:
Sans
objet
l’eutrophisation
des
milieux
aquatiques
1
Orientation
fondamentale
5C:
Lutter
contre
les
:
Sans
objet'
pollutions
par
les substances
dangereuses
1
Orientation
fondamentale
5D:
Lutter
contre
la
pollution
par
les
pesticides
par
des
changements |
Sans
objet
conséquents
dans
les
pratiques
actuelles
Orientation
fondamentale
5E
: Évaluer,
prévenir
et
maitriser
les
risques
pour
la santé
humaine
À.
Protéger
la ressource
en
eau
potable
Le
projet
n’est
pas
situé
au
droit
d’une
ressource
stratégique.
La
réalisation
des
piézomètres
n'aura
Dispositio
SE-01:
Protéger
les
ressources
:
LE
£
p
D
8
Ur
aucun
impact
sur la qualité
des eaux souterraines.
stratégiques
pour
l'alimentation
en
eau
potable
.
.
p
h
;
5
$
Aucun
captage
d’eau
potable
n’est situé
à proximité
du
projet.
Disposition
5E-02
à 5E-04
Sans
objet
&
6
?
"
INFRANEO
- Dossier
Loi
sur
l'Eau
DLE
- LA
Roche
sur
Foron
(74)
-
LY
24
14666-10
DLE
- IndA . [ E
INFRANEO
Oriéntationsetdisposit
RÉSEAU
B. Atteindre
les
objectifs
de
qualité
propres
aux
eaux
de
baignade
et aux
eaux
conchylicoles
Page
11 sur
16
Projet
Sans
objet
polluants
émergents
C.
Réduire
l'exposition
des
populations
aux
substances
chimiques
via
l’environnement,
y compris
les
Sans
objet
AQUATIQUES
ET
DES
ZONES
HUMIDES
ORIENTATION
FONDAMENTALE
6:
PRESERVER
ET
RESTAURER
LE
FONCTIONNEMENT
DES
MILIEUX
ORIENTATION FONDAMENTALE
Sans
objet
=
7
: ATTEINDRE
ET PRECERVER
L’EQUILIBRE
QUANTITATIF
EN
AMELIORANT
LE
PARTAGE
DE
LA
RESSOURCE
EN
EAU
ET
EN
ANTICIPANT
L'AVENIR
Orientation
fondamentale
7A
: Concrétiser
les
actions
de
partage
de
la
ressource
et
d'économie
d’eau
dans
les
secteurs
en
déséquilibre
quantitatif
ou
à équilibre
précaire
Sans
objet
Orientation
fondamentale
7B
: Anticiper
et s'adapter
à la rareté
de
la
ressource
en
eau
Sans
objet
Orientation
fondamentale
7C
: Renforcer
les
outils
de
pilotage
et
de
suivi
Disposition
7-07:
S'assurer
du
retour
à
l'équilibre
quantitatif
en
s'appuyant
sur
les
principaux
points
de
confluence
du
bassin
et
les
points
stratégiques
de
référence
pour
les
eaux
superficielles
et souterraines
Il
n’y
aura
pas
de
prélèvements
d’eau
sur
les
piézomètres.
ORIENTATION
FONDAMENTALE
8:
AUGMENTER
INONDATIONS
EN
TENANT
COMPTE
DU
FONCTIONNEMENT
NATUREL
DES
MILIEUX
AQUATIQUES
LA
SECURITE
DES
POPULATIONS
EXPOSEES
AUX
Orientation
fondamentale
8A
: Agir
sur
les capacités
d'écoulement
Disposition
8-01:
Préserver
les
champs
d'expansion
des
crues
Le
projet
ne
sera
pas
un
obstacle
aux
écoulements.
Le
rebouchage
de
l'ouvrage
sera
réalisé
dans
les
règles
de
l’art selon
la Loi sur l'Eau.
Disposition
8-02
à 8-09
Projet non
concerné
Orientation
fondamentale
8B
: Prendre
en
compte
les
risques
torrentiels
Projet
non
concerné,
n’est pas
situé
en
zone
de
risque
torrentiel
Orientation
fondamentale
8C
: Prendre
en
compte
l'érosion
côtière
du
littoral
Projet
non
concerné,
n’est pas
situé
en
zone
cotière
à
Ô
#
4m
INFRANEO
- Dossier
Loi
sur
l'Eau
DLE
- LA
Roche
sur
Foron
(74)
- LY
24
14666-10
DLE
- IndA RÉSEAU
e
INFRANEO
| SMF]
Page
12 sur 16
e
SAGE
de
l’Arve
approuvé par
arrêté
préfectoral
du 23 juin
2018
Le
projet
est
compatible
avec
le
SAGE
de
l’Arve.
Le
détail
des
règles
est
présenté
dans
le tableau
ci-dessous.
Orientations
etdispositions
REGLE
1
EXCLURE
LES
PRÉLÈVEMENTS
AUTRES
QUE
AEP
SUR
LES
RESSOURCES
STRATÉGIQUES
La
commune
de
La
Roche
sur
Foron
(74)
n’est
pas
considérée
comme
une
zone
avec
une
ressource
AEP
stratégique. Aucun
prélèvement
n’est prévu
sur l'ouvrage.
REGLE
2
EXCLURE
LES
RISQUES
MAJEURS
POUR
LES
NAPPES
STRATÉGIQUES
La
commune
de
La
Roche
sur
Foron
(74)
n’est
pas
considérée
comme
une
zone
avec
une
ressource
AEP
stratégique. REGLE
3
EXCLURE
LA GÉOTHERMIE
DES ZONES
À
ENJEUX
1 ET 2
La
commune
de
La
Roche
sur
Foron
(74)
n’est
pas
considérée
comme
une
zone
avec
une
ressource
AEP
stratégique. Les piézomètres
ne sont
pas
réalisés
dans
un
but
de
mettre
en
place
de
la géothermie.
REGLE
4
EXCLURE
LES
ACTIVITÉS
À
RISQUE
DES
ZONES
1
ET
2
La
commune
de
La
Roche
sur
Foron
(74)
n’est
pas
considérée
comme
une
zone
avec
une
ressource
AEP
stratégique. Aucune
activité
à risque
n’est
réalisée
sur le site
(gare
SNCF
et bâtiment
de
bureau
de
la
communauté
de
communes). e
Plan
de
Gestion
des
Risques
d’Inondation
(PGRI)
Rhône-Méditerranée
2022-2027
a
été
”
approuvé
le 21
mars
2022
et
est
entré
en
vigueur
le 8 avril
2022.
Le
projet
est
compatible
avec
le
PGRI
Rhône-Méditerranée
2022-2027.
Le
détail
des
grandes
priorités
est
présenté
dans
le tableau
ci-dessous.
LESC
MCE
Méditerranée
Mieux
prendre
en
compte
le risque
dans
1
l'aménagement
et
maîtriser
le coût
des
Non
concerné
dommages
liés
à l’inondation
Compatibilitéduiprojetavecle/PGRI
La
réalisation
des
piézomètres
ne
sera
pas
un
obstacle
Augmenter
la sécurité
des
populations
à
l'infiltration
de
l’eau
dans
le sol
ni
à
l'écoulement
de
2
exposées
aux
inondations
en
tenant
compte
|
l’eau.
Des
mesures
de
protection
de
la
nappe
vis-à-vis
du
fonctionnement
naturel
des
milieux
des
eaux
de
surface
seront
prises
pour
les
piézomètres
aquatiques
(cimentation
des
terrains
superficiels,
bouchon
étanche
sur
tube
PVC).
3 |
Améliorer
la résilience
des
territoires
exposés
|
Non
concerné
4
Organiser
les
acteurs
et
les
compétences
Non
concerné
Développer
la connaissance
sur
les
phénomènes
et les
risques
d'inondation
Non
concerné
A
QG
4
4
INFRANEO
- Dossier
Loi
sur
l'Eau
DLE
- LA
Roche
sur
Foron
(74)
- LY
24
14666-10
DLE
- IndA e
INFRANEO
ES
Page
13 sur
16
7
RÉSEAU
EVALUATION
DES
INCIDENCES
SUR
LES
SITES
NATURA
2000
La
Zone
Natura
2000
la
plus
proche
est
située
à 4,8
km
au
nord-est
: Vallée
de
l'Arve
(FR8212032).
Compte
tenu
de
l’éloignement
de
la zone
le projet
n’aura
aucun
impact
sur
cette
dernière.
SITE NATURA
2000
DIRECTIVE
OISEAUX
éarbrart:
FR8212092
Nom : Vallée
de l'Anve
Complément
à la compréhension
du
dossier
Numéro
de
la déclaration
DUPLOS
: 1014111
Signature
du
maître
d'ouvrage
:
AÇhambéry.…….….
le.13/06/2024.
Représentée
par
SNCF
Gares
et Connexions
Direction
Régionale des Gares AURA
& BFC
Dani
/ COLLOMSE
Le Corallin
25,
pace
de
la Gare
73000 CHAMBERY David
COLLOMB
06.26.49.31.01
david.collomb@reseau.sncf.fr
A
G
A
4
INFRANEO
- Dossier
Loi
sur
l'Eau
DLE
- LA
Roche
sur
Foron
(74)
-
LY
24
14666-10
DLE
- IndA e
INFRANEO
SC]
Page 14
sur
16
7
RÉSEAU
ANNEXES
&
GG
#
mm
INFRANEO
- Dossier
Loi
sur
l'Eau
DLE
- LA
Roche
sur
Foron
(74)
- LY
24
14666-10
DLE
- IndA @
INFRANEO
ET
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RÉSEAU
r
à
6
À
INFRANEO
- Dossier
Loi sur l'Eau DLE
- LA
Roche
sur
Foron
(74) - LY 24
14666-10
DLE
- IndA SNCF
RÉSEAU
Direction
Zone
Ingénierie
Sud-Est
Agence
Projets
Auvergne
Rhône
Alpes
Affaire
suivie
par
: Jean-Baptiste
VACHON
- Aménagement
:
AT24-055
1091,
avenue
de
la
Boisse
Tél,
04 50 03
39
92
- jean-baptiste.vachon@ccpaysrochois.fr
73026
CHAMBÉRY
Cedex
La
Roche-sur-Foron,
le
10/05/2024
Objet
: Réponse
demande
d'autorisation
de
sondages
Monsieur, Par
courrier
en
däte
du
02
mai
2024,
vous
sollicitez
l'autorisation
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
Rochois
afin
de
pouvoir
réaliser
les
sondages
géotechniques
(de
type
G2)
nécessaires
aux
études
du
projet
de
création
de
passerelle
en
gare
de
La
Roche-sur-Foron.
J'ai
le
plaisir
de
vous
confirmer
l'accord
de
la
Communauté
de
Communes
pour
réaliser
ces
sondages
sur
les
parcelles
cadastrées
section
AL
n°383
et
509.
j'attire
votre
attention
sur
le
fait
qu'une
alimentation
électrique
est
installée
en
souterrain
depuis
le
bâtiment
« France
Services
» situé
sur
la
parcelle
n°383
pour
alimenter
la
barrière
d'accès
au
parking
localisée
au
fond
de
la
parcelle
n°509.
Ces
éléments
ne
sont
pas
identifiés
dans
les
relevés
de
réseaux.
Enfin,
je
vous
remercie
de
bien
vouloir
procéder,
dès
la
fin
des
sondages,
à la
remise
en
état
du
terrain.
Mes
services
restent
à votre
disposition
pour
tous
compléments.
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
agréer,
Monsieur,
l'expression
de
mes
meilleures
salutations.
David
RATSIMBA
Président
de
la CCPR
Communauté
de
Communes
du
Pays
Rochois
Maison
de
Pays
- 1
Place
Andrevetan
- 74800
La
Roche-sur-Foron
- Tél.
04
50
03
39
92
- Fax
: 04
50
03
24
05
www.ccpaysrochois.fr e
INFRANEO
EE
Page
16
sur
16
RÉSEAU
&
&
P
a
INFRANEO
- Dossier
Loi
sur
l'Eau
DLE
- LA
Roche
sur
Foron
(74)
- LY
24
14666-10
DLE
- IndA 7
N
Forage
Chantier
Dossier
PZ1-prévisionnel
LA
ROCHE
SUR
FORON
LY24
14666-10
Coupe
prévisionnelle
PZ1
r
An
témys
Date
de
début
Cote
début
Machine
PUS
Di
Mo
06/06/2024
0m
GEO 305
Rue
du
Développement
- 01090
GUEREINS
Tél : 04.74.60.23.16 - Fax : 04.74.68.17.55
Opérateur
Cote
fin
Outil
de forage
Observation
20m
Carottier
à paroi
épaisse,
Carottier
double
Diamètre
de l'outil
114
mm,116
mm
Prof.
Figuré
Description
Outils
Niveaux
Prof.
Numéro
Équipement
de
forage
(m)
de
d'eau(m)
(m)
d'échantillon,
forage
[ST
SA
[0-0.5 m1],
(26.4
Ciment
19
4
[0.5-1
m],
a
$
Bouchon
Lo
r
d'argile
©
4
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8
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2
(0-6.
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Argile à blocs
et galets
©
[1-20 m1,
fo 2:
5
Gravier
fo 2
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(massif
.—
&
filtrant)
(9
Le
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2
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2:
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LIM 2009 - 2024- http://www.lim.eu
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SUR
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forage
Observation
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Carottier
à
paroi
épaisse,
Carottier
double
Diamètre
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m1],
Gravier (massif filtrant)
Argile
à
blocs
et
galets
Carottier à paroi épaisse 2114 mm
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