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Arrêté - Arrêté installation WC chimiques rue de Metz AR2025 2053
Document publié le Jeudi 27 novembre 2025 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Arrêté - Arrêté installation WC chimiques rue de Metz AR2025 2053)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Transports,
NOMENCLATURE : 6 – 4
ARRETE AUTORISANT L’INSTALLATION DE WC
CHIMIQUES, RUE DE METZ A LENS, A L’OCCASION DU
« TRAIL URBAIN DE LA SAINTE BARBE ».
Le Maire de la Ville de Lens,
Président de la Communauté d’Agglomération de Lens-Liévin,
Vu les dispositions des articles L.1311-1, L.2122-18 à L2122-22
1 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu les articles, R.417-10 du Code de la Route,
Vu l’arrêté n° 2025-1145 du 25 juin 2025 portant délégations à
des Adjoints au Maire,
Considérant l’organisation du « TRAIL URBAIN DE LA SAINTE
BARBE », qui se tiendra à Lens,
Considérant qu’il est indispensable de réglementer l’installation
de WC chimiques rue de Metz à Lens.
A R R E T E
ARTICLE 1 : La ville de Lens autorise l’installation de WC chimiques par la Communauté d’Agglomération de Lens-Liévin, rue de Metz à Lens, du vendredi 05 au lundi 08 décembre 2025 inclus, à l’occasion du trail urbain de la Sainte-Barbe.
ARTICLE 2 : L’accès aux Services de Secours et d’Intervention sera maintenu.
ARTICLE 3 : L’autorisation est délivrée à titre précaire et révocable pour la durée de la manifestation.
ARTICLE 4 : Le présent arrêté fera l’objet d’une publication sur le site internet de la ville de Lens : www.villedelens.fr (Rubrique Actes Administratifs).
ARTICLE 5 : Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Lille, 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire, dans un délai de deux mois à compter de la date de sa notification ou publication.
Il peut également faire l'objet d'un recours qui doit alors être introduit dans les deux mois suivant sa réponse. Le Tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr.
ARTICLE 6 : Le Directeur Général Adjoint des Services de la Mairie, le Commissaire Central de Police et le Directeur de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution des dispositions du présent arrêté.
Fait en l’Hôtel de Ville, le 27 novembre 2025
Pour le Maire,
L’adjoint délégué
Vie de la Cité-Accès aux Services Publics
et Ressources Internes
Direction de la Sécurité et de la
Tranquillité Publique et Concertation
Affaire traitée par Mme LEBAS Elodie
Adjoint Administratif Principal de 1ère classe
Arrêté n° 2025 - 2053