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Document publié le Lundi 31 mars 2025 par la commune de Champagne-en-Valromey.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 31 MARS 2025)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Institutions publiques,
République
Française
COMMUNE
DE
CHAMPAGNE-en-VALROMEY
Département
de
L’AIN
- Arrondissement
de
BELLEY
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
31
MARS
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
trente-et-un
mars,
le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
à
dix-neuf
heures
en
session
ordinaire,
à la mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Claude
JUILLET,
Maire.
Présents
:
Madame
Valérie
TOURNEMINE,
Messieurs
Claude
JUILLET,
Dominique
CHARVET,
Philippe
HAMEL,
Christophe
MICHAILLE,
Bernard
GINESTE,
Ralf
MEUSER,
Jean
MOCHON,
Mathias
RICHARD
lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Excusés
:
Absente :
Madame
Bernadette
ELGER
qui
donne
pouvoir
à Monsieur
Philippe
HAMEL.
Madame
Priscilla
GORREL
Monsieur
Dominique
CHARVET
a été
désignée
secrétaire
de
séance.
DELIBERATIONS
DE
LA
SEANCE
ADOPTÉE
NUMÉRO
OBJET
CFU_2024_BUDGEN-BF | Approbation
du
Compte
Financier
Unique
2024
du
budget
général
OUI
CFU
2024
BUDLOT-BF
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
2024
du
budget
annexe
Lotissement
le
OUI
—
—
Champ
Dor
D_2025
03
001
Affectation
du
résultat
de
l'exercice
2024
oul
D_2025
03 008
_|Vote des taux d'imposition 2025
OUI
BP_2025
BUDGEN-BF
|Approbation
du
budget
primitif
2025
Budget
général
oul
BP_2025. BUDGEN-BF
|Approbation du budget primitif 2025 Budget annexe Lotissement Le Champ
Dor
OUI
D_2025 03
003
Cantine
scolaire
: remboursement
d’un
trop
versé
sur
la régie
cantine
Où
D
2025
03
004
Cantine
scolaire
: révision
de
la participation
forfaitaire
du
SIVOM-du-VALROMEY
et
OUI
To
de
la mairie
de VALROMEY-sur-SÉRAN
D
2025
03
005
Signature
d’une
convention
d'occupation
du
domaine
public
pour
le camping
OUI
—
TT
municipal
D_2025_03_ 006
Projet
de
rénovation
de
la
piscine
municipale
Qu! OUI
D_2025_03_007
Demande
de
mise
à disposition
d’un
barnum
par
la
Région
Auvergne
Rhône-Alpes
Les
délibérations
correspondantes
sont
consultables
au
secrétariat
de
Mairie.