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Déliberation - Liste DES Deliberations 26 MARS 2024
Document publié le Mardi 26 mars 2024 par la commune de Champagne-en-Valromey.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 26 MARS 2024)
Thèmes du document : Budget, Fiscalité, Institutions publiques,
République
Française
COMMUNE
DE
CHAMPAGNE-en-VALROMEY
Département
de
L’AIN
- Arrondissement
de
BELLEY
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MARDI
26
MARS
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
vingt-six
mars,
le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
à
dix-neuf
heures
en
session
ordinaire,
à
la
mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Claude
JUILLET,
Maire.
Présents
:
Madame
Priscilla
GORREL,
Messieurs
Claude
JUILLET,
Dominique
CHARVET,
Bernard
GINESTE,
Philippe
HAMEL,
Christophe
MICHAILLE,
Ralf
MEUSER,
Jean
MOCHON,
Mathias
RICHARD,
lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Excusée
:
Madame
Valérie
TOURNEMINE
qui
donne
pouvoir
à
Monsieur
Christophe
MICHAILLE.
Absents
:
Mesdames
Bernadette
ELEGER,
Nadège
MAZUYT
Madame
Priscilla
GORREL
a été
désignée
secrétaire
de
séance.
DELIBERATIONS
DE
LA
SEANCE
NUMÉRO
OBJET
ADOPTÉE
D_2024_ 03 001
Location
d’un appartement
communal
OUI
EL
D_2024_03_002
Acquisition
de
parcelles
de
terrains
ou!
D_2024_03_003
Approbation
des
comptes
de
gestion
2023
QUI
CA_2023_
BUDGEN_BF
|Vote
du
compte
administratif
2023
—
Budget
général
et
budget
annexe
Lotissement
oui
D_2024_03
004
Laffectation
du
résultat
de
fonctionnement
ou
D_2024
03 005
|Vote des taux d'imposition 2024
OUI
BP_2024 |
BUDGEN_BF
| Budget
général
: vote
du
budget
primitif
2024
|
OUI
BP_2024
LOT _BF
|Budget
Lotissement
: vote
du
budget
primitif
2024
au
D_2024_03_006
Amortissement
d’une
subvention
d'équipement
OUI
D_2024_ 03,007
Location
de
l’ancienne
cure
de
Champagne-en-Valromey
OUI
D_202# 03
008
Mise
à disposition
gratuite
de
la licence
IV
OUI
Les
délibérations
correspondantes
sont
consultables
au
secrétariat
de
Mairie.