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Procès Verbal - zwepgwcjcm1kzl
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Tréméoc.
Lien du pdf (Procès Verbal - zwepgwcjcm1kzl)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Inégalités sociales,
Département du FINISTERE Arrondissement de QUIMPER Commune de TREMEOC ismeaëé Liste des Délibérations du Conseil Municipal du 11 décémbre 2024 NUMERO OBJET VOTE 2024-45 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 20 NOVEMBRE 2024 à l’unanimité PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2023 SUR LE PRIX ET LA 2024-46 QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ELIMINATION DES DECHETS à l’unanimité PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2023 SUR L'EAU x D ne ar 2024-47 à l’unanimité PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2023 SUR L’ASSAINISSEMENT D Loue 2024-48 à l’unanimité 2024-49 RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE CCPBS 2023 à l’unanimité 2024-50 HEBERGEMENT DES RENFORTS SAISONNIERS DE LA GENDARMERIE à l’unanimité 2024-51 MODIFICATION TARIFS PERISCOLAIRES 2024-025 à l’unanimité 2024-52 TARIFS COMMUNAUX 2025 à l’unanimité 2024-53 OUVERTURE DE CREDITS D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU|,. Punarinié l BUDGET PRIMITIF 2025 À: DOBDIQNE 2024-54 PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE : PREVOYANCE à l’unanimité 2024-55 BON D’ACHAT 2024 A DESTINATION DES AGENTS à l’unanimité 2024-56 DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE - COMPLEMENTS ET |, P imité 7 CONDOLIDATION #2 nantes 2024-57 ATTRIBUTION SUBVENTION ADMR 2024 à l’unanimité 2024-58 CONVENTION ALSH à l’unanimité 2024-59 DETR 2025 à l’unanimité 2024-60 PACTE FINISTERE 2030 VOLET 1 2025 à l’unanimité Département du FINISTERE Arrondissement de QUIMPER Commune de TREMEOC 2024-61 | DECISION MODIFICATIVE à l’unanimité MOTION RELATIVE A LA PROTECTION DES ELUS LOCAUX DANS! , animité 2024-62 |L’EXERCICE DE LEURS FONCTIONS Fe: URamImte 2024-63 | MOTION JEUNES AGRICULTEURS ET FDSEA à l’unanimité À Tréméoc le 16 décembre 2024, Délibération rendue exécutoire Télétransmise à la Préfecture le 16 décembre 2024 Le Maire, Publiée ou notifiée le 16 décembre 2024 Jean L’HELGO R&H f