Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 0 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 0 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 0 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 0 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 0 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 0 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 0 ORDRE DU JOUR 2
Ordre du Jour - 0 ORDRE DU JOUR 4 FEVRIER 2019
Ordre du Jour - 0 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 0 ORDRE DU JOUR 7
Ordre du Jour - 0 Ordre du Jour 2
Document publié le Mercredi 7 octobre 2020 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0 Ordre du Jour 2)
Thèmes du document : Éducation, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Séance du 7 octobre 2020 1/2
--------------------
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 7 OCTOBRE 2020
--------------------
Vous êtes invité.e à vous trouver, le mercredi 7 octobre 2020, à 18 h 30, en l’Hôtel de Ville, Salle du Conseil municipal, pour délibérer sur l’ordre du jour ci-après :
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1. Approbation du Règlement intérieur du Conseil municipal.
2. Information sur le rapport d’activités 2019 de la Communauté de Communes du Haut-Béarn.
3. Admission en non-valeur 2020.
4. Budget Principal : décision modificative n° 1.
5. Budget de l’Eau Potable : décision modificative n° 1.
6. Budget de l’assainissement : décision modificative n° 1.
7. Réhabilitation de la salle sportive Palas.
8. Désignation des représentant.e.s de la commune au sein du conseil
d’administration du Centre social La-Haut.
9. Désignation des délégué.e.s de la commune au sein de l’association AMORCE.
10. Convention constitutive d’un groupement de commandes permanent.
11. Créations d’emplois permanents.
12. Modification de la durée hebdomadaire de travail d’un emploi à temps non complet. Séance du 7 octobre 2020 2/2
DIRECTION VIE DE LA CITÉ
13. Attribution de subventions exceptionnelles.
14. Contrat Enfance Jeunesse - Politique Educative Locale - Actions 2020.
15. Convention d’occupation temporaire de locaux scolaires (Lycée Jules Supervielle).
16. Règlement intérieur des temps périscolaires dans les écoles d’Oloron Sainte- Marie.
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
17. Redevance d’occupation du domaine public dans le cadre des travaux de l’OPAH- RU.
18. Modifications du groupement de commandes pour la fourniture, la maintenance et le contrôle des extincteurs.
19. Dégrèvements d’eau 2020.
20. Dégrèvements d’assainissement 2020.
21. Déclarations d’intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.
22. Décisions du Maire : information des conseiller.e.s municip.ales.aux.
23. Questions diverses.
Cette séance du Conseil municipal se déroulera à huis clos en raison des conditions sanitaires liées à l’épidémie du COVID-19. Afin d’en préserver le caractère public, la séance sera diffusée en direct sur la chaîne You Tube « Ville d’OLORON SAINTE- MARIE ».
Le port du masque sera obligatoire durant toute la séance.
OLORON STE-MARIE, le 25 septembre 2020.
LE MAIRE,
Bernard UTHURRY
Les questions d’actualité, présentées sous forme de courrier adressé à Monsieur le Maire, devront être envoyées par mail (l-paris@oloron-ste-marie.fr) au plus tard le lundi 5 octobre 2020, à 18 h 30.