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Déliberation - dm 4 5 6
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Abriès.
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Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Économie et finances,
EXTRAIT
DE
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Collectivité
: MAIRIE
ABRIES
Date
de
Convocation
:
Décisions
N° :
Membres :
22/08/2017
4
En
Exercice:
11
F
__
_…_.
_ Votants
: 10
Le
28/08/2017
Le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué(e),
s'est
réunie),
sous
la présitemce-dte-tacomes-RENKARDEL.
Etaient
présents
:Jacques
BONNARDEL,
Philippe
DI
MARCO,
Christian
ANDRES,
Robert
BOURCIER,Eric
DUCHENNE.
Cristel
FRANCESCHI,
Magali
GARNIER
Martine
GROSPELLIER.
Etaient
Absents
ou
excusés
: Olivier BACQUART,
Philippe
DI
MARCO,
Emmanuel
MIEGGE, Francis
PIN
Objet
: Décision
modificative
4
Fonctionnement
Budget
général
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir délibéré,
décide
de
procéder
au
vote
de
virement
de
crédits
suivants,
sur le budget
de
l'exercice
2017
CREDITS
A OUVRIR
Article
on
Ventilation
Service
Nature
Montant
678
Autres
nelles
1
900,00
6218
Auttres
nels
extérieur
13
000,00
14
900,00
CREDITS
A
REDUIRE
Chapitre
|
Article
Opération
Ventilation
Service
Nature
Montant
012
6451
COTISATIONS
A
L'URSSAF
-3
000,00
012
6411
Personne!
titulaire
2
-10
000,00
011
611
Contrats
de
prestations
de
services
-1
600,00
022
022
Dépenses
imprévues
-300,00
Total
-14
900,00
À
ABRIES,
28/08/2017
Le
Maire,
Jacques
BONNARDEL.,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
005-210500013-20170828-20170828-DM4A6-BF
Accusé certifié exécutoire Réception par le préfet : 25/09/2017 Publication : 28/09/2017
Pour l'"autorité Compétente"
par délégation EXTRAIT
DE
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Collectivité
: MAIRIE
ABRIES
Date
de
Convocation
:
Décisions
N° :
Membres :
22/08/2017
5
En
Exercice
: 11
Présents
:7
Pouvoirs
:3
Votants:
10
Le
28/08/2017
Le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué(e),
s'est
réunie),
sous
la présidence
de
Jacques
BONNARDEL.
Etaient
présents
: Jacques
BONNARDEL,Philippe
DI
MARCO, Christian
ANDRES, Robert
BOURCIER,Eric
DUCHENNE,
Cristel
FRANCESCHI
Magali
GARNIER
Martine
GROSPELLIER.
Etaient
Absents
ou
excusés
: Olivier BACQUART,
Philippe
DI
MARCO,
Emmanuel
MIEGGE, Francis
PIN
Objet
: Décision
modificative
n°5
—
Fonctionnement
Budget
Général
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
de procéder
au
vote
de
crédits
supplémentaires
suivants,
sur
le
budget
de
l'exercice
2017
COMPTES
DEPENSES
Article
tion
Ventilation
Service
Nature
Montant
6135
AUTRES
FRAIS
DIVERS
11
575,00
62878
REMB.
FRAIS
A
D'AUTRES
ORGANISMES
1
725,00
13
300,00
COMPTES
RECETTES
Chapitre
|
Article
Opération
Ventilation
Service
Nature
Montant
70
70878
REMB.
FRAIS
PAR
AUTRES
REDEVABLES
13
300,00
13
300,00
À
ABRIES,
LE
28/08/2017
Le
Maire,
Jacques
BONNARDEL
F EXTRAIT
DE
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Collectivité
: MAIRIE
ABRIES
Date
de
Convocation
:
Décisions
N°
:
Membres :
22/08/2017
6
En
Exercice
: 11
Présents
:7
Pouvoirs:
3
Votants
: 10
Le
28/08/2017
Le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué(e),
s’est
réuni(e),
sous
la
présidence
de
Jacques
BONNARDEL.
Etaient
présents
: Jacques BONNARDEL, Philippe DI MARCO, Christian ANDRES, Robert BOURCIER,Eric
DUCHENNE, Cristel
FRANCESCHI Magali
GARNIER Martine GROSPELLIER.
Etaient
Absents
ou
excusés :
Olivier BACQUART,
Philippe
DI
MARCO,
Emmanuel
MIEGGE, Francis
PIN
Objet
: Décision
modificative
n°
6
—
INVESTISSEMENT
-— Budget
Général
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir délibéré,
décide
de procéder
au
vote
de
virement
de
crédits
Suivants,
sur
le
budget
de
l'exercice
2017
CREDITS
A
OUVRIR
Chapitr
Article
Opération
Ventilation
Service
Nature
Montant
e
204
2041412
|
ONA
012
Subventions
d
nt autres
6 435,00
23
2313
1301
001
Travaux
de
batiments
110
455,00
116
890,00
CREDITS
A
REDUIRE
Chapitre
|
Article
Opération
Ventilation
Service
Nature
Montant
204
204158
|
1104
999
Bâtiments
installations
Autres
groupements
-6
435,00
2
21
2135
1301
001
Installations
générales,
agencements,
-110
455,00
aménage...
Total
-116
890,00
À
ABRIES,
LE
28/08/2017
Le
Maire,
Jacques
BONNARD