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Conseil Municipal - Conseil Municipal du 28 septembre 2015
Document publié le Lundi 28 septembre 2015 par la commune de Neufvy-sur-Aronde.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 28 septembre 2015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
MAIRIE DE NEUFVY SUR ARONDE ( Oise)
*****
L’an deux mil quinze, le lundi vingt-huit septembre à 20 heures, Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur D’ARRENTIERES Marc, Maire.
Etaient présents : Mmes et MM D’ARRENTIERES Marc, BUFFENOIR Pascal, ENCONTRE Marie-Claude, LEDOUX Olivier, POSSIEN Christophe, GUIGAND Anne- Claire, LAFORGE Jean-Pierre, DUBOIS Suzanne, DUFOUR Bruno, RICHET Eric
Etait absent :M. GALLEMAN Francis
Madame ENCONTRE Marie-Claude a été élue secrétaire.
1. Devis pour les enduits des bâtiments communaux
Monsieur le Maire présente le devis de l’entreprise LOURME de Moyenneville pour les enduits des bâtiments communaux :
Extension de la salle des fêtes pour 945 .15 € HT
Bâtiment annexe à la mairie pour 3 115.25 € HT (la face intérieure donnant sur la cour sera retirée du devis)
Après délibération, le Conseil Municipal accepte les devis de l’entreprise LOURME.
2. Devis pour le remplacement du ballon d’eau chaude au logement communal Monsieur le Maire présente le devis de l’entreprise MOENS pour le remplacement du ballon d’eau chaude du logement communal pour un montant HT de 700.60 €
Après délibération, le Conseil Municipal accepte le devis de l’entreprise MOENS.
3. Ecoulement des eaux pluviales
Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal du rendez-vous prévu le 29 septembre 2015 avec CAP’OISE pour faire un bilan et établir les devis estimatifs.
4. Présentation du PLU pour Neufvy
Monsieur le Maire laisse la parole à Anne-Claire GUIGAND qui présente aux membres du Conseil Municipal la différence entre l’application des règles générales d’urbanisme et la gestion d’un Plan Local d’Urbanisme.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu Anne-Claire Guigand et après en avoir délibéré, par 6 voix contre, 2 abstentions et 1 pour, n’est pas favorable à la prescription d’un PLU pour la commune.
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2015 5. Recensement de la population en 2016
Le Conseil Municipal décide de recruter Mme MASTOUR Rhadija en qualité d’agent recenseur.
6. Agenda d’accessibilité programmée : demande de prorogation de délai
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le dossier d’Ad’ap n’a pas été déposé en Sous-Préfecture pour les bâtiments communaux.
Toutefois, tenant compte des obligations liées à l’accessibilité des établissements recevant du public et de l’échéance de dépose des agendas d’accessibilité programmée auprès de la préfecture pour le 27 septembre, il est demandé au conseil municipal de délibérer afin de permettre à Monsieur le Maire de demander une prorogation de ce délai jusqu’au 31/12/2015 afin de faire le point technique sur les travaux à réaliser et les couts afférents.
Après discussion, le Conseil Municipal, à l’unanimité des présents, autorise Monsieur le maire à demander une prorogation de délai de dépose de l’Ad’ap pour contraintes techniques.
7. Questions diverses
- Devis HUCHEZ : Monsieur le Maire présente le devis de l’entreprise HUCHEZ pour les travaux sur la cloche de l’église pour un montant de 930 € HT.
Le Conseil Municipal valide le devis.
- Réunion de chantier le 24 octobre à 9h30 pour les travaux salle des fêtes.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.