Conseil Municipal - Conseil Municipal du 14 avril 2015

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Conseil Municipal - Conseil Municipal du 14 avril 2015 Document publié le Mardi 14 avril 2015 par la commune de Neufvy-sur-Aronde. Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 14 avril 2015)Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Union Européenne, MAIRIE DE NEUFVY SUR ARONDE ( Oise)

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L’an deux mil quinze, le mardi quatorze avril à 20 heures, Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur D’ARRENTIERES Marc, Maire.

Etaient présents : Mmes et MM D’ARRENTIERES Marc, LEDOUX Olivier, BUFFENOIR Pascal, ENCONTRE Marie-Claude, GALLEMAN Francis, GUIGAND Anne- Claire, LAFORGE Jean-Pierre, LEDOUX Olivier.

Etaient absents : DUBOIS Suzanne. DUFOUR Bruno, RICHET Eric, POSSIEN Christophe

Madame GUIGAND Anne-Claire a été élue secrétaire.

1. Budget Primitif 2015 :

Monsieur le Maire donne lecture aux membres du Conseil Municipal du Budget Primitif 2015.

Ce dernier s'établit ainsi :

Budget de l'eau :

Section Fonctionnement :

Dépenses : 22 325.80 euros

Recettes : 22 325.80 euros

Section Investissement :

Dépenses : 8 294.74 euros

Recettes : 8 294.74 euros

Budget communal :

Section Fonctionnement :

Dépenses : 361 121.59 euros

Recettes : 361 121.59 euros

Section Investissement :

Dépenses : 133 716.62 euros

Recettes : 133 716.62 euros

Après délibération, le Conseil Municipal vote le Budget Primitif 2015 à l’unanimité des présents

CONSEIL MUNICIPAL DU 14/04/20152. Taxes locales

Après délibération, le Conseil Municipal décide de ne pas augmenter les taxes locales et d'appliquer pour 2015 les taux suivants:

- Taxe d'habitation: 16.03%

- Taxe foncière bâti: 16.42 %

- Taxe foncière non bâti: 57.49 %

- Cotisation foncière des entreprises: 17.38 %

3. Subvention aux associations

Le Conseil Municipal décide d’octroyer les subventions suivantes au titre de l’année 2015 :

Mémoire des chars : 100 €

NEUFVY EN FETES : le conseil municipal décide l’octroi d’une subvention de 2 650 euros

2 000 euros pour l’achat des cadeaux de la fête de Noël soit 20 euros par enfant jusqu’à leur 14ème anniversaire. Versement qui interviendra en 2 fois sur présentation des factures. 650 euros pour les frais de fonctionnement

NEUFVY MUSIK : 650 €

APECVM : 100 €

Judo Club HEMEVILLERS : 15 € par enfant licencié

Amicale du Centre de Secours de Ressons sur Matz : 100 €

4. Modification des membres représentants la commune au SIAVA de Clairoix

Membres titulaires : M Jean ROSE et Mme Anne-Claire GUIGAND

Membres suppléants : M Olivier LEDOUX et Mme Marie-Claude ENCONTRE

5. Questions diverses

- Autorisation permanente de poursuite : le Conseil Municipal autorise Madame le Receveur Municipal, Corinne DOUINE, à poursuivre, en cas de non-paiement des titres de recettes les débiteurs.

- Devis de la porte du local technique de la salle des Fêtes : Monsieur le Maire présente le devis de l’entreprise SBP de Saint Just en Chaussée pour un montant de 1 237.33 € TTC. Le Conseil Municipal décide de retenir ce devis.

- Devis pour la toiture du local technique de la salle des Fêtes : Monsieur le Maire présente le devis de l’entreprise DANIEL pour la fourniture de la toiture pour u montant de 725 € HT. Le Conseil Municipal décide de retenir ce devis.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.