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Document publié le Mardi 14 avril 2015 par la commune de Neufvy-sur-Aronde.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 14 avril 2015)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Union Européenne,
MAIRIE DE NEUFVY SUR ARONDE ( Oise)
*****
L’an deux mil quinze, le mardi quatorze avril à 20 heures, Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur D’ARRENTIERES Marc, Maire.
Etaient présents : Mmes et MM D’ARRENTIERES Marc, LEDOUX Olivier, BUFFENOIR Pascal, ENCONTRE Marie-Claude, GALLEMAN Francis, GUIGAND Anne- Claire, LAFORGE Jean-Pierre, LEDOUX Olivier.
Etaient absents : DUBOIS Suzanne. DUFOUR Bruno, RICHET Eric, POSSIEN Christophe
Madame GUIGAND Anne-Claire a été élue secrétaire.
1. Budget Primitif 2015 :
Monsieur le Maire donne lecture aux membres du Conseil Municipal du Budget Primitif 2015.
Ce dernier s'établit ainsi :
Budget de l'eau :
Section Fonctionnement :
Dépenses : 22 325.80 euros
Recettes : 22 325.80 euros
Section Investissement :
Dépenses : 8 294.74 euros
Recettes : 8 294.74 euros
Budget communal :
Section Fonctionnement :
Dépenses : 361 121.59 euros
Recettes : 361 121.59 euros
Section Investissement :
Dépenses : 133 716.62 euros
Recettes : 133 716.62 euros
Après délibération, le Conseil Municipal vote le Budget Primitif 2015 à l’unanimité des présents
CONSEIL MUNICIPAL DU 14/04/20152. Taxes locales
Après délibération, le Conseil Municipal décide de ne pas augmenter les taxes locales et d'appliquer pour 2015 les taux suivants:
- Taxe d'habitation: 16.03%
- Taxe foncière bâti: 16.42 %
- Taxe foncière non bâti: 57.49 %
- Cotisation foncière des entreprises: 17.38 %
3. Subvention aux associations
Le Conseil Municipal décide d’octroyer les subventions suivantes au titre de l’année 2015 :
Mémoire des chars : 100 €
NEUFVY EN FETES : le conseil municipal décide l’octroi d’une subvention de 2 650 euros
2 000 euros pour l’achat des cadeaux de la fête de Noël soit 20 euros par enfant jusqu’à leur 14ème anniversaire. Versement qui interviendra en 2 fois sur présentation des factures. 650 euros pour les frais de fonctionnement
NEUFVY MUSIK : 650 €
APECVM : 100 €
Judo Club HEMEVILLERS : 15 € par enfant licencié
Amicale du Centre de Secours de Ressons sur Matz : 100 €
4. Modification des membres représentants la commune au SIAVA de Clairoix
Membres titulaires : M Jean ROSE et Mme Anne-Claire GUIGAND
Membres suppléants : M Olivier LEDOUX et Mme Marie-Claude ENCONTRE
5. Questions diverses
- Autorisation permanente de poursuite : le Conseil Municipal autorise Madame le Receveur Municipal, Corinne DOUINE, à poursuivre, en cas de non-paiement des titres de recettes les débiteurs.
- Devis de la porte du local technique de la salle des Fêtes : Monsieur le Maire présente le devis de l’entreprise SBP de Saint Just en Chaussée pour un montant de 1 237.33 € TTC. Le Conseil Municipal décide de retenir ce devis.
- Devis pour la toiture du local technique de la salle des Fêtes : Monsieur le Maire présente le devis de l’entreprise DANIEL pour la fourniture de la toiture pour u montant de 725 € HT. Le Conseil Municipal décide de retenir ce devis.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.