Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - F09BE20B 5074 4C23 9931 FB4FC67DA959 2026 32 Repré
Conseil Municipal - 33E5CBDF CD1D 4EFF B87A 6B393847FFD3 2022 04 Desig
Déliberation - designations representant commune agence inter reg
unknown - FBB63B06 4AAA 4FB0 AEA8 53C61F2760FB 2023 36 ANNEX
Déliberation - 08891FCF F7B8 438D A82B ED133BFA73CD 2022 30 SIAEP
Procès Verbal - 1052D1A9 622D 46A4 8369 CB4A08DF9E70 2025 12 05 PV
Convocation - 27972D95 3376 415B 8FFF BF845FA5238C 2023 49 St Lé
Conseil Municipal - 5B6E09ED 9DCD 4311 855D 85CF77EF0D9C 2022 28 Deman
Déliberation - 0032B55E 7CDC 4CF3 9612 B4089F53D704 2022 11 Appro
Déliberation - 27 Grand Trail St Jacques designation representant
Conseil Municipal - 05 Designation representants chemins de st jacques
Document publié le Mardi 1 février 2022 par la commune d'Argenvières.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 05 Designation representants chemins de st jacques)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Banque,
République Française
Département CHER
Commune d'ARGENVIERES
Envoyé en préfecture le 01/02/2022
Reçu en préfecture le 01/02/2022
Affiché le EM
ID : 018-211800123-20220120-2022_05-DE
Commission locale de suivi du
bien du Patrimoine Mondial
"Chemins de St Jacques de
Compostelle en France - La
Charité sur Loire” :
Désignation des représentants
12/01/2022
_ _ © ©
12/01/2022
A l'unanimité
Pour : 9
Contre : 0
Abstention : O
Acte rendu exécutoire après dépôt
en Préfécture
Le: 1 Février 2022
Et
Publication ou notification du :
01/02/2022
L'an 2022 et le 20 Janvier à 19 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Salle des Fêtes sous la présidence de MENARD Francine, Maire
Présents : Mme MENARPD Francine, Maire, Mme TRINQUET Simone, M. CHANDAT David, M. MOUEINNEUF Michel, M. BREDART Jean-Luc, Mme BROC Caroline, M. COGNOT Gérard, M. FOURMENTRAUX Yves, Mme VANDENBUSSCHE Julie
Absent excusé : M. DE SEGUINS-PAZZIS Nicolas
Absent : M. CHAMPROUX Martial
A été nommé{e) secrétaire : Mme VANDENBUSSCHE Julie
Obiet de la délibération : Commission locale de suivi du bien du Patrimoine Mondial "Chemins de St Jacques de Compostelle en France - La Charité sur Loire" :
Désignation des représentants
Madame La Maire présente le courrier reçu de la Commission Locale de suivi du bien du Patrimoine Mondial - ville de La Charité sur Loire"
L'Église prieurale de La Charité sur Loire étant inscrite sur la Liste du Patrimoine Mondial au titre des Chemins de St Jacques de Compostelle en France, la ville a institué une commission locale ayant pour mission le suivi de la bonne conservation du bien, l'examen de projets, la
coordination de travaux.
La commune d'Argenvières, membre de cette commission validée par le Préfet de la Nièvre, doit désigner ses représentants.
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal nomme :
- Elu titulaire : Simone TRINQUET, adjointe au Maire
- Délégué suppléant : David CHANDAT, adjoint au Maire
Fait et délibéré en Mairie, les jours, mois et an que susdits.
Au registre suivant les signatures.
Pour copie conforme :
En mairie, le 1 Février 2022
Le Maire f
Francine MENARD Ç {
( € PA
— —_"