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Déliberation - CM2026 18 Election DES Representants Aupres DES Conseils Decoles
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bourron-Marlotte.
Lien du pdf (Déliberation - CM2026 18 Election DES Representants Aupres DES Conseils Decoles)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 28/04/2026
Reçu en préfecture le 28/04/2026
Publié le
ID : 077-217700483-20260427-CM2026 18-DE
République Française
Département SEINE ET MARNE
Commune de Bourron Marlotte
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 27/04/2026
Nombre de membres L’an 2026, Le 27 Avril à 20:30, le Conseil Municipal de la Commune de Bourron Marlotte
Qui ont s’est réuni à la Salle du Conseil Municipal, lieu ordinaire de ses séances, sous la
Afférents | Présents | pris part présidence de Monsieur Vitor, VALENTE Maire, en session ordinaire. Les convocations
TE individuelles, l’ordre du jour ont été transmis aux conseillers municipaux le 23 20 23 21/04/2026 et affichés à la porte de La Mairie Le 21/04/2026.
Ve Présents: M. VALENTE Vitor, Maire, M. BIDARD Michel, M. BREGERE-MAILLET Jean,
ba e Mme BRUDER-CAUQUIL Marie-Claude, M. BUIRON Alain, M. COLAS Christophe, Mme
DANIELOU Cécile, M. DE FARIA Custodio, Mme DUWEZ Nathalie, M. GANDON Pour : 23 Jean-Charles, M. HAGARD Stéphane, Mme HAMEL Catherine, Mme KERHERVÉ Muriel,
rs Mme LOTT Myriam, M. PETIT Yves, Mme PICARD Joëlle, M. QUÉNU Nicolas, Mme ROUSSEAU Catherine, Mme SABATIER Véronique, Mme SHARPE Laura
Acte rendu exécutoire après dépôt
D Excusé(s) ayant donné procuration : Mme PACTON Stéphanie à Mme ROUSSEAU Et. Catherine, Mme SCHAPPACHER Karine à Mme DUWEZ Nathalie, M. TONNELIER Théo à Publication ou notification du : M. COLAS Christophe
28/04/2026
À été nommé(e) secrétaire : M. BREGERE-MAILLET Jean
CM2026_18 - Conseils des écoles : Election des représentants du conseil municipal
Le Maire informe l'assemblée que l’article D. 411-1 du code de l'éducation relatif à l’organisation et au fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires fixe à un le nombre de représentants du conseil municipal au sein d’un conseil d’école.
Outre cette représentation, le Maire ou son représentant, est également membre de chaque conseil d'école.
Le Maire propose la candidature de Karine SCHAPPACHER pour l'école élémentaire et celle de Véronique SABATIER pour l'école maternelle et invite Le conseil municipal à procéder à leur élection.
Les deux représentantes sont élues à l'unanimité.
Fait et délibéré Les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures