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Déliberation - CM2026 10 Election DES Adjoints au Maire
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bourron-Marlotte.
Lien du pdf (Déliberation - CM2026 10 Election DES Adjoints au Maire)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Nombre de membres
Qui ont
Afférents | Présents | pris part
au vote
23 20 23
Vote
A l'unanimité
Pour : 23
Contre: O
Abstention : 0
Acte rendu exécutoire après dépôt
en PREFECTURE
Le : 21/03/2026
Et
Publication ou notification du :
23/03/2026
Envoyé en préfecture le 21/03/2026
Reçu en préfecture le 21/03/2026
Publié le
ID :077-217700483-20260321-CM2026 10-DE
République Française
Département SEINE ET MARNE
Commune de Bourron Marlotte
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 21/03/2026
L’an 2026, le 21 Mars à 11:00, Le Conseil Municipal de La Commune de Bourron Marlotte
s’est réuni à la Salle du Conseil Municipal, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Vitor, VALENTE Maire, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l’ordre du jour ont été transmis aux conseillers municipaux le 17/03/2026 et affichés à la porte de la Mairie Le 17/03/2026.
Présents: M. VALENTE Vitor, Maire, M. BIDARD Michel, M. BREGERE-MAILLET Jean,
Mme BRUDER-CAUQUIL Marie-Claude, M. BUIRON Alain, M. COLAS Christophe, M. DE
FARIA Custodio, Mme DUWEZ Nathalie, M GANDON Jean-Charles, M HAGARD
Stéphane, Mme HAMEL Catherine, Mme KERHERVÉ Muriel, Mme LOTT Myriam, Mme
PACTON Stéphanie, M. PETIT Yves, Mme PICARD Joëlle, M. QUÉNU Nicolas, Mme
SABATIER Véronique, Mme SCHAPPACHER Karine, M. TONNELIER Théo
Excusé(s) ayant donné procuration : Mme DANIELOU Cécile à M. PETIT Yves, Mme
ROUSSEAU Catherine à Mme PACTON Stéphanie, Mme SHARPE Laura à Mme DUWEZ
Nathalie
A été nommé(e) secrétaire : M. PETIT Yves
CM2026_10 - ÉLECTION DES ADJOINTS AU MAIRE
Le Conseil Municipal,
VU Le Code Général des Collectivités Terroitoriales et notamment son article L.2122-2,
VU la délibération CM2026_09 en date du 21 mars 2026 fixant à 6 le nombre d'adjoints au Maire,
CONSIDERANT que, dans Les communes de 1 000 habitants et plus, les adjoints sont élus au
scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. La liste est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus.
IL'est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.
Après que Monsieur le Maire ait fait un appel de candidature, les listes de candidats sont Les suivantes :
Christophe Colas - Partageons l'Avenir
SO
O1
À
©
D
— Christophe COLAS
Nathalie DUWEZ
Custodio DE FARIA
Catherine HAMEL
Yves PETIT
Myriam LOTT Envoyé en préfecture le 21/03/2026
Reçu en préfecture le 21/03/2026
Publié le
ID :077-217700483-20260321-CM2026 10-DE
.…./.. (suite de la délibération CM2026_10)
IL est procédé au premier tour de scrutin de l'élection des Maires-Adjoints au scutin secret
de liste.
Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
Nombre de bulletins déposés : 23 Nombre de suffrages déclarés nuls ; 0 Nombre de suffrages déclarés blancs : 0 Nombre de suffrage exprimés : 23
Majorité absolue : 12
À obtenu :
Christophe COLAS - Partageons l'Avenir: 23 (vingt-trois) voix
Après avoir constaté les résultats du dépouillement, la liste n°1 ayant obtenu la majorité absolue,
PROCLAME l'élection des adjoints au Maire et Les déclare immédiatement installés dans leurs fonctions.
DÉCLARE élus en tant que Maires-Adjoints dans l'ordre du tableau suivant :
e ler Adjoint : Christophe COLAS
e 2ème Adjointe : Nathalie DUWEZ
e 3ème Adjoint : Custodio DE FARIA
e 4ème Adjointe : Catherine HAMEL
e 5ème Adjoint : Yves PETIT
e 6ème Adjointe : Myriam LOTT
Fait et délibéré Les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures