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Déliberation - Séance du 6 novembre 2023
Document publié le Lundi 6 novembre 2023 par la commune de Codognan.
Lien du pdf (Déliberation - Séance du 6 novembre 2023)
Thèmes du document : Santé, Handicap et inclusivité, Logement,
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 6 novembre 2023
Numéro Objet Délibération
1-06-2023 RD 104 – 3ème tranche – Demande de subvention à l’Etat – DETR 2024 Approuvée à l’unanimité 2-06-2023 RD 104 – 3ème tranche – Demande de subvention à la Région Occitanie Approuvée à l’unanimité 3-06-2023 Territoire d’Energie Gard – SMEG Demande de subvention dans le cadre du contrat de performance énergétique
Approuvée à l’unanimité
4-06-2023 Nomenclature comptable M57 – Mise en place des amortissements Approuvée à l’unanimité 5-06-2023 Remboursement de frais Approuvée à l’unanimité
6-06-2023 Subvention exceptionnelle au Tennis Club Approuvée à l’unanimité 7-06-2023 CDG 30 – Adhésion à la nouvelle convention « Prévention des risques professionnels »
Approuvée à l’unanimité
8-06-2023 CDG 30 – Adhésion à la nouvelle convention « Médecine préventive » Approuvée à l’unanimité 9-06-2023 CDG 30 – Adhésion au service CNRACL et invalidité Approuvée à l’unanimité 10-06-2023 Personnel communal : Régime des astreintes Approuvée à l’unanimité 11-06-2023 Territoire d’Energie Gard – SMEG : Conventions de passage dans le cadre de travaux de dissimulation de réseaux rue des Anciennes Ecoles
Approuvée à l’unanimité
12-06-2023 Règlement de ramassage des encombrants Approuvée à l’unanimité 13-06-2023 Règlement de la salle « La Domitienne » Approuvée à l’unanimité 14-06-2023 Intégration des espaces communs du lotissement « Le Puits des Ayres » Approuvée à l’unanimité 15-06-2023 Avenant n°2 au Projet Partenarial Urbain avec la Sté CORIM Approuvée à l’unanimité 16-06-2023 Convention de gestion en flux des droits de réservation de logements sociaux avec Un toit pour tous
Approuvée à l’unanimité