Conseil Municipal - CM DU 20 MARS 2026

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Conseil Municipal - CM DU 20 MARS 2026 Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Biozat. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM DU 20 MARS 2026)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL de BIOZAT du 20 MARS 2026 -

Installation du Conseil Municipal

15 membres présents

Gilles LOTH est désigné secrétaire de séance.

Noëlle Seguin, maire sortante, a ouvert la séance, donné lecture des résultats de l’élection municipale du 15

mars 2026 et a installé les conseillers municipaux dans leurs fonctions. Elle a ensuite passé la présidence de

séance à M. Yves GUERET, doyen du Conseil.

ELECTION DU MAIRE

Le Conseil a désigné 1 secrétaire et 2 assesseurs. Il a ensuite voté à bulletin secret. Madame Florence

BRIONNET, seule candidate, a recueilli 15 voix et à été proclamée Maire. Monsieur GUERET a ensuite passé la

présidence de la séance à Madame BRIONNET, Maire, pour procéder à l’élection des Adjoints.

DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS

Le Conseil Municipal a fixé à 3 le nombre d’adjoints à élire.

ELECTION DES ADJOINTS

Les adjoints sont élu(e)s au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel, avec un

vote à bulletin secret. Madame BRIONNET a proposé au vote la liste suivante :

- 1er adjoint Yves Guéret

- 2ème adjointe Agnès Dubesset

- 3ème adjoint Nicolas Duverger

Les Conseillers ont voté à bulletin secret, après dépouillement, la liste d’adjoints conduite par M. Yves Guéret, a

obtenu 15 voix et a été proclamée élue. Les adjoints ont été installés dans leurs fonctions

LECTURE CHARTE DE L’ELU LOCAL

Madame le Maire a ensuite donné Lecture de la Charte de l'élu local qui figure à l’article L1111-12 du code

général des collectivités territoriales

DELIBERATION SUR COMMISSIONS MUNICIPALES FIXEES AINSI :

1 - Travaux - Voirie

• Responsable : Yves Guéret

• Membres : Florence Brionnet, Nicolas Duverger, Anthony Deschamps, Vivian Poncet, Julie Hahn, Agnès

Dubesset, Anaïs Hoareau

2 - Finances - Urbanisme

• Responsable : Nicolas Duverger

• Membres : Florence Brionnet, Yves Guéret, Agnès Dubesset, Gilles Loth, David Laurent, Florence

Guillon, Anthony Deschamps3 - Ecole - Cantine

• Responsable : Florence Brionnet

• Membres : Marie-Christine Jata, Vivian Poncet, Florence Guillon, Anaïs Hoareau, Julie Hahn, David

Laurent

4 - Actions sociales

• Responsable : Agnès Dubesset

• Membres : Florence Brionnet, Jessica Bechti, Vanessa Amsellem, Marie-Christine Jata, David Laurent,

Florence Guillon

5 - Communication - Animation

• Responsable : Florence Brionnet

• Membres : Anaïs Hoareau, Jessica Bechti, Vanessa Amsellem, Gilles Loth, Jeremy Marquet, Vivian

Poncet, Florence Guillon

6 - Qualité de vie

• Responsable : Agnès Dubesset

• Membres : Florence Brionnet, Vanessa Amsellem, Jessica Bechti, Nicolas Duverger, Jeremy Marquet,

Julie Hahn

7 - Gestion personnel communal

• Responsable : Florence Brionnet

• Membres : Yves Guéret, Agnès Dubesset, Nicolas Duverger

8 - Appels d’offres

• Présidente : Florence Brionnet

• Délégués titulaires : Yves Guéret, Nicolas Duverger, Agnès Dubesset

• Délégués suppléants : Gilles Loth, Vivian Poncet, Anthony Deschamps

DELIBERATION SUR LA DESIGNATION DES DELEGUES ET REFERENTS :

• SIVOM Sioule et Bouble :

2 Titulaires : Yves Guéret, Gilles LOTH

2 Suppléants : Anaïs Hoareau, Julie Hahn

• SICTOM Sud-Allier :

1 titulaire : David Laurent

1 suppléant : Gilles Loth

• SDE03 :

1 titulaire : Florence Brionnet

1 suppléant : Marie-Christine Jata• CNAS = Comité National Actions Sociales Personnel :

1 déléguée élue : Florence Brionnet

1 déléguée agent : Nathalie Connord

• Référents FREDON (protection végétaux) : Yves Guéret, Anthony Deschamps,

Vivian Poncet, Nicolas Duverger, David Laurent

• Référent Défense : Yves Guéret

• Référente Sécurité routière : Julie Hahn

• Référent Agence Allier Bourbonnais Territoires : Nicolas Duverger

• Référente Plan communal de sauvegarde : Florence Brionnet

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 h.