Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - ApprobationduPVdelaséancedu18octobre2023 tamponne
Déliberation - ApprobationPVdu20décembre2023 tamponne
Déliberation - 2022014 délégations tamponne
Déliberation - 2022066 acquisitionAH216 tamponne
Déliberation - 2022049 déclassementimpasserueAllende tamponne
Déliberation - 1 désignationsecrétariatdeséance tamponne
Déliberation - 2022069 secrétairedeséance tamponne
Déliberation - 2022003 dénominationderue tamponne
Déliberation - 2022067 cessionanciensateliersmunicipaux tamponne
Déliberation - 2022015 enedisconventiondeservitudes tamponne
Déliberation - Désignationdusecrétairedeséance tamponne
Document publié le Mercredi 20 décembre 2023 par la commune de Cysoing.
Lien du pdf (Déliberation - Désignationdusecrétairedeséance tamponne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Département
du Nord
Arrondissement
de LILLE
Envoyé en préfecture le 10/01/2024
Reçu en préfecture le 10/01/2024
Publié le S L O7
ID : 059-215901687-20231220-2023 79-DE
VILLE DE CYSOING
Délibération du Conseil Municipal du 20 décembre 2023
co V Cysoing
Nomenclature :5.2
2023/79
L’an deux mille vingt-trois, le 20 décembre à 19 heures, le conseil municipal de la Ville de |CYSOING, s’est réuni suite à la convocation en date du 14 décembre 2023 dont la publicité a été faite conformément à la loi.
Nombre de conseillers en exercice : 27
Nombre de conseillers présents : 19
Nombre de conseillers absents excusés et représentés : 7
Nombre de conseiller absent : 1
Quorum atteint
Etaient présent(e)s :
DUMORTIER Benjamin, DUBOIS Marion, BOILEAU Pascal, COURBEZ Nadia, ENNIQUE Renaud, CASTEL Sylvie, DEVILDER Marin, SILVESTRI Antoine, THOREL Mireille, MINET Frédéric, DESMARESCAUX Martine, LESY Denis, PRZEPIORKA Anne-Marie, VIAU Gaelle, LEPERS Isabelle, POUILLART Laurent, FIQUET Alain, LEFEBVRE Ludovic, JANVIER Dominique.
Etaient absent(e)s excusé(e)s représenté(e)s :
| MINET Denise (pouvoir DUMORTIER Benjamin), FREMAUX Céline (pouvoir COURBEZ Nadia), CARPENTIER Guy (pouvoir DESMARESCAUX Martine), CORNE | Adeline (pouvoir SILVESTRI Antoine), ROBIL Raphael (pouvoir CASTEL Sylvie), LUCHIER Catherine (pouvoir LEPERS Isabelle), LEQUIEN Valéry (pouvoir LEFEBVRE Ludovic).
Etait absent :
BOGAERD Eric
POINT N°1 : Désisnation du Secrétaire de Séance
Conformément à l’article L2121-15 du code général des collectivités territoriales, le conseil municipal, au début de chaque séance, nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, nomme, à l’unanimité, Monsieur Denis LESY comme secrétaire de séance.
Vote :
Pour : 26
Contre : 0
Abstention : 0
Le Maire Le Secrétaire
Benjamin DUMORTIER _°__ es Denis LESY A
_— Cr
= . . «
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois qui suivent la transmission au représentant de l’Etat et de sa publication