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Procès Verbal - Pv app du 22.03.26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Belleroche.
Lien du pdf (Procès Verbal - Pv app du 22.03.26)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
1
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Arrondissement de Roanne
Canton de CHARLIEU
Commune de BELLEROCHE
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU DIMANCHE 22 MARS 2026 APPROUVE
Nbre de membres en exercice : 11 Date de la Convocation : 18 Mars 2026 Nbre de membres présents : 10 Absents excusés : 01 Absents : 00
L'an deux mille vingt-six et le vingt-deux mars à neuf heure le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans du conseil de la commune sous la présidence de CHIGNIER Bernard, le plus âgé des membres du Conseil présent. Sur la convocation qui leur a été adressé par le maire sortant.
Présents : Mme BARRAUD Françoise, M. BOSSUT Olivier, M. CHIGNIER Bernard, Mme COURONNE Muriel, M. EFFENDIANTZ Antoine, Mme GARCHERY Nathalie, M. LEAL Romain, M. ROCHE Cyrille, M. ROZET Romaric et Mme THOMAS Maria.
Absents Excusés : RAMPON Bernardette
Pouvoirs : Mme RAMPON Bernadette donne pouvoir à Mme THOMAS Maria
Madame COURONNE Muriel a été nommée secrétaire de séance
*****************************************
Il s’agit de la première séance du conseil Municipal depuis les élections et il convient de voter le Maire et ses adjoints.
Ainsi M CHIGNIER Bernard, doyen, ouvre la séance.
Il explique aux nouveaux conseillers le fonctionnement des délibérations et l’approbation des PV (provisoires et définitifs).
La séance se poursuit avec l’élection du Maire et des adjoints.
ÉLECTION DU MAIRE :
M. Bernard CHIGNIER, Maire sortant, est seul candidat.
Des assesseurs ont été désignés en les personnes de M Antoine EFFENDIANTZ et Mme Françoise BARRAUD.
Un bulletin a été distribué à chaque conseiller, Mme THOMAS ayant deux bulletins car une procuration lui a été donnée par Mme Bernardette RAMPON.
Le Conseil Municipal, après avoir voté à bulletin secret :
DESIGNE M. Bernard CHIGNIER au poste de Maire avec 10 bulletins POUR et un bulletin blanc.
Une délibération sera prise en ce sens.
VOTE DES ADJOINTS :
M. Chignier explique qu’en cas de défection d’un des adjoints, il sera remplacé par un nouveau représentant qu’il faudra élire.
Trois adjoints sont présentés :
M. ROZET Romaric 1er adjoint
Mme COURONNE Muriel 2ème adjoint
M. ROCHE Cyrille 3ème adjoint
Le Conseil Municipal, après avoir voté à bulletin secret :
DESIGNE les 3 adjoints dans l’ordre présenté, avec 10 bulletins POUR et un bulletin blanc. 2
M. Romaric ROZET est élu au poste de 1er adjoint
Mme Muriel COURONNE est élue au poste de 2ème adjointe
M. Cyrille ROCHE est élu au poste de 3ème adjoint.
Une délibération sera prise en ce sens.
LECTURE DE LA CHARTRE DE L’ELU LOCAL :
Bernard CHIGNIER donne délégation au premier adjoint pour la lecture de la charte.
LECTURE DES DÉLÉGATIONS D’ATTRIBUTION DU MAIRE
Il est fait lecture de la liste des délégations du Maire aux membres du Conseil qui décidé d’accorder toutes les délégations au Maire désigné. Une délibération sera prise en ce sens.
DÉTERMINATION DES INDEMNITÉS DES ÉLUS POUR DES COMMUNES DE MOINS DE 500 HABITANTS :
Le gouvernement a proposé la réévaluation des indémnités des élus.
Il est proposé :
Pour le Maire, une indemnité brute de 1155.06 € correspondant à 28.10% de l’indemnité brute mensuelle.
Pour les adjoints, une indemnité brute de 447.64 € correspondant à 10.89 % % de l’indemnité brute mensuelle.
Soit la somme de 2497.96 € brute mensuelle pour le Maire et ses adjoints.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents ou représentés,
DÉCIDE d’accorder le montant proposé au Maire et à ses adjoints avec 11 voix POUR.
MISE EN PLACE DES COMMISSIONS COMMUNALES :
Il est proposé aux membres du conseil municipal d’adhérer aux commissions communales comme suit : - VOIRIE
o Titulaire : Cyrille ROCHE / suppléant : Olivier BOSSUT et Romaric ROZET - BUDGET
o Titulaire : Muriel COURONNE / suppléants : Antoine EFFENDIANTZ et Romaric ROZET - EAU & ASSAINISSEMENT :
o Titulaire : Romaric ROZET/ suppléants : Bernard CHIGNIER et Olivier BOSSUT - TRAVAUX DIVERS
o Titulaire : Olivier BOSSUT / suppléants : Antoine EFFENDIANTZ et Romain LEAL - FLEURISSEMENT / ENVIRONNEMENT
o Titulaire : Maria THOMAS/ Suppléants : Nathalie GARCHERY, Muriel COURONNE et Bernadette RAMPON
- CIMETIERE
o Titulaire : Nathalie GARCHERY / suppléant : Maria THOMAS
- Urbanisme : PLU
o Titulaire : Romaric ROZET / Suppléants : Cyrille ROCHE, Antoine EFFENDIANTZ, Olivier BOSSUT , Romain LEAL et Françoise BARRAUD.
- COMMUNICATION
o Titulaire : Françoise BARRAUD Suppléant : Nathalie GARCHERY, Muriel COURONNE et Bernadette RAMPON
- SALLES DE FETES
o Titulaire : Romain LEAL
- APPEL D’OFFRES
o Titulaire : Antoine EFFENDIANTZ, Olivier BOSSUT, Romaric ROZET, Cyrille ROCHE, Nathalie GARCHERY et Bernadette RAMPON
- CAS 3
o Titulaire :Bernard CHIGNIER / Suppléants : Muriel COURONNE, Maria THOMAS et Bernadette RAMPON
- COMISSIONS EXTERIEURES :
o SIEL : Romaric ROZET et Bernard CHIGNIER
o COMMUNAUTÉ DE COMMUNES :
-déchets : Muriel COURONNE et Maria THOMAS
-Eau et Assainissement : Bernard CHIGNIER et Romaric ROZET
o CORRESPONDANT DEFENSE : Maria THOMAS
o CORRESPONDANT SDIS : Cyrille ROCHE
o CCID : 6 titulaires et 6 suppléants, membres extérieurs au conseil à désigner ultérieurement. o COMITÉ DE THEL : Muriel COURONNE et Françoise BARRAUD
o BELERF : Bernadette RAMPON
o MUSÉE DE L’ÉCOLE : Bernadette RAMPON
VENTE D’UNE PARCELLE COMMUNALE :
La commune a reçu une demande pour l’achat de la parcelle B 954 située dans le lotissement communal. Cette parcelle fait 1325m² et le Maire propose le prix de vente suivant : 39 087.50 €, soit 29.50 €/m². Le Conseil Municipal après avoir délibéré à l’unanimité des membres présents ou représentés, APPROUVE la vente de la parcelle B 954 au prix de 39 087.50 €
Prochain Conseil Municipal le mardi 21 avril ou le mardi 28 avril à 20h00
La séance est levée à 11h00
Le Maire, Bernard CHIGNIER. La Secrétaire de séance, Muriel COURONNE