Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - oj cm
Conseil Municipal - oj cm octobre 2024
Conseil Municipal - oj cm decembre
Conseil Municipal - cm oj 17 fevrier
Conseil Municipal - oj cm 28 aout 2025
Déliberation - deliberation nouveaux rythmes scolaires
Conseil Municipal - info oj cm 24 sept 2024
Conseil Municipal - oj cm 13 mai
Conseil Municipal - oj cm 16 decembre
Conseil Municipal - cm oj 23 sept 2025
Conseil Municipal - oj cm 14 avril
Document publié le Vendredi 3 avril 2026 par la commune de Gignac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - oj cm 14 avril)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Famille,
Gignac, le 3 avril 2026
Référence : 2026/063 - JFS. /CSB.
Objet : convocation
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous informer que la prochaine séance du CONSEIL MUNICIPAL aura lieu le :
MARDI 14 AVRIL 2026 à 18H30
Salle des mariages et du Conseil Municipal
Dans cette attente, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées.
Le Maire,
Jean-François SOTO
ORDRE DU JOUR :
Gestion et finances
1- Désignation du secrétaire de séance – rapporteur : J.F. SOTO
2- Règlement intérieur du Conseil Municipal – rapporteur : J.F. SOTO
3- Délégation du Conseil Municipal au Maire – rapporteur : J.F. SOTO
4- Création de 2 postes de conseillers municipaux délégués – rapporteur : J.F. SOTO 5- Election de 2 conseillers municipaux délégués – rapporteur : J.F. SOTO 6- Elections des membres aux commissions municipales permanentes – rapporteur : J.F. SOTO 7- Election des délégués – rapporteur : J.F. SOTO
8- Indemnités de fonction des élus - rapporteur : J.F. SOTO
9- Remboursement des frais de mission aux élus - rapporteur : J.F. SOTO
Affaires intercommunales ou syndicales
10- Adoption du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.) – Rapporteur : J.F. SOTO
11- Adhésion au service mutualisé « Ingénierie financière » - rapporteur : J.F. SOTO
Affaires générales
12- Fourrière de véhicules – rapporteur J.F. SOTO
Gestion du personnel
13- Indemnités forfaitaires pour travaux supplémentaires – rapporteur : J.F. SOTO
Questions diverses NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE SUR LES AFFAIRES SOUMISES A DELIBERATION LE MARDI 14 AVRIL 2026 A 18 H 30
(Article L2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales)
ORDRE DU JOUR :
ORDRE DU JOUR :
Gestion et finances
1- Désignation du secrétaire de séance – rapporteur : J.F. SOTO
Pas d’annexe
2- Règlement intérieur du Conseil Municipal – rapporteur : J.F. SOTO Projet de délibération et règlement intérieur en annexe
3- Délégation du Conseil Municipal au Maire – rapporteur : J.F. SOTO Projet de délibération en annexe
4- Création de 2 postes de conseillers municipaux délégués – rapporteur : J.F. SOTO Projet de délibération en annexe
5- Election de 2 conseillers municipaux délégués – rapporteur : J.F. SOTO Projet de délibération en annexe
6- Elections des membres aux commissions municipales permanentes – rapporteur : J.F. SOTO Tableau composition des commissions en annexe
7- Election des délégués – rapporteur : J.F. SOTO
Tableau des délégués en annexe
8- Indemnités de fonction des élus - rapporteur : J.F. SOTO
Projet de délibération en annexe
9- Remboursement des frais de mission aux élus - rapporteur : J.F. SOTO Projet de délibération en annexe
Affaires intercommunales ou syndicales
10- Adoption du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.) – Rapporteur : J.F. SOTO
Projet de délibération et rapport de la C.L.E.C.T. en annexe
11- Adhésion au service mutualisé « Ingénierie financière » - rapporteur : J.F. SOTO Projet de délibération et convention en annexe
Affaires générales
12- Fourrière de véhicules – rapporteur J.F. SOTO
Projet de délibération en annexe
Gestion du personnel
13- Indemnités forfaitaires pour travaux supplémentaires – rapporteur : J.F. SOTO Projet de délibération en annexe
Questions diverses