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Procès Verbal - Liste des délibérations de la séance du 14 octobre (1)
Document publié le Lundi 14 octobre 2024 par la commune de Maîche.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des délibérations de la séance du 14 octobre (1))
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Institutions publiques,
"ee]laiche Conseil municipal - Séance du 14 octobre 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Affichée et mise en ligne sur le site internet le 16 octobre 2024
2024.10.01 Approbation du procès-verbal de la séance du 16 septembre 2024
2024.10.02 Congrès des Maires et Salon des Collectivités Locales 2024 - Mandat spécial
2024.10.03 Procédure de mise en péril d’un bâtiment à usage d’habitation — rue du Mont-Miroir
2024.10.04 Création d’un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d'activité
2024.10.05 Création d’un emploi non permanent suite à un accroissement saisonnier d'activité
2024.10.06 Budget Général — Immobilisation pour validation des amortissements
2024.10.07 Budget Forêt — Décision modificative n°1 ‘
2024.10.08 Budget Général — Décision modificative n°2
2024.10.09 Garanties d'emprunt Habitat 25 — 1 Chemin de la Rasse à Maîche
2024.10.10 Garanties d'emprunt Habitat 25 — 10, 12, 26 rue Leclerc à Maîche
2024.10.11 Longueur de voirie communale — mise à jour
Régis LIGIER,
Maire de Mañî