Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM 20230207 liste des deliberations examinees
Déliberation - cm 20230207 liste des deliberations examinees
Déliberation - cm 20230530 liste des deliberations examinees
Déliberation - CM 20230711 liste des deliberations examinees
Déliberation - CM 20230530 liste des deliberations examinees
Déliberation - cm 20230711 liste des deliberations examinees
Déliberation - cm 20230919 liste des deliberations examinees
Déliberation - CM 20230609 liste des deliberations examinees
Déliberation - 20250225 cm liste des deliberations examinees
Déliberation - cm 20230609 liste des deliberations examinees
Déliberation - 20250527 cm liste des deliberations examinees
Document publié le Mardi 27 mai 2025 par la commune de Châteauneuf-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Déliberation - 20250527 cm liste des deliberations examinees)
Thèmes du document : Démocratie, Ruralité, Consommateurs,
RS CRE ENT TE)8)
CHATEAUNEUF-SUR-SARTHE CHAMPIGNE
CONTIGNE MARIGNE BRISSARTHE
CHERRE SOEURDRES QUERRE
Conseil Municipal
mardi 27 mai 2025
Liste des délibérations examinées Conseil Communautaire du mardi 27 mai 2025
N°
délibération
Titre de la délibération Vote
DCM2025_51 Réaménagement des abords du Piron - Groupement de commandes avec le SMBVAR – Validation de l’enveloppe prévisionnelle et
autorisation à engagement de travaux
Le Conseil adopte à
l' unanimité des suffrag es
exprimés (4 abstentions)
DCM2025_52 Réaménagement des abords du Piron – Lancement de l’appel d’offres travaux - Volet paysager
Le Conseil adopte à
l' unanimité des suffrag es
exprimés (4 abstentions)
DCM2025_53 Traversée de Bourg de Champigné – Plan guide (Action 1) - Validation du scénario
Le Conseil adopte à
l' unanimité des suffrag es
exprimés (3 abstentions)
DCM2025_54 Traversée de Bourg de Champigné – Signature du mandat de travaux avec ALTER
Le Conseil adopte à
l' unanimité des suffrag es
exprimés (3 abstentions)
DCM2025_55 Sécurisation de la voirie – Rue Maurice Allard à Châteauneuf-sur- Sarthe – Mise en œuvre du Plan guide Aménagement - Approbation
de la convention d’autorisation de travaux et d’entretien
Le Conseil adopte à
l' unanimité
DCM2025_56 Instruction des déclarations préalables et des autorisations préalables relative à la police de la publicité extérieure - Convention pour la
mise à disposition du service commun du PETR
Le Conseil adopte à
l' unanimité
DCM2025_57 Dénomination de voies –Rue Saint-Pierre sur la commune déléguée de Cherré – Passage du chemin de Ronde sur la commune déléguée
de Brissarthe
Le Conseil adopte à
l' unanimité
DCM2025_58 Cimetières – Révision des tarifs des concessions funéraires Le Conseil adopte à l' unanimité
DCM2025_59 Maison de la Rivière – Offre de visite commentée pour les groupes – Convention tripartite avec le PETR du Segréen et un guide
bénévole
Le Conseil adopte à
l' unanimité
DCM2025_60 Schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage 2025-2031 (SDAHGV)
Le Conseil adopte à
l' unanimité
DCM2025_61 Accueil des enfants des sapeurs-pompiers volontaires – Convention avec l’Association Familles Rurales et l’OGEC de l’école Saint-
Joseph
Le Conseil adopte à
l' unanimité
DCM2025_62 Piscine municipale – Partenariat avec le club de natation ASVS – Approbation de la convention de mise à disposition et d’utilisation
de la piscine municipale
Le Conseil adopte à
l' unanimité
DCM2025_63 Piscine municipale –Modification de la grille tarifaire de la piscine municipale
Le Conseil adopte à la
majorité (1 contre)
DCM2025_64 Comités consultatifs – Modification des représentants Le Conseil adopte à l' unanimité
DCM2025_65 Commissions municipales thématiques – Modification des représentants
Le Conseil adopte à
l' unanimité
DCM2025_66 Souscription à l’offre Legs&Moi de l’AMF49 Le Conseil adopte à l' unanimité