Ordre du Jour - O J 2023 12 11 du 11 décembre 2023

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Ordre du Jour - O J 2023 12 11 du 11 décembre 2023 Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Laval. Lien du pdf (Ordre du Jour - O J 2023 12 11 du 11 décembre 2023)Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Investissement et développement économique, Laval, le 4 décembre 2023.

VILLE

DE

LAVAL

Direction vie citoyenne et institutionnelle Service vie des instances Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui se déroulera, à l'Hôtel de Ville :

Lundi 11 décembre 2023

à18h 00

Vous

avez

accès

à

l'ensemble

des

dossiers

par voie

dématérialisée,

par l'intermédiaire

du

logiciel i-delibre. Préalablement

à

la

séance,

il

vous

appartient de

charger votre

matériel

et

de télécharger

l'ensemble des documents. Veuillez trouver ci-joint l'ordre du jour de la séance. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'assurance de ma considération distinguée.

Hôtel de Ville, Place du

11 novembre

CS 71327 - 53013 Laval cedex

T. 02 43 49 43 00

- F.

02 43 49 43 26

mairieelaval.fr -

www. laval.frCONSEIL MUNICIPAL DU

11

DÉCEMBRE

2023

ORDRE

DU

JOUR

- Compte-rendu des décisions municipales prises par le maire en vertu des dispositions des articles L2122-22

et

L2122-23

du

code

général

des

collectivités

territoriales

(délégations

du

conseil

municipal au maire).

QUESTIONS

DU

MAIRE

L-

Le maire

Rapport annuel d'activité 2022 de Laval Agglomération

il

Le maire

Modification de la composition des commissions permanentes du conseil municipal

IH -

Le maire

Modification de la composition de la commission municipale commission consultative des services publics locaux

IV -

Le maire

Modification de représentants du conseil municipal au sein du Centre communal d'action sociale (CCAS)

V-

Le maire

Désignation de représentants supplémentaires au conseil d'administration du collège Jules Renard

VI-

Le maire

Modification de représentants du conseil municipal dans les organismes extérieurs

VIL-

Le maire

Mise en place du forfait mobilité durable

MI -

Le maire

Désignation en tant que référent déontologue de la ville de Laval

RESSOURCES HUMAINES, TECHNIQUES ET FINANCIÈRES RHTF-1-

A. Caplan

Admissions en non valeurs n°2 pour l'exercice 2023

RHTF-2-

A. Caplan

Constitution d'une provision pour créances douteuses et irrécouvrables sur le budget principal de la ville

RHTF-3-

A. Caplan

Reprise d'une provision pour créances douteuses et irrécouvrables sur le budget principal de la ville

RHTF -4-

BB. Bertier

Provision relative au compte épargne temps 2023

RHTF -5-

M. Neveu

Reprise d'une provision pour garantie d'emprunt la Belle Ouvrage

RHTF-6-

A. Caplan

Décision modificative n° 2 pour l'exercice 2023

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A. Caplan

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A. Caplan

Budget primitif 2024 - Autorisation d'ouverture de crédits

RHTF-9-

A. Caplan

Bilan financier 2022 de la mutualisation

RHTF - 10-

B. Bertier

Modification du tableau des emplois permanentsRHTF -11-

B.

Bertier

RHATF-12-

B. Bertier

RHTF -13-

B.

Bertier

RHTF - 14-

B. Bertier

Remboursement des frais de repas et d'hébergement engagés par les personnels dans le cadre de déplacements temporaires liés à une mission Convention entre la ville de Laval, l'Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) et la Préfecture de la Mayenne relative à la vérification des conditions de ressources et de logement Indemnité forfaitaire pouvant être allouée en cas de fonctions essentiellement itinérantes dite "prime d'itinérance" Adhésion au Comité national d'action sociale (CNAS) pour le personnel de la ville

TRANSITION URBAINE ÉCOLOGIQUE ET COMMERCIALE TUEC -1-

S. Bruneau

TUEC -2-

S. Bruneau

TUEC -3-

A. Caplan

TUEC -4-

I. Eymon

TUEC -5-

|. Eymon

TUEC -6-

G.Begon

TUEC-7-

G.Begon

TUEC-8-

|.

Eymon

Suppression exceptionnelle relative au repos dominical dans les établissements de la branche automobile Suppression exceptionnelle relative au repos dominical dans les établissements de commerces de détail {hors branche automobile) Proposition d'actions pour soutenir la dynamique commerciale du centre-ville de Laval en partenariat avec l'association Laval Cœur de Commerces Projet d'arrêté de protection de biotope des bâtiments de la cité administrative et du centre des finances publiques de Laval Convention d'adhésion au dispositif UGAP 2025 d'achat groupé de gaz naturel Renouvellement de la convention cycle complet- avec l'ANTAI pour la période 2024 - 2026 Participation financière de Laval Agglomération pour la réfection des bandes cyclables de la rue du Pressoir Salé Déclassement des parcelles DH 6, DH 58 et DH 59, ex-propriété de la ville, pour régularisation

VIE QUOTIDIENNE ET CITOYENNE VQC

-1-

M-L.

Le

Mée

Clavreul

VQC -2-

C. Loiseau

VQC -3-

C. Droguet

VQC - 4 -

C.

Pétron

Convention de partenariat avec l'enseignement privé Subvention complémentaire à l'association GRAL (Grimper en agglomération lavalloise) Convention de prestation de services avec l'association Ensemble pour la petite enfance (PE) Attribution d'une subvention à l'association "KUSKA"VQC -5-

R. Chanfi

VQC -6-

R. Chanfi

VQC -7-

C. Loiseau

VQC -8-

C. Loiseau

Attribution d'une subvention complémentaire à la section basket des Francs Archers Attribution d'une subvention complémentaire à la section cricket de l'ASPTT Laval Attribution

d'une

subvention

complémentaire

pour

l'Union

sportive lavalloise (USL) omnisports dans le cadre des heures partenariales Attribution de subventions complémentaires à diverses associations sportives

CULTURE ET RAYONNEMENT DE LA VILLE CRV -1-

M. Boisgontier

CRV -2-

M. Boisgontier

CRV

-3-

M.

Boisgontier

CRV -4-

B. Fléchard

CRV -5-

N. Davoust

CRV -6-

B. Fléchard

CRV -7-

G. Poirier

Renouvellement de la convention de partenariat entre la ville de Laval et la région des Pays de la Loire pour l'inventaire du patrimoine culturel de la commune Demande de subventions 2024 - Actions culturelles et touristiques et programmation "Ville d'Art et d'Histoire" Attribution d'une subvention complémentaire à l'association "L'Œil Mécanique" Convention-type pour la mise à disposition de la salle des Pas Perdus située place de la Trémoille sur l'esplanade du Château Neuf à Laval et prestation de communication Attribution

de

subventions

projet

à l'association Laval Interjumelages, au Comité de jumelage Laval-Gandia et au Comité de jumelage Lavai-Mettmann Attribution d'une subvention à l'association "Au Fond À Gauche" Saison Bulgarie - Soutien financier exceptionnel au comité de jumelage Laval-Lovetch