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Convocation - CM24 01 29 10.1 Attribution Subvention Exceptionnelle MFR VIF et Bourgoin Jaillieu 1
Document publié le Lundi 29 janvier 2024 par la commune de Vif.
Lien du pdf (Convocation - CM24 01 29 10.1 Attribution Subvention Exceptionnelle MFR VIF et Bourgoin Jaillieu 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Économie et finances,
Conseil Municipal
Séance Ordinaire du Lundi 29 janvier 2024
L’an deux mil vingt-quatre, le lundi 29 janvier 2024 à 20 h 00, le Conseil Municipal de VIF, légalement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Guy GENET.
Présents : Guy GENET - Gérard BAKINN - Anne-Sophie DESOBLIN RUELLE - Jacques DECHENAUX Yasmine GONAY - Jean-Marc GRAND - Sarine VELLA - Daniel SUAREZ - Colette ROULLET - François FASCIAUX - Fabien MYLY - Didier JUAREZ - Céline DI DOMENICO - Cécilia BOURGIN - Michelle NOWAKOWSKI - Sébastien GRIVEL - Gaëlle FAOU – Philippe LOMBARD – Karine MAURINAUX - Christian GIRAUD - Florence SCHAMBEL - Serge SANTARELLI - Séverine GALBRUN - Guillaume CARASSIO
Procurations : Nathalie CHEVALIER à Gérard BAKINN
Karine REGOBIS à Céline DI DOMENICO
Sylvain GARREAU à Anne-Sophie DESOBLIN RUELLE
Claude CHALVIN à Guillaume CARASSIO
Absente excusée : Céline GRANGÉ
Secrétaire de séance : Cécilia BOURGIN
Date de la convocation du Conseil Municipal : 23 janvier 2024
Nombre de conseillers municipaux :
En exercice : 29
Présents : 28
Procurations : 4
Votants : 28
Le Quorum est atteint
_________________________________________________________________________________
Délibération n°2024/10
Attribution d’une subvention exceptionnelle aux Maisons Familiales et Rurales de Vif et Bourgoin-Jallieu
Envoyé en Préfecture le
Publié le
Le présent acte est publié sous forme électronique sur le site internet de la collectivité et le rend exécutoire. Il peut faire l’objet d’un recours au Tribunal Administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa date de publication. VILLE DE VIF
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 29 JANVIER 2024
Délibération N°2024/10
Objet : Attribution d’une subvention exceptionnelle aux Maisons Familiales et Rurales de Vif et Bourgoin-Jallieu
Dans le cadre du processus de formation de jeunes vifois-ses, la Ville de Vif a été sollicitée par la Maison Familiale et Rurale de Vif ainsi que par la Maison Familiale et Rurale de Bourgoin-Jallieu pour contribuer aux actions à vocation éducative mises en place au sein de leur structure.
Vu l’avis de la commission Budget, Finances, Personnel, Affaires Générales, Police municipale en date du 15 janvier 2024 ;
LE CONSEIL MUNICIPAL, après avoir délibéré, décide :
D’ACCORDER une contribution de 30 € par élève soit :
o 420 € à la Maison Familiale et Rurale de Vif
o 60 € à la Maison Familiale et Rurale de Bourgoin Jallieu
DE DIRE que les crédits sont prévus au chapitre 65 du budget primitif 2024.
ANNEXE(S) :
Sans objet
Fait et délibéré à VIF, les jours mois et an susdits.
Le Secrétaire de Séance : Le Maire#
Cécilia BOURGIN Guy GENET
RESULTAT DU VOTE :
Unanimité