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Ordre du Jour - odj 03042026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Narbonne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 03042026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Violences sexistes et sexuelles,
Narbonne AU CŒUR DES POSSIBLES
Narbonne, le 27/03/2026
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
Pôle Administration Générale
Direction des Affaires Juridiques et Assemblées
Affaire suivie par : Marlène MONTAGNE - Direction des Affaires Juridiques et Assemblées -— 04.68.90.30.06 m.montagne@mairie-narbonne.fr
Objet : CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL - ELUS-
Cher(e) Collègue,
La séance publique du Conseil Municipal, précédée d’une photo de groupe, aura lieu
le :
vendredi 03 avril 2026 à 18h00
Salle des Synodes, Palais des Archevêques
A cet égard, vous trouverez ci-joint, d'une part, l'ordre du jour et d'autre part, les différents rapports qui seront examinés lors de la séance précitée, ainsi qu'une procuration à nous retourner dûment complétée dans l'hypothèse où vous ne pourriez assister à la séance.
Les dossiers qui seront soumis à l'examen du Conseil Municipal seront à votre disposition à compter du samedi 28 mars 2026 à 8h30 et jusqu'au vendredi 03 avril 2026 à 17h30.
Enfin, la séance sera enregistrée.
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l'assurance de mes sentiments les plus
cordiaux.
\ Bertrand MALQUIER Maire de NARBONNE
Président du Grand Narbonne
MAIRIE DE NARBONNE - CS 80823 — 11785 Narbonne Cedex
Tél. 04 68 90 30 30 - www. narbonne.fr SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
VENDREDI 03 AVRIL 2026 – 18:00
Salle des Synodes
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ORDRE DU JOUR
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1 AFFAIRES JURIDIQUES - ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2026 Bertrand MALQUIER
2
AFFAIRES JURIDIQUES - COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS DU
MAIRE - APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE
GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
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3
AFFAIRES JURIDIQUES - DÉLÉGATION DE POUVOIR
ACCORDÉE AU MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-
22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
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4 AFFAIRES JURIDIQUES - CRÉATION DE CONSEILS DE QUARTIER Bertrand MALQUIER
5
AFFAIRES JURIDIQUES - MODE DE SCRUTIN POUR LA
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE DANS LES
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6 AFFAIRES JURIDIQUES - CONSEIL DE SURVEILLANCE DU CENTRE HOSPITALIER - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS Bertrand MALQUIER
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8 AMENAGEMENT - SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) GRAND NARBONNE DEVELOPPEMENT - DÉSIGNATION DES MEMBRES Bertrand MALQUIER
9
AFFAIRES JURIDIQUES - ALOGEA - DÉSIGNATION D'UN
REPRÉSENTANT À LA COMMISSION D'ATTRIBUTION DES
LOGEMENTS
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10
AFFAIRES JURIDIQUES - DOMITIA HABITAT - DÉSIGNATION
D'UN REPRÉSENTANT AU SEIN DE LA COMMISSION
D'ATTRIBUTION DES LOGEMENTS
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11
AFFAIRES JURIDIQUES - MARCOU - DÉSIGNATION D'UN
REPRÉSENTANT À LA COMMISSION D'ATTRIBUTION DES
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12
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D'UN REPRÉSENTANT AU SEIN DE LA COMMISSION
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13 AFFAIRES JURIDIQUES - UNION DES VILLES PORTUAIRES D'OCCITANIE (UVPO) - DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS Bertrand MALQUIER
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AUPRÈS DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE DE
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AFFAIRES JURIDIQUES - COMMISSION DE SUIVI DES SITES -
PÔLE MULTI FILIÈRES DE LAMBERT - DÉSIGNATION DES
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AFFAIRES JURIDIQUES - COMMISSION DE SUIVI DE LA ZONE
INDUSTRIELLE DE MALVÉSI - DÉSIGNATION DES
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(SAGE) DE LA BASSE VALLÉE DE L'AUDE - DÉSIGNATION DES
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NATUREL DE LA NARBONNAISE EN MÉDITERRANÉE -
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21 AFFAIRES JURIDIQUES - SYNDICAT AUDOIS D'ENERGIE ET DU NUMÉRIQUE (SYADEN) - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS Bertrand MALQUIER
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COMMISSION DÉPARTEMENTALE DE LUTTE CONTRE LA
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HUMAINS AUX FINS D'EXPLOITATION SEXUELLE
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23 RESSOURCES HUMAINES - CENTRE DE GESTION DE L'AUDE - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS Bertrand MALQUIER
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RESSOURCES HUMAINES - DÉSIGNATION DES
REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ AU SEIN DU CONSEIL
MÉDICAL
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ENFANCE JEUNESSE EDUCATION - CONSEILS
D'ADMINISTRATION ET COMMISSIONS PERMANENTES DES
COLLÈGES ET LYCÉES - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS
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26
ENFANCE JEUNESSE EDUCATION - LYCÉE AGRICOLE
MARTIN LUTHER KING - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS
AU CONSEIL INTÉRIEUR
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27
ENFANCE JEUNESSE EDUCATION - CONSEILS DES ÉCOLES
MATERNELLES ET PRIMAIRES - DÉSIGNATION DES
REPRÉSENTANTS
Bertrand MALQUIER
28
CULTURE - SCÈNE NATIONALE DU GRAND NARBONNE -
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS - ETABLISSEMENT
PUBLIC DE COOPÉRATION CULTURELLE (EPCC)
Bertrand MALQUIER
29 CULTURE - EPCC NARBOVIA - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS Bertrand MALQUIER
30
CITOYENNETE - APPROCHE TERRITORIALE INTÉGRÉE (ATI)
URBAINE "NARBONNE - LÉZIGNAN CORBIÈRES" -
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS
Bertrand MALQUIER
31 AFFAIRES JURIDIQUES - FIXATION DU NOMBRE DES MEMBRE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL Bertrand MALQUIER D'ACTION SOCIALE (CCAS)
32
AFFAIRES JURIDIQUES - CONSEIL D'ADMINISTRATION DU
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - ELECTION
DES REPRÉSENTANTS
Bertrand MALQUIER
33 COMMANDE PUBLIQUE - CRÉATION DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES ET CONDITIONS DE DÉPÔT DES LISTES Bertrand MALQUIER
34
COMMANDE PUBLIQUE - CONSTITUTION D’UNE
COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC –
CONDITIONS DE DÉPÔT DES LISTES
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35
URBANISME - APPROBATION DE LA PREMIÈRE
MODIFICATION SIMPLIFIÉE DU PLAN LOCAL D'URBANISME
(PLU)
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36
COMMANDE PUBLIQUE - APPROBATION DES SOUS-TRAITÉS
D’EXPLOITATION DE LA PLAGE NATURELLE CONCÉDÉE
POUR LA SAISON ESTIVALE 2026
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