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unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2025 91 approbation pv conseil communautaire 04 juin 2025
Document publié le Mercredi 7 mai 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2025 91 approbation pv conseil communautaire 04 juin 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
2/07/2025
ID : 073-200070349-20250702-2028 91-DE
22/07/2025
Département de la Savoie Délibération numéro 2025 - 91 République Française
COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE MAURIENNE VANOISE
DELIBERA TION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 02 juillet 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le 02 juillet à 20 heures 30, le Conseil communautaire düment
convoqué s'est réuni au siège de la Communauté de communes sous la Présidence de Monsieur
Christian SIMON. ;
La convocation a été envoyée en date du 25 juin 2025.
Présents : Jacques ARNOUX, Maurice BODECHER, Patrick BOIS, Stéphane BOYER, Natacha BRENIER,
Jean-Marc BUTTARD, François CAMBERLIN, Yann CHABOISSIER, François CHEMIN, Eric FELISIAK,
Humberto FERNANDES, Nathalie FURBEYRE, Denise MELOT, Jean-Claude RAFFIN, Maryvonne ROBIN,
Christian SACCHI, Erica SANDFORD, Karin THEOLIER, Thierry THEOLIER, Pierre VALLERIX (suppléant
de Roland AVENIERE).
Absents : Agnès BALZER, Stéphane BECT, Christian CHIALE, Marc KONAREFF, Gilles MARGUERON,
Jacqueline MENARD, Laurence PETINOT-GAGNIERE, Jérémy TRACQ.
Procurations : Stéphäne BECT à Jean-Marc BUTTARD
Jacqueline MENARD à Jacques ARNOUX
Laurence PETINOT-GAGNIERE à Yann CHABOISSIER
Jérémy TRACQ à Denise MELOT
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 21
Nombre de pouvoirs : 04
Nombre de votants : 25
Monsieur Jean-Marc BUTTARD a été désigné secrétaire de séance.
Objet : Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 04 juin 2025
Monsieur le Président invite l'assemblée à délibérer afin d'adopter le procès-verbal. de la séance du Conseil communautaire du 04 juin 2025.
Monsieur le Président demande à l'assembiée de délibérer,
Le Conseil communautaire,
Après en avoir délibéré à l'unanimité :
-- _ Approuve le procès-verbal dé la séance du Conseil communautaire du 04 juin 2025 ; -__ Charge Monsieur le Président de l'exécution de la présente délibération. °
Fait.et délibéré en Conseil communautaire en séance de ce jour.
Pour copie conforme, Modaäne, le 11 juillet 2025.
Le Président.
Christian SIMON