Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2025 02 approbation pv seance conseil communautaire du 04 decembre 2024
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2025 02 approbation pv seance conseil communautaire du 04 decembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
ID : 073-200070349-20250108-2028 02-DE
Département de la Savoie Délibération numéro 2025 - 02 République Française
COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE MAURIENNE VANOISE
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 08 janvier 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le 08 janvier à 20 heures 30, le Conseil communautaire dûment
convoqué s'est réuni au siège de la Communauté de communes sous la Présidence de Monsieur Christian SIMON.
La convocation à été envoyée en date du 24 décembre 2024.
Présents : Jacques ARNOUX, Stéphane BECT, Maurice BODECHER, Patrick BOIS, Stéphane BOYER, Jean-Marc BUTTARD, François CAMBERLIN, Yann CHABOISSIER, François CHEMIN, Éric FELISIAK, Humberto FERNANDES, Nathalie FURBEYRE, Jacqueline MENARD, Laurence PETINOT-GAGNIERE, Jean-Claude RAFFIN, Maryvonne ROBIN, Christian SACCHI, Erica SANDFORD, Thierry THEOLIER, Jérémy TRACQ.
Absents : Roland AVENIERE, Agnès BALZER, Natacha BRENIER, Christian CHIALE, Marc KONAREFF,
Gilles MARGUERON, Denise MELOT, Karin THEOLIER.
Procuration : Denise MELOT à Jérémy TRACQ
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 21
Nombre de pouvoir : O1
Nombre de votants : 22
Monsieur Jacques ARNOUX a été désigné secrétaire de séance.
Objet : Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 04 décembre 2024
Monsieur le Président invite l'assemblée à délibérer afin d'adopter le procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 04 décembre 2024.
Monsieur le Président demande à l'assemblée de délibérer.
Le Conseil communautaire,
Après en avoir délibéré à l'unanimité :
-__ Approuve le procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 04 décembre 2024 ; - Charge Monsieur le Président de l'exécution de la présente délibération.
Fait et délibéré en Conseil communautaire en séance de ce jour.
Pour copie conforme, Modane, le 10 janvier 2025.
Le Président
Christian SIMON