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Document publié le Lundi 2 mars 2020 par la commune de Fayence.
Lien du pdf (Arrêté - file)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Santé,
Envoyé en préfecture le 09/05/2022
. . Reçu en préfecture le 09/05/2022
République Française CR ; Affiché le 09/05/2022 Département du Var - Arrondissement de ID : 083-218300556-20220509-AAG_2022_05_63-AR
Mairie de Fayence
2]
Va —
FAYENCE |
ARRÊTÉ MUNICIPAL n° AAG/2022-05-63
Objet : Saison estivale 2022 - Ouverture de la Piscine Municipale de Fayence
Le Maire de La Commune de FAYENCE (Var), soussigné
> Vu le code général des collectivités territoriales, notamment l'article L2122-22-5".
> Vu le code général des sports.
> Vu le code de la santé publique.
> Vu le Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS) et Le règlement intérieur de la piscine municipale en vigueur, approuvés par délibération en date du 2 mars 2020 (n’DCM/2020-03-032).
> Considérant la nécessité pour la commune de Fayence de pouvoir ouvrir la piscine
municipale pour la saison 2022.
DÉCIDE
Article 1°: d'arrêté La date d'ouverture de la piscine municipale de Fayence pour l'accueil des scolaires au lundi 23 mai 2022 si les conditions de température d'eau sont réunies pour accueillir Les élèves.
Pour la saison estivale 2022, La piscine de Fayence sera ouverte au public du 2 juillet au 28 août 2022 inclus :
- Les mercredis, vendredis, samedis et dimanches de 12h00 à 19h00.
- Les mardis et jeudis de 14h00 à 19h00.
L'évacuation du bassin se fera un quart d'heure avant La fermeture.
La piscine de Fayence pourra être ouverte aux ACM, sur inscription préalable dans la limite de la capacité de la piscine, les mardis et jeudis de 12h00 à 14h00 (évacuation du bassin au plus tard à 13h30).
Un cours d'aquagym sera proposé un soir de semaine de 19h15 à 20h00 sur inscription préalable, la piscine étant fermée au public pendant ce cours, Selon la fréquentation un deuxième cours pourrait être proposé un autre soir.
Page 1 sur 2 Envoyé en préfecture te 09/95/2027
. . . Beçu en prétecture le 09/05/2022 ww : SES SE
République Française Affiché te. 09/05/2022 RS
Département du Var - Arrondissement de!;;, “OBS-DIÉ200556-20220509-AAG 2022 06 63-AR
Article 2: Le Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS) et le règlement intérieur de la piscine municipale approuvés par délibération en date du 2 mars 2020 (n'DCM/2020-03-032) restent inchangés et applicables pour la saison estivale 2022.
Article 3: Les usagers devront en tout temps se conformer aux prescriptions sanitaires qui pourront être mises en place et évoluer au cours de la saison.
Ils devront également respecter le règlement intérieur de l'établissement et suivre les instructions données par Les MNS.
Article 4 : Madame la DGS est chargée de l'exécution du présent arrêté. Cet arrêté sera affiché en Mairie et public au recueil des actes administratifs.
Faità Fayence, Le — 9 MAI 2022
Bernard HENRY
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de la présente décision. Conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, il est rappelé que La présente décision peut faire l'objet, dans le délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication :
- d'un recours gracieux adressé à Monsieur le Maire - Mairie de Fayence, 2 place de la République , 83440 Fayence. Le silence gardé par l'administration au terme d'un délai de deux mois vaut rejet implicite. Après un recours gracieux, Le délai du recours contentieux ne court qu'à compter du rejet implicite ou explicite dudit recours gracieux. - d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Toulon territorialement compétent. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique - Télérecours Citoyen - accessible sur Le site internet : www.telerecours.fr.
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