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Déliberation - xhljjdgccpx9uz
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yzeron.
Lien du pdf (Déliberation - xhljjdgccpx9uz)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
République
française
DEPARTEMENT DU
RHONE
NOMBRE
DE
MEMBRES
AFFERENTS AU
CONSEIL
MUNICIPAL 15
EN
EXERCICE
13
QUI
ONT PRIS
PART
À LA
DELIBERATION 13
29
Mars
2024
DATE
DE
LA
CONVOCATION
:
D/2024-042
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D'YZERON
Séance
du
5
Avril
2024
L'an
deux
mil
vingt
quatre
et
le cinq
avril
à 18
heures
30,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi, dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
en
Mairie,
sous
la présidence
de
Madame
NELTAS
Agnès,
Maire.
Etaient
présents :
Agnès
NELIAS
-
Frédérique
BARNOUD
-
Yves
BELTRAN
-
Christian
RULLTAT
-
Fabien
CAFFIER
-
Jocelyne
DAVIRON
RADIX
-
Fabrice
FOURDIN
-
Fanny
CHABRAN
-
Virginie
BLUM Etaient
absents
:
Valérie
DEJOUR
(pouvoir
à
Fanny
CHABRAN)
-
Olivier
AIGLON
(pouvoir
à
Fabien
CAFFIER)
-
Pierre
DURAND
(pouvoir
à
Fabrice
FOURDIN)
- Guy
LHOPITAL
(pouvoir
à
Frédérique
BARNOUD) Secrétaire
de
séance
: Virginie
BLUM
Objet
de
la
délibération
: Autorisation
à
Madame
la
Maire
pour
la
signature
d'un
contrat
de
cession
de
droits
de
représentation
avec
la
Foissonnante
(Conte
en
mimes,
au
périscolaire).
Madame
la Maire
expose
qu'un
spectacle
Artistes
en
Herbe,
dans
le cadre
de
Prestation
"Conte
en
mimes",
va être
proposé
les
30/04,
7/05,
14/05,
21/05,
28/05,
4/06,
11/06,
18/06
et
25/06
au
périscolaire
d'Yzeron,
de
17h15
à
18h15 Un
contrat
de
cession
est
proposé
entre
la
commune,
et
la
société
LA
FOISSONNANTE,
pour
un
montant
forfaitaire
net
total
de
: 450
€
(Quatre
cent
cinquante
euros).
Le
Conseil
Municipal,
par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION,
AUTORISE
Madame
la
Maire
à
signer
le
contrat
de
cession
de
droits
de
représentation
(en
annexe)
avec
la
Foissonnante
(Conte
en
mimes,
au
périscolaire)
selon
les
dispositions
ci-dessus
présentées
Virginie
BLUM
Secrétaire
Agnès
NELIAS
Madame
la Maire
Acte
rendu
exécutoire
Après
dépôt
en Préfecture
le :
Publication
ou
notification
du
:
Publication
site
internet
le :
Affichage
de
la liste des
délibérations
le : 12/04/2024
19
AVR. 202,
19
AVR. 202
19
AVR. 2024