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Document publié le Jeudi 13 avril 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Oise Picarde - 23C0401 Adoption du PV conseil communautaire seance du 13042023)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
République Française
Région Hauts-de-France
Département de l'Oise
Communauté de Communes du Plateau Picard #
Plateau Picard Communaute de Comvmenes
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 1° juin 2023
Délibération n° 23C/04/01
Date de convocation : Nombre de conseillers
en > Sad Statutaires : 77 Présents : 66 Date de publication : En ele == Pouvoirs : 9
06 juin 2023 É Votants: 75
Objet: Adoption du procès-verbal du conseil communautaire de la séance
du 13 avril 2023
L’an deux mil vingt-trois, Le 1°’ juin à 18h30, le conseil communautaire de La communauté de communes du Plateau Picard, légalement convoqué, s’est réuni dans la salle des fêtes de Lieuvillers, sous la présidence de Olivier DE BEULE, 1° vice-président.
Etaient présents :
M. BALTZ Jean-Paul, BAUDUIN Christophe (suppléant de M. DUPONT Didier), MMES BARTHE Isabelle, BENABBAS Stéphanie, MM BIZET Régis, BONNEMENT Julien, MMES BONNET Catherine, BOULAS-DRETZ Sandrine, MM BOURGETEAU Pascal, MMES BOURGOIN Martine, BRUNET Laurette, MM CANDELOT Bertrand, CARRE Christophe, MM CONVERS Patrick, COULON Olivier, MME DA SILVA Isabelle, M. DE BEULE Olivier, MME DELAMARRE Béatrice, MM DENEUFBOURG Xavier, MME DESMEDT Yveline, MM DEWAELE Bernard, MME DOLLEZ Colette, MM DOVERGNE Samuel, DUBOUIL Bernard, MMES DUPONT Stéphanie, ERCOLANO Magali, M. FARCE Philippe, MMES FERNANDES Guylaine, FLANDRIN Joséane, MM FLOUR Denis, FONTAINE Patrice, FOURNIER Alain, GAIGNON Christophe, GESBERT Laurent, GOURDOU Jean-Pierre, GREVIN Régis, MM HAMOT Bertrand, HENNON Jean-Louis, HOEDT Jean-Michel, MM LEBRUN Alain, LEDENT Didier, MME LEFEBVRE Patricia (suppléante de M. SAINTE-BEUVE Nicolas), LEFEBVRE Philippe, LEFEVRE François, MME LEQUEN Astride, MM LEROY Gérard, MATTE Xavier, MME MOKRI Djamila, MM NAVARRO Julien, NEGI Michaël, PETIT Jean-Luc, POINSARD Cédric, RENAUX André, M. SCHNEIDER Christian (suppléant de M. WINDERICKX Jean-Luc).M. SOETAERT Francis, MME SOUDET Sylvie, MM THEOPHILE Pascal, VALOIS Eric, MMES VAN DE WEGHE Elisabeth, VASSEUR Lydie, M. VAUCHELLE Patrick, MMES VERLEYE Eliane, VERMEULEN Christèle, MM WAFFELAERT Eric, MME WALLON Christine, MM WARME Philippe.
Soit 66 conseillers, formant la majorité des membres en exercice à l’ouverture de ce point.
Etaient excusés : MME GRIGNON-PONCE Véronique,
Etaient absents : M. BOURGEOIS Jérôme
Accusé de réception en préfecture
060-246000566-20230601-23C0401-DE
Date de télétransmission : 05/06/2023
Date de réception préfecture : 05/06/2023 Ont donné procuration :
M. BERTHELOT Vincent (Saint-Just-en-Chaussée) à MME BRUNET Laurette (Saint-Just-en- Chaussée) ;
M. DOISY Hubert (Cressonsacq) à M. CANDELOT Bertrand (Grandvillers aux Bois) ; M. GONTARCZYK Guy (Tricot) à M. SOETAERT Francis (Tricot) ; MME LACOMBE Isabelle (Ravenel) à M. LEROY Gérard (Ravenel) ; M. LEFEVRE Jean-Charles (Avrechy) à MME LEQUEN Astride (Avrechy) ; M. MATRON Matthias (Saint-Just-en-Chaussée) à M. BOURGETEAU Pascal (Saint-Just-en- Chaussée) ;
M. MICHEL Thierry (La Neuville-Roy) à M. LEFEBVRE Philippe (La Neuville-Roy) ; M. MOONEN Thierry (Saint-Just-en-Chaussée) à M. DUBOUIL Bernard (Saint-Just-en- Chaussée) ;
M. PAUCELLIER Hervé (Le Plessier sur Bulles) à M. BALTZ Jean-Paul (Le Mesnil sur Bulles) ;
A été élu secrétaire de séance : M. Jean-Pierre GOURDOU
Conformément aux dispositions indiquées dans le règlement intérieur, le conseil communautaire doit voter l’adoption du procès-verbal d’une séance à l’ouverture de la séance suivante. Une fois adopté, le procès-verbal est signé par Le secrétaire de la séance à laquelle il se rapporte. IL est ensuite envoyé à l’ensemble des conseillers communautaires et à l’ensemble des conseillers municipaux et publié sur Le site internet de la collectivité.
Le Conseil,
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu l’ordonnance 2021-1310 portant réforme des règles de publicité d'entrée en vigueur des actes des collectivités territoriales du 7 octobre 2021 ;
Vu la délibération n°22C/07/21 du 14 novembre 2022 relative au règlement intérieur du conseil communautaire de la communauté de communes du Plateau Picard ; Vu le procès-verbal du conseil communautaire de la séance du 13 avril 2023 joint en annexe ;
Sur proposition du 1er Vice-président, après en avoir délibéré,
A l’unanimité des membres présents,
ADOPTE le procès-verbal du conseil communautaire de la séance du 13 avril 2023 tel
qu’annexé à la présente délibération.
CHARGE le 1° vice-président de toutes Les modalités de publicité règlementaire.
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits.
Le secrétaire de séance Le 1° vice-Président
Jean-Pierre GOURDOU
Acte publié ou notifié Le 06 juin 2023
Accusé de réception en préfecture
060-246000566-20230601-23C0401-DE
Date de télétransmission : 05/06/2023
Date de réception préfecture : 05/06/2023