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Procès Verbal - 2233623
Procès Verbal - 1328723
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Tartaras.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1328723)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
CONSEIL
MUNICIPAL
EXTRAORDINAIRE
Séance
du
09.06.2023
à 19h
PROCES-VERBAL
DE
SEANCE
Le
09
Juin
deux-mille
vingt-trois,
à dix-neuf
heures,
le
conseil
municipal
de
la
commune,
légalement
convoqué
le
14
Avril
2023,
s’est
réuni,
salle
du
conseil
municipal,
2
Rue
Pierre
Mussieux,
42800
TARTARAS,
sous
la présidence
de
Monsieur
GABIAUD
Jérôme,
maire.
En
présence
de:
Jérôme
GABIAUD,
Huguette
DRID,
Béatrice
BRET,
Serge
DEVIDAL,
Céline
PERONNEAU-LANDRY,
Chrystèle
ZEMMA,
Guillaume
JACMART,
Chantal
BEAUJARD-
LOPEZ,
Florence
BERNARDINI,
Olivier
RANDEAU
Pouvoir
: Valérie
DELETRAZ
à Jérôme
GABIAUD
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 12
Nombre
de
conseillers
présents
à l’ouverture
du
scrutin
: 10
Nombre
de
conseillers
votants
: 11
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 11
Nombre
de
bulletins
blancs
: 0
Nombre
de
bulletins
nuls
: Q
Nombre
de
suffrages
obtenus
pour
chacun
des
candidats
: 11
Nombre
de
personnes
élues
délégués
: 3
Nombre
de
personnes
élues
suppléants
: 3
Absents
excusés
: Mathieu
JACOMINO
- Valérie
DELETRAZ
Secrétaire
de
séance
:
Nomination
d’un
secrétaire
de
séance
1.
Désignation
de
3
délégués
au
sein
du
collège
électoral
en
vue
de
l’élection
des
sénateurs
2.
Désignation
de
3
suppléants
au
sein
du
collège
électoral
en
vue
de
l’élection
des
sénateurs
Monsieur
le Maire
fait
l’appel.
Le
quorum
est
atteint.
La
secrétaire
de
séance
nommée
sera
: Béatrice
BRET
Ordre
du
jour
unique :
- Election
des
délégués
pour
les
élections
sénatoriales
du
24
septembre
2023
* Election
des
délégués
:
Après
élection
à
bulletin
secret,
les
conseillers
municipaux
suivants
sont
élus
délégués
: - _
GABIAUD
Jérôme
-
DEVIDAL
Serge
-
PERONNEAU-LANDRY
Céline
11
Voix
pour
dont
1 pouvoir
donné
par
Valérie
DELETRAZ
à Jérôme
GABIAUD
0 Voix
contre
0 Bulletin
blanc
0 Bulletin
nul
* Election
des
suppléants
:
Après
élection
à
bulletin
secret,
les
conseillers
municipaux
suivants
sont
élus
suppléants
:
-
DELETRAZ
Valérie
-
_
JACMARD
Guillaume
- _
BEAUJARD-LOPEZ
Chantal
11
Voix
pour
dont
1 pouvoir
donné
par
Valérie
DELETRAZ
à Jérôme
GABIAUD
0 Voix
contre
0 Bulletin
blanc
0 Bulletin
nul
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à
19
H
30.
Secrétaire
de
séance
Béatrice
BRET
TT
A,