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Conseil Municipal - oj du cm 04 07 23
Procès Verbal - poces verbal du 15 juillet 2021
Ordre du Jour - oj 01 10 24
Déliberation - oj 15 12 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montblanc.
Lien du pdf (Déliberation - oj 15 12 2020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie,
MONTBLANC
Commune
de
Montblanc
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
MM.
les
membres
du
conseil
municipal
sont
priés
d'assister
à la
séance
du
conseil
qui
aura
lieu
en
MAIRIE
le
MARDI
15
DECEMBRE
2020
A 18H00
ORDRE
DU
JOUR
:
°
01.
LOTISSEMENT
LA
GARDIOLE
-— ACQUISITION
DES
EQUIPEMENTS
COMMUNS
—
INTEGRATION
ET
CLASSEMENT
DANS
LE
DOMAINE
PUBLIC
COMMUNAL
°
02.
BUDGET
ANNEXE
(CRECHE
MUNICIPALE)
— DECISION
MODIFICATIVE
N°1
e
03.
ZAC
LES
HAUTS
DE
LA
GARDIOLE
— DENOMINATION
DES
VOIES
°
04.
ENTENTE
COMMUNALE
(ALIGNAN-DU-VENT,
COULOBRES,
MONTBLANC,
VALROS)
-
SERVICE
PROPRETE
VOIRIE
(BALAYEUSE)
&
NACELLE
—
DISSOLUTION
[SOUS
RESERVE]
°
05.
DEMANDE
D'AIDE
FINANCIERE
DETR
2021
- AIRE
DE
JEUX
POUR
ENFANTS
2-12
ANS
°
06.
RAPPORTS
ANNUELS
2019
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
(RPQS)
DE
L'EAU,
DE
L'ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
ET
DE
L'ASSAINISSEMENT
NON
COLLECTIF
Fait
en
mairie,
le 07
décembre
2020
Le
Maire,
Conformément
aux
dispositions
de
l'ordonnance
n°2020-1379
du
14
novembre
2020,
adaptant
les
règles
de
fonctionnement
des
conseils
municipaux
pendant
la
durée
de
l'état
d'urgence
sanitaire
:
Les
mesures
barrières
seront
appliquées
: port
du
masque
et
mise
à disposition
de
gel
hydro-alcoolique
;
Vous
remerciant
de
vous
munir
de
votre
propre
stylo
;
Le
quorum
est
fixé
au
tiers
de
l'effectif
du
conseil
municipal
;
Chaque
conseiller
municipal
pourra
être
porteur
de
deux
procurations
;
La
séance
se
tiendra
en
présence
de
public
mais
en
nombre
limité
au
regard
des
mesures
sanitaires
et
de
la
capacité
d'accueil
de
la salle.
1! est
par
ailleurs
rappelé
que
le conseil
municipal
peut
décider,
sur
la demande
de
trois
membres
ou
du
maire,
sans
débat,
à
la
majorité
absolue
des
membres
présents
ou
représentés,
qu'il
se
réunit
à
huis
clos
(article
L.2121-18
du
CGCT).